Memoire Sur Fiscalité Marocaine

du crédit | |DF |Direction financière | |DF/C |Division comptabilité légale et fiscalité | |DF/F |Division financière | |DF/G |Division contrôle de gestion et budget

sectorielles et politiques de développement spatial 2. Compétitivité des territoires 2.1. Définitions établies par les institutions internationales 2.2. Indicateurs de compétitivité 2.3. Facteurs de compétitivité 3. Contexte et enjeux au Maroc 3.1. Contexte marocain 3.2. Compétitivité globale du Maroc 3.3. Enjeux de la compétitivité territoriale au Maroc 3.4. Orientations stratégiques 4. Aménagement et compétitivité territoriale 4.1. Objectifs de l'aménagement du territoire 4.2. Outils et indicateurs 5. Compétitivité

|4 | |Premier chapitre : Le secteur public marocain |5 | |Les composants du secteur public au Maroc |5 | |Les organismes marocains

 Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de fin d’études Option : Finance et Comptabilité Audit et certification des comptes des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Rédigé par : Encadrée Par : Année universitaire : Intérêt du sujet Depuis leur lancement effectif

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA ---------------------------------------------- MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION --------------------------------------------------------------LA TITRISATION AU MAROC : INNOVATION AU SERVICE DES ACTEURS ECONOMIQUES ET FINANCIERS PAR MONSIEUR HAFID FARKACHA DIRECTEUR DE RECHERCHE MONSIEUR MUSTAPHA EL BAZE JURY : - PRESIDENT : l’ISCAE Mustapha EL BAZE Professeur à - SUFFRAGANTS : Bouzid

()RAPPORT EFFETUE DANS LA SOCIETE : RMA WATANYA Stage de 1ére ANNEE AU SEIN DU DEPARTEMENT SINISTRE AUTO-CORPOREL GUENNOUNI SAAD Dédicaces A ♠ Nos très chers pères et nos très chères mères Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacriices qu’ils ont consentis pour notre éducation et notre bien etre ain que nous puissions réaliser nos objectifs. A ♠ Nos chers frères et nos chères sœurs Pour l’amour

dirigea rconstance. entreprises dans les années à venir ents pour la ci j’ai prés nombreuses pour nos présidente, JDs marocains nne était de 10°), nous et en tant que re moye ontre s échanges, un bon repas chaud (la températu ction une renc À l’issue de ce brasserie. on projet de se e avons couru sous la pluie vers… une et d’aider un d’intégrer à m décidé le mode de fabrication ire marocain, alsaciens, nous avons pu apprécier t sur le territo En bons ncer. très directemen e création à se la s nous ont

reste en contact avec les clients pour leur faire part de leur situation financière et les conseiller en cas de problème. 7 On ce qui me concerne j’étais affecté à deux services : à savoir le service Audit et fiscalité et le service Comptabilité. Pour l'audit et la fiscalité, on retrouve Hamid LAHLOU qui:  Emet une opinion sur la sincérité des états financiers de l'entreprise traitée;  Valide la pertinence et la qualité de l'information financière;  Applique des normes d'audit nationales

Matière : Semestre : 4 Professeur : Mr K. Jabri Année universitaire : 2013 / 2014 1 Fiscalité d’entreprise 1 Introduction générale : précision de quelques concepts + Objets de la fiscalité + Définition de l’impôt et les autres prélèvements + Objectifs de l’impôt + Classification des l’impôts + Les sources du droit fiscal + Les mécanismes généraux d’imposition La fiscalité est un fait politique et social La fiscalité doit être sous-entendue comme un fait politique et social associé à l’évolution de

sans le consentement de la djemââ. La seconde tendance « antipropriétariste », plus proche de la réalité, admet le principe de la forêt comme simple droit d’usage collectif, plutôt comme droit collectif de propriété19. La majeure partie des forêts marocaines faisait partie du patrimoine de la djemââ. Les membre riverains des forêts bénéficiaient sinon avaient le monopole quasi total de l’exercice des droits d’usage nécessaires à la satisfaction de leurs besoins. Ces droits, malgré le poids du temps