Marbury Vs Madisson

Il existe deuxgrand modèle : modèle américains et le modèle dit européen A/ modèle américain C’est le premier modèle de contrôle. Il est exercer par les juridictions ordinaires. Il faut attendre une jurisprudence de la cour supreme 1803 (marbury vs madisson). Le président de la cour joue un role déterminant. C’est le juge marshall. C’est la 1er foi que la cour se déclare compétente pour juger la valeur constitutionele d’une loi voter par le congrès. Il faut justifier cette position. Marsahll : »la

garantir les droits et les libertés en opérant un contrôle sur les lois. Hans Kelsen a été le premier dans « la théorie pure du droit » à théoriser un véritable contrôle de constitutionnalité, et c'est pour la première fois aux USA avec l'arrêt Marbury vs. Madisson de 1803 que la Cour suprême des États-Unis affirme la capacité, pour les tribunaux et en particulier pour elle-même, de juger de la conformité des lois à la constitution et d’écarter, en ne les appliquant pas, celles qui y contreviendraient

avec la France. Il à été interdit à la Louisiane d'avoir un ambassadeur en France. La justice est fédérale et fédérée. L'Etat fédéral en règle général, comme il y à juxtaposition des compétences, à le dernier mot: - Dans une decision de 1973, Rew vs ?, l'Etat fédéral à considéré l'avortement comme constitutionnel. Encore certains Etats fédérés ne sont toujours pas d'accord, cependant ils n'ont pas le choix, ils doivent porter assistance aux jeunes femmes désireuses d'avorter. - La justice américaine

l’existence de garantie collective. 3 ex de garanties collectives : tout individu, toute famille a droit à une existence décente (regroupement familial). Dt à la solidarité nat qui fonde le droit selon lequel sté vous apporte des garanties dès lors que vs souffrez de calamité nat, de dégâts exceptionnels. Droit à l’instru et à la culture. nation assure à tout individu ainsi qu’à sa famille les conditions nécessaires à leur dév. C la première fois qu’on voit réapparaître la famille ds la décla des droits

constitution. Cette première constitution prévoit l'existence d'une cour suprême. Dés 1803 cette cour suprême va décider de sa propre autorité de vérifier si les lois adoptées par le congrès sont ou ne sont pas conformes à la constitution (arrêt marbury VS madison). Cette décision est extrêmement importante parce qu'avec cette affaire est admis pour la première fois le principe que la constitution est une norme juridique que doivent respecter tous les pouvoirs publics y-compris le congrès des US et

bien que rien ne le mentionne dans la Constitution. Le président possédait un droit de Véto aux Etats-Unis. Franklin Roosevelt a été champion du recourt au droit de véto (90/ an). Il a utilisé politiquement. La Cour Suprême dès l’arrêt du MARBURY/MADISSON (1803) : contrôle de la constitutionalité de la loi Constitution : contient les droits fondamentaux érigés dans les 10 commandements Elle a donné raison à l’Etat fédéral EX 1 : Aux USA, n’importe quel juge est juge de la constitutionnalité

une charte. Or la Constitution Américaine adoptés en 1787 à la suite de la convention de Philadelphie ne dit rien sur le contrôle judiciaire des lois. Pourtant, ce mécanismes était connus des colonies américaines notamment grâce aux travaux de Madisson et Hamilton. Ils avaient identifiés les prémices en Angleterre. Le juge Coke qui est le premier dans une arrêt de 1610 à avoir dégagé un concept dit de «loi supérieure». Néanmoins le contexte Constitutionnel Américain à constituer un élément favorable

faveur du controle de la constit par des lois de la juridiction française. Une loi est controlé conforme à la constit. Il disait que les juges des constitutions ordinaires doivent controler les lois, il sinspira des américains avec l'arret Marbury vs. Madisson. Ce controle est un controle par voix d'exception. Ce n'est qu'au cours de la 5eme république qu'on controle la constitutionnalité dune loi et ce controle est dévolu au conseil constit. Le conseil constit a développer des fonctions de cour

constitutionnelle Ce modèle américain est avant tout tourné vers la protection du citoyen. Ce modèle n’était pas expressément prévu par la Constitution fédérale de 1787, c’est alors la Cour suprême des Etats-Unis qui l’a établie dans l’arrêt MARBURY vs MADISSON rendu en 1803. Dans cet arrêt, la Cour suprême se reconnaît compétente pour exercer le contrôle de constitutionnalité des lois, pour écarter une loi contraire à la Constitution. Le modèle américain de contrôle de constitutionnalité va se construire