Manifeste des 93

90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 2000 1984 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 2000 50 1993=100 200 Allemagne France 1993=100 200 150 150 100 100 50 1984 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 2000 1984 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 2000 50 1993=100 200 Royaume-Uni Italie 1993=100 200 150 150 100 100 50 1984 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 2000 1984 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96

[takhayyul], la présence des images des choses sensibles en l'absence de leur matière3". Dans un autre texte, Al-Kindî précise davantage son emprunt du terme grec : "[Le sommeil, défini comme abandon de l'être vivant et stable de l'usage des sens,] manifeste ce qu'est le rêve, car on sait qu'il relève d'une âme forte qui comporte une force qu'on appelle représentation [almusawwira], je veux dire la force qui nous procure les images personnelles, sans matière, c'est-à-dire en l'absence de leurs véhicules

Cohn-Bendit, avait un effet direct (CJCE 16 déc. 1974, Rutili). En outre, la possibilité pour les directives d’avoir un effet direct a été reconnue non seulement par la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH 30 mai 2005, Bosphorus c/ Turquie, § 93) mais également par le Conseil constitutionnel, qui a considéré que certaines directives pouvaient comporter des « dispositions inconditionnelles et précises » (Cons. const. 10 juin 2004, n° 2004-496 DC, Loi pour la confiance dans l’économie numérique

ayant une portée similaire, trouvent à s’appliquer.  En Polynésie française : le pouvoir de police du maire est régi par l’article L 131-2 du Code des communes de la Polynésie. Le régime de la police étatisée suit celui prévu pour les départements 92, 93 et 77.  Depuis la loi du 13 août 2004, les présidents des établissements publics de coopération intercommunale peuvent exercer certains pouvoirs de police du maire. 13 Question au Ministre de l’Intérieur, n° 6642 : JOAN Q 18 novembre 2002, p.4241

accessoire lié d’une façon quelconque au contrat litigieux, contient une clause compromissoire (4). 16 La jurisprudence étatique française a admis que les seules limites au principe dont il est question ici sont la nullité et l’inapplicabilité manifeste de la clause compromissoire. Le NCPC prévoit deux cas dans lesquels le juge étatique est habilité à apprécier la nullité de la clause compromissoire. L’article 1458 alinéa 2 du NCPC dispose que « si le tribunal arbitral n’est pas encore saisi

important meuble en L masquant entièrement les murs sur lesquels il était appuyé, et que ce meuble a été construit aux dimensions exactes de la pièce dont il épouse les particularités, et qu'ayant souverainement estimé que les propriétaires ont ainsi manifesté leur volonté de faire de l'agencement de cette bibliothèque un accessoire de l'immeuble auquel elle était fixée, et dont elle ne pouvait être détachée sans en altérer la substance, la cour d'appel, qui a répondu aux conclusions invoquées, en a exactement

Introduction Nos sociétés démocratiques ont montré leurs limites lors de leur incapacité à régler la question des inégalités de tout genre. Ainsi, l'égalité de principe n'est pas effective, et une tendance à vouloir établir une situation d'équité se manifeste depuis les années 60, par la mise en place de politiques de discrimination positive notamment. Mais qu'est-ce que la discrimination positive? Selon G. Calvès, la discrimination positive est « l'instrument clé d'une politique de rattrapage entre

des importations due à la forte dépréciation de la couronne islandaise. Bien qu’exclu du cercle des protagonistes, le peuple islandais ne reste pas pour autant spectateur de cette tragédie nationale. En effet, tous les samedis, les Islandais ont manifesté devant le Parlement avec tambours, casseroles et bidons, menant le gouvernement conservateur à la démission au début de l’année 2009. Mais le nouveau gouvernement ne peut échapper au conflit Icesave : à la demande de l’Union européenne, l’Islande

ils en ont: dans le domaine économique (allègement ou annulation de la dette des pays pauvres; taxation sur les transactions financières; commerce équitable; reconnaître les droits économiques, sociaux et culturels énoncés à la Conférence de Vienne de 93 comme le droit à la souveraineté, à l'emploi, à la protection sociale, à la retraite; démanteler les paradis fiscaux; exclure définitivement les domaines de l'éducation, de la santé, des services sociaux et culturels des négociations de l'OMC), dans

DIAGNOSTIC D'UNE HEPATOMEGALIE Florence LACAILLE Praticien hospitalier Service d’Hépato-Gastroentérologie-Nutrition pédiatriques Hôpital Necker-Enfants malades, 149 rue de Sèvres, 75015 Paris Tel : 01 44 49 48 93 Fax : 01 44 38 16 01 Courriel : florence.lacaille@nck.aphp.fr Points essentiels Chez l’enfant sain, le bord inférieur du foie ne déborde pas le rebord costal de plus d’1-2 cm, sauf chez le nourrisson, chez qui le débord peut atteindre 3-4 cm Devant une hépatomégalie, le diagnostic