Manuel De Procédure

.................................................. 8 ENTRAIDE JUDICIAIRE.................................................................................. 10 TRANSFÈREMENT DE PERSONNES CONDAMNÉES................................. 12 TRANSFERT DE PROCÉDURES PÉNALES.................................................. 13 INVESTIGATION DE LA CORRUPTION, DE LA CRIMINALITÉ ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ET DU BLANCHIMENT D'ARGENT .................................... 13 4.6 CONFISCATION DES AVOIRS LIÉS À LA CRIMINALITÉ

Révision du 02/02/05 MANUEL HACCP Ce document est la propriété de KING TRANSPORT SA . Il ne peut, sans autorisation écrite de la Direction, être reproduit ni communiqué à des tiers. Cet exemplaire a été attribué à : Diffusion : - Siège social Rue du Tiège, 4 B – 4680 OUPEYE RPM-RPR : 0411.977.608 Membre de l’UPBIF □ Non contrôlée □ Contrôlée - I.Z. Hoeselt - Liège Logistics Industrielaan, 3 Rue Jean de Sélys Longchamps, 9 B-3730 HOESELT B-4460 GRACE-HOLLOGNE Tél.: 089

d’exercice professionnel applicables dans le cadre d’un audit post implémentation. 24 II.4. Proposition d’une méthodologie d’audit de paramétrage. 25 II.4.1. Revue de la documentation projet 26 II.4.2. Diligences du commissaire aux comptes 28 II.4.3. Procédures d’audit mises en œuvre 32 a. Exemples de tests 33 b. Questionnaire 35 II.5. Rapport du commissaire aux comptes 40 II.5.1. Contexte de la mission 40 II.5.2. Objectifs des travaux 40 II.5.3. Travaux réalisés 40 II.5.4. Documentation 41 II

circulation de l'information (DCI) .............................................. 36 II.6.6.1 Formalismes symboliques .................................................................................. 36 II II.6.6.2 II.7. Description des procédures ................................................................................. 37 ANALYSE DE SYSTEME EXISTANT .................................................................... 44 II.7.1. L’état de la situation actuelle ..........

ASSURANCE QUALITE Le Système Assurance Qualité (SAQ) est l’ensemble de l’organisation, des responsabilités, des procédures, processus et moyens nécessaires pour mettre en œuvre le management de la qualité. Le SAQ est régi par la règle des 4 P (cf. : Roue de Deming): - Préétablir : Formaliser et écrire les procédures de travail - Pratiquer : Dérouler l’action conformément aux procédures - Prouver : Démontrer que l’action s’est déroulée comme prévue - Progresser : Corriger l’action en vue d’amélioration

intention un manuel de procédures de contrôle et du contentieux en matière de réglementation des changes. Ce manuel regroupe en un seul document l’ensemble des procédures prévues dans les dispositions législatives régissant le contrôle des changes et se traduit par :  le rappel des dispositions relatives aux procédures de contrôle des changes prévues dans les différents textes législatifs ;  la mise en oeuvre de nouvelles mesures administratives visant l’amélioration des règles de procédure, de transparence

GUIDE DE COMPTABILISATION ET DE PRÉSENTATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Indications à l’intention des Administrations locales et des entités des Administrations locales qui appliquent le Manuel de comptabilité de l’ICCA pour le secteur public Avril 2007 «Le présent guide constitue une référence pratique destinée aux Administrations locales, en vue de la mise en œuvre des nouvelles obligations d’information publiées par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public. Il contient

A.M. T.R.I. Procédure d'admission et d'exclusion du régime TIR );;- A. Admission au régime TIR 1. Dispositions générales 2.1. Pour être admis au régime TIR, un transporteur doit fournir et tenir à jour les documents suivants : * Attestation Fiscale du Ministère des Finances et attestation de la CNSS certifiant que la société n'est pas débitrice des contributions et d'impôts à l'Etat* * Bilan de l'entreprise et Attestation bancaire de solvabilité*

silhouette optionnelle) 1.1 Maintenance du GAB Avant d'entreprendre les procédures de maintenance décrites dans ce manuel, vous devez connaître : * Les caractéristiques et les composants du GAB * Le contrat de maintenance du GAB sélectionné par votre établissement Composants standard et optionnels Selon les besoins de votre établissement, votre GAB peut ne pas disposer de toutes les caractéristiques décrites dans ce manuel. Pour plus d'informations sur les composants standards et optionnels, consultez

gratuite de your-freedom Pour commencer, vous allez télécharger le logiciel Your-Freedom dans son site officiel www.yourfreedom.net et vous allez vous inscrire dans le même site pour avoir un « Nom d'utilisateur » et un « Mot de passe » Voici la procédure à suivre : 1- Installez Your-Freedom (vous serez guidé dans l'installation par le logiciel) Pendant l'installation du logiciel, le Nom d'utilisateur est : internet Mot de passe : internet 2- A la fin de l'installation, ouvrez le logiciel