Manuel De Procédure

La Réforme des Chemins de Fer: Manuel pour l’Amélioration de la Performance du Secteur ferroviaire Etude de Cas : L’ONCF au Maroc Etude de Cas L’ONCF au Maroc 1 La Situation Avant la Réforme Les chemins de fer marocains ont été construits dans les années 20 et exploités par trois sociétés de concession privées sous contrôle étranger. En 1963, le gouvernement du Maroc a créé L’Office National des Chemins de fer (ONCF), une entreprise publique (établissement public industriel ou commercial

d’application : 09/09/08 |Référence : P01 |Version : 03/08 | Objet : La présente procédure a pour objectif de décrire la manière de rédiger, d'identifier, de diffuser, de classer, d’archiver et de mettre à jour l'ensemble des documents relatifs au système Management de la Qualité. But : |Le but de la présente procédure est : | |de

expérience professionnelle avérée) Lieu de travail : Cotonou, Bureau de la société Tâches principales * Assurer la mobilisation des ressources pour le compte de la société * Elaborer un projet de Manuel de Procédures Administratives et Financières de la société * Mettre en œuvre le Manuel de Procédures Administratives et Financières après sa validation par le CA * Elaborer des plans d’affaires / projets immédiatement bancables. * Assurer la mise en œuvre et la gestion des projets élaborés

but d'un coté d'assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et la qualité de l'information, l'application des instructions de la direction et favoriser l'amélioration des performances. Il se manifeste par l'organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l'entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. Le référentiel COSO définit le contrôle interne comme un processus mis en oeuvre par les dirigeants à tous les niveaux de l'entreprise et destiné à fournir une assurance

Qualité 1.3.1.Matériels 1.3.2.Logiciels de base et progiciels 1.3.3.Logiciels spécifiques 1.3.4.Documents 1.3.5.Prestations associées 1.4.Objectifs qualité 1.5.Responsabilités associées au Plan Qualité 1.6.Évolution du Plan Qualité 1.7.Procédures à suivre en cas de non -application du Plan Qualité 2.Documents applicables et documents de référence 2.1.Documents applicables 2.2.Documents de référence 05/09/2007 T. Fricheteau - Plan Qualité type V1.0 Sommaire d’un Plan Qualité type

Marchandises par Route (2005). En cours : • Avec la DGI et la Maison de l’entreprise, élaboration du recueil dénommé « code des impôts à l’épreuve de la pratique de 1960 à 2006 » ; • Mémentos : droit des sociétés commerciales et le GIE, procédures collectives, recouvrement des créances et voies d’exécution ; • Recueil de jurisprudence OHADA. II-5. Missions d’Audits et conseils Le CERPAMAD a une expérience aussi bien en conseil en organisation qu’en ingénierie de la formation. Par

processus de l’entreprise Une formation adéquate ayant été suivie, l’identification des processus de l’entreprise peut alors commencer. Il s’agit dès lors d’analyser et de remettre en cause toutes les procédures et méthodes de travail. Ces remises en cause permettront de rédiger les procédures et les documents nécessaires à la maîtrise du système de management de la qualité. Ceux-ci seront rédigés par les personnes impliquées dans le processus qualité afin de : • • • • • Optimiser les délais d’étude

de circulation de l'information (DCI) .............................................. 36 II.6.6.1 Formalismes symboliques .................................................................................. 36 II II.6.6.2 II.7. Description des procédures ................................................................................. 37 ANALYSE DE SYSTEME EXISTANT .................................................................... 44 II.7.1. L’état de la situation actuelle ................

----------MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES ----------DIRECTION GENERALE DES IMPOTS ----------- REPUBLIC OF CAMEROON Peace – Work – Fatherland ----------MINISTRY OF ECONOMY AND FINANCE ----------DIRECTORATE GENERAL OF TAXATION ----------- MANUEL DES PROCEDURES DE REMBOURSEMENT DES CREDITS DE TVA SOMMAIRE Avant-propos…………………………………………………………………….3 I – Conditions de recevabilité de la demande de remboursement …..……… 4 A- Personnes éligibles ……………………………………………………… 4 B- Montants éligibles ……………………………………

institutionnel et le financement des SFD : améliorer la capacité technique des SFD :  aller vers la pérennité financière : couvrir ses coûts sans l’assistance des bailleurs  attirer l’épargne de ses clients  la pérennité organisationnelle : des procédures adaptées  mise en place les technologies de l’information les plus sophistiquées, pour réduire les coûts et en particulier les taux d’intérêt  la pérennité opérationnelle : l’accès à un marché assez grand et une gamme de produits permettant de