Malevil

obligations qui exposait clairement le droit français en conciliant le droit coutumier et le droit romain. Sous l’impulsion de Bonaparte mais aussi de Cambacérès, le code fut l’œuvre de haut magistrat pragmatique et royaliste. Les autres étaient Maleville, Portalis, Tronchet et Bigot de Préameneu. Ils consacrent l’esprit individualiste, libéral et égalitaire des philosophes du 18 e. Quand à la façon le code civil a trouvé un équilibre des formules. Il n’a pas de prétentions théoriques et n’a pas

civil ne sont pas partie de rien le code est en effet une oeuvre de compromis qui tien compte de lancien droit fr qui netait pas immaginable de faire disparaitre totalement . Ce code voulut pas Napoleon a été redigé par 4 personnes : TRONCHET . MALEVILLE . BIGOT DE PRE AMENEUX. PORTALIS . Ce code civil de 1804 est tradictionellement presenter comme le code ds bourgeois , ds petits proprietaire froncier. Cette opinion tire argument de la structure du code de lepoque , le livre premier du code etait

diriger son élaboration et en surveiller le contenu. A- L’élaboration : Bonaparte va réunir une commission composée de 4 magistrats, 2 représentants les pays de coutumes Tronchet et Bigot, et 2 issus des pays de droit écrit Portalis et Maleville. LE code civil va être une sorte de synthèse et de compromis entre les diverses règles et coutumes applicables sur le territoire et les provinces. LE code civil sera promulgué le 30 ventose An 12 (LE 21 mars 1804). B- Son contenu : Il comporte

seulement quatre mois. L’une des caractéristiques de ce Code est le compromis. L’appartenance de ces quatre magistrat à la fois des pays du droit écrit et pays de coutume a contribué à cette oeuvre de compromis. Ces quatre magistrats sont Portalis et Maleville: issu des pays de droit écrit et Tronchet et Bigot de Préameneu: issu des pays coutumiers. Ces magistrats avaient également la particularité d’être tous des modérés, des conservateurs tout en étant aussi d’être des réformateurs et étaient partagés

suppression des corporations par la loi Le Chapelier, 14 et 17 juin 1791). Par 3 : La codification Elaboration du Code civil En 1800, Bonaparte demande l’élaboration d’un avant-projet à Tronchet, Bigot de Préameneu (juristes de pays de coutume), Maleville et Portalis (droit écrit) : compromis. Le « Code civil des Français » est voté le 21 mars 1804 et abroge les dispositions de l’Ancien droit. Se sont ajoutés le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code pénal et le Code d’instruction

ainsi la loi le Chapelet de 1791 proclame la liberté du commerce en réaction à l’Ancien Régime. 3. Code civil Le début du 19ème est riche en codification. Le code civil est élaboré par une commission composé de 4 membres (2 Sud : Portails et Maleville ; 2 Nord : Tronchet et Bigot de Préameneu). Bonaparte y contribue fortement notamment sur le divorce et l’adoption. Il y’a une procédure complexe pour adopter le code civil qui est examiné par le Sénat, les tribunaux et corps législatifs). On peut

inspire les principales doctrines du code civil, provençal, avocat à Aix, champions du droit romain, il est donc choisit pour rédiger le discours préliminaire du code. - Bigot de Preameneu, il était censé représenté les coutumes de l’Ouest. - Maleville venait de Bordeaux. Ces 4 rédacteurs ont puisé dans l’Ancien Droit et dans le Droit Intermédiaire. Ils rédigent un projet qui est soumis aux tribunaux d’appel. Il revient ensuite au Conseil d’Etat, qui les modifie et qui les transmet aux assemblées

précisément le droit Orléano-parisien. - Bigot de Préameneu : il représente le droit coutumier de l’ouest. - Portalis : il était avocat en Aix-en-Provence.Il représente le droit romain. On dit que c’est lui le véritable père du code civil. - Maleville : il représente les coutumes du sud-ouest, ainsi que le droit romain qui s’appliquait dans la région de Bordeaux. Le projet de cette commission est rédigé en quatre ans. Il est d’abord communiqué au tribunal de cassation et aux tribunaux d’appel

préparer un avant-projet de code civil qui assurerait un compromis technique et politique, ça va donner le code civil. Il s’agit d’abord d’un compromis technique entre deux juristes de droit écrit (donc du sud de la France, PORTALIS du sud-est, MALEVILLE du sud-ouest), et deux juristes de pays de coutume (donc du nord de la France, TRONCHET et BIGOT DE PREAMENEU). Cet avant projet réalise également un compromis politique, entre idées de l’ancien droit et idées de la Révolution. Le premier consul

- Des prestations ou services audiovisuels ouverts à tous demandeurs. - Clips vidéos - Couverture audio-visuelle de festivals - Documentaires Travelling Production se veut un soutient audiovisuel à la culture en Midi-Pyrénées. 16, rue Léon de Maleville Courriel : serdim@club-internet.fr Site : http://travelprod.free.fr 06 72 73 99 47 Trollistes et Compagnie L'Association Trollistes & Compagnie est la rencontre entre plusieurs individus venant d'horizon différent qui ont une même passion :