Methodologie Du Commentaire Juridique

diligence comptable et financière ............................................................................... 15 Business due diligence ou due diligence de métier.............................................................. 15 Due diligence juridique ...................................................................................................... 15 Due diligence fiscale .......................................................................................................... 15 3

année (L3) – Parcours Droit Science politique ………………………… ème La Licence en Droit 3 La Licence en Droit 3 La Licence en Droit 3 ème ème ème POURSUITES D’ETUDES…………………………………………………………………………………….. La licence professionnelle Assistant juridique……………………………………………………………. La licence professionnelle Métiers de l’immobilier……………………………………………………… La licence professionnelle Administration des établissements de santé…………………………… La licence professionnelle Droit de l’environnement……………………………………………………

questionnaire: Un guide de réflexion et un recueil d’informations Une réunion avec le client: . Point sur l’historique et la situation de départ . Exposé des projets . Saisie et traitement des informations . Contrôle de cohérence . Analyse et commentaires Une approche des prévisions sur 12 mois suivant le schéma suivant: . L'activité . Les moyens mis en oeuvre . La prévision d'exploitation . La prévision de trésorerie . Le bilan prévisionnel . Le calcul du FR et BFR Non compris dans la

LOGIQUE ET METHODE JURIDIQUE La première université à été crée à Boulogne en Italie en 1088, En France la première université est celle de Marie qui a été fondée au 16eme Siècle, ensuite ce fut celle de Toulouse, Montpellier et celle d’Orléans. Dans ces universités ont enseignait la médecine, les arts libéraux la théologie, le droit. A cette époque les étudiants étaient souvent pauvre et n’avaient que des bourses à leurs attention et vivaient dans les maisons (Des collèges). L’une de ces maisons

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX APPORTS ET L’INTERVENTION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DANS LES OPERATIONS DE FUSIONS Méthodologie d’approche et difficultés pratiques MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. ISSAM EL MAGUIRI MEMBRES DU JURY Président : M. ABDELWARET KABBAJ Expert Comptable DPLE Expert Comptable Membre du conseil national de l’OEC Directeur de recherche : M. FOUAD AKESBI Suffragants

programme d’économie-droit est défini en 6 grandes parties : Partie 1 : Le contexte économique de l’activité professionnelle 1.1 Les métiers et le contexte professionnel 1.2 Les organisations 1.3 Les entreprises Partie 2 : Le cadre juridique de l’organisation sociale 2.1 La place du droit dans l’organisation de la vie publique et des relations sociales 2.2 Les sujets de droit et leurs prérogatives 2.3 La mise en œuvre du droit Partie 3 : Les relations sociales dans l’organisation

SÉANCE 5 : METHODOLOGIE DU COMMENTAIRE DE TEXTE – LA HIERARCHIE DES NORMES Travail de préparation de la fiche : Définissez les notions ci-dessous ; Sans faire de fiche de jurisprudence, exposez les solutions retenues et expliquez les apports des décisions du Conseil constitutionnel reproduites ci-après (documents 7 et 8) ; En vous appuyant sur les documents de la fiche, commentez le texte de H. KELSEN (document 2). Notions à définir : Hiérarchie des normes ; La Doctrine de l’école normativiste

 DOSSIER TYPE GUIDE DE RECHERCHE pour l'étude de faisabilité d'un projet de création d'entreprise METHODOLOGIE Vous avez un projet de création. Nous vous proposons ce guide de recherches qui vous permettra de structurer votre projet, de définir les informations nécessaires à l'étude de faisabilité et d'en analyser la viabilité économique et financière. Ce guide est pour vous un

METHODOLOGIE I – LA CLASSIFICATION La classification est le fait de répartir par classes des ensembles ou des groupes d’éléments à partir de leurs caractéristiques communes ou de leurs différences. On crée ainsi des catégories (par ex. catégorie des droits patrimoniaux / catégorie des droits extrapatrimoniaux ; catégorie des biens meubles / catégorie des biens immeubles). La classification permet soit d’établir une différence entre des éléments lorsqu’elle est fondée sur des critères opposés soit

Comptes face à la première application des normes IFRS 2) 2.1 Implication des particularités de la première application des normes IFRS pour le CAC…………………..………………………………..…………………………..57 Le passage d’une comptabilité imprégnée de considérations juridiques, fiscales et sociales à une information financière répondant aux besoins des investisseurs et aux standards internationaux ; …………………..…………………………………..……57 2.2 2.3 2.4 L’application intégrale des normes IFRS par opposition à une application