Morts Sans Sépulture Responsabilité

portée de la mort « après la mort il n’y a plus de personne, il n’y a plus personne » (Carbonier). Remarque : malgré la mort la volonté du défunt peut produire effet (testament), la personne est morte mais son souvenir est protégé, le cadavre et la sépulture ont des protections spéciales car la trace d’une personne qui a été. ⋄L’hypothèse du doute. On ne sait pas ce qu’est devenue la personne. Comment savoir ? L’absence juridique : pendant très longtemps le droit a considérer que la personne était

par le juge. -tout individu capable peut demander réparation au responsable d’un délit civil alors que seul l’Etat peut punir un délinquant coupable d’un délit pénal. -on peut être responsable sans être coupable. Ex : emploi fictif. Entraine responsabilité civil et indemnisation mais pas de poursuite pénale. - les individus sujets de droit civil sont ce que l’on appelle juridiquement : des personnes. -Tout droit est rattaché à une personne en raison de sa qualité d’être humain. -Droits personnels

recouvre l’ensemble des règles générales applicables à l’ensemble des infractions. On y trouve les conditions d’application de la norme pénale dans le temps et dans l’espace, les conditions de la responsabilité pénale des personnes physiques et morales, les différentes causes d’atténuation de la responsabilité pénale et la nature et le régime des peines. Le DPG c’est le mode d’emploi du droit pénal de fond. On le trouve dans le livre 1er du code pénal actuel « dispositions générales » Le DPS

habitants. 600 000 en 1789 (officiellement, mais en réalité il y en aurait eu 200 000 de plus). Il n’y a plus de grandes épidémies de peste après celle de 1710, hormis celle de Marseille en 1720 (50 000 morts). Cela n’exclut pas les épidémies de dysenterie et de choléra (Bretagne, 1779, 175 000 morts). Il y a eu également de grandes crises de famine après 1720. Il y a cependant moins de crises, car on produit mieux : grande modernisation de l’agriculture, avec l’apparition de l’agronomie, qui va

ancienne, depuis l’armure du premier conquérant symboliquement trouvée par José Arcadio dans son errance initiale, jusqu’à l’hydre tentaculaire du capitalisme nordaméricain en son emprise : la compagnie bananière, la répression d’une grève qui fait 3000 morts tient lieu dans ce récit de tous les commentaires politiques. Garcia Marquez y a tout mis de son expérience, de sa sensibilité, de sa meurtrissure colombiennes, et la réalité la plus concrète de cet univers latino-américain n’est jamais absente d’un

sont donc 0,5% de la population. Ils font également partie du service public car ils assurent l’instruction, l’assistance aux pauvre, aux malades, aux vieillards et aux orphelins. Ils tenaient également des registres de baptême, de mariage et de sépultures. Les privilèges du clergé : il est considéré comme plus important que les deux autres. Il relève des juridictions de l’Eglise et non des lois royales. Il a églament une immunité fiscale au nom du devoir de charité, mais cela reste théorique car

000 élèves scolarisés à Paris dans l'enseignement religieux. Mais parallèlement le nombre d'ordination décline, et le clergé a des difficultés à subsister matériellement. Les pratiques changent, avec l'apparition de contre-rites (baptèmes et sépultures civils). On assiste de plus en plus à une certaine confusion des valeurs religieuses, mais après 1850 la sévérité de l'Eglise s'adoucit. Pie X décrète en 1905 que les seules conditions pour communier sont l'état de grâce et l'intention droite, et

des progrès médicaux majeurs. Une loi de août 2013 a décidé d'autoriser les recherches sous conditions. 3. La fin de la personnalité juridique: Tout Homme a sa personnalité juridique jusqu'à sa mort. Un auteur du XIX siècle avait affirmé que les morts ne sont plus des personnes, ils ne sont plus rien. Cette affirmation à l'heure actuelle n'est plus valable. En effet, l'article 16-1-1 du code civil dispose que le respect du au corps humains ne cesse pas avec la mort. Cet article a été ajouté en 2008

dictatoriale et ne donne pas de sépulture à ses adversaires et de les laisser pourrir sur la place publique (avertissement), Antigone (sœur d'un des opposants : Polynis), veut ensevelir son frère comme le veut la coutune ancestrale. Ici Antigone incarne ce que l'anthropologie a dégager comme étant un des signes de la civilisation (le moment où l'on enterre ses morts car ils ont un esprit, une âme...). Rite très important. Face à face Antigone/Créon au sujet de ces sépultures -« Ainsi tu as oser passer

pratiques. Celui qui respecte toutes ces prescriptions possède une foi parfaite ; celui qui ne les respecte pas entièrement ne possède pas la foi parfaite. » Ibrahim (Abraham) a dit : « Seigneur ! Montre-moi comment tu rends la vie aux morts. Dieu lui dit : - Est-ce que tu ne crois pas ? – Certes, je crois, répondit Ibrahim, mais c’est pour que mon cœur (mon esprit) soit apaisé. » (Coran 2.260) Mo’ad a dit : « Prends place avec nous que nous fassions œuvre de foi un moment