Maladie à déclaration obligatoire

correspond aussi à " l'observation des convenances, des bonnes manière en usage dans un groupe social " Dans la civilité se jouent les droits et les devoirs concret de l'individu. L'integration : L'integration est l'adapation d'une personne d'origine étrangère parmi une population d'acceuil, le fait de s'integrer dans un groupe, un pays par exemple: l'integration des immigrés. L'intégration comme un processus par lequel l'individu participe à la vie social. Cette participation s'opère grâce à l'intégration

Qu'est-ce qu'un auto-entrepreneur ? C'est une personne qui souhaite créer une entreprise individuelle pour exercer une activité commerciale, artisanale ou libérale, à titre principal ou complémentaire, et dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas en 2009 : _ 80 000 euros HT pour une activité d’achat/revente, de vente à consommer sur place et de prestation d’hébergement, _ et 32 000 euros HT pour les prestations de services. L’auto-entrepreneur bénéficiera : _ d’une dispense d’immatriculation

PRINCIPE GENERAL DES CONTRATS DE PREVOYANCE Par Christian MBENGMO Sommaire L’assurance décès Les informations obligatoires La garantie des Assurances de la Vie (GAV) L’assurance dépendance L’assurance maladie obligatoire Les indemnités journalières GÉNÉRALITÉS Le contrat d’assurance vie est un contrat dépendant de la durée de la vie humaine: il couvre un risque viager. On exclut donc de notre étude les bons de capitalisation gérés par les compagnies d’assurance, et qui ne comportent pas

Notions de parasitologie Définitions : * Parasitisme = (para = à côté, sit = manger) : Association hétérospécifique dans laquelle 1 des 2 espèces, l’hôte, sert de milieu à l’autre, le parasite qui est alors un pathogène. * Les grandes maladies parasitaires : le paludisme ou Malaria, la bilharziose, la maladie du Sommeil... Concernent surtout les pays d’hygiène limitée et chauds mais certaines parasitoses sont cosmopolites ; Exemple : dernier cas français de paludisme non importé en Corse

ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE : PROCEDURES A L’USAGE DU CREATEUR D’ENTREPRISE Guide réalisé et mis à disposition par le Comité Création du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables © CSOEC / Commission des entreprises / Comité création d'entreprise / déc. 2009 1/21 SOMMAIRE I – LES OBJECTIFS D’UNE BONNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE .......................... 3 II - RAPPEL DES PRINCIPES DE CONTROLE INTERNE ....................................................

Pour vous permettre de partager l’ambition de la société YFEM et de vous associer à cette dynamique, nous avons souhaité vous offrir les informations indispensables pour une bonne compréhension de la société, de ses missions et de son fonctionnement interne. Ce livret vous accompagnera, nous l’espérons, dans votre intégration et tout au long de notre collaboration. « Mieux connaître son lieu de travail à travers son histoire, mais aussi son projet, tel est le sens de ce livret d’accueil »

augmentation de l’activité - remplacements, départs à la retraite, maladie, maternité, … - diversifier ses activités Besoins de nouvelles compétences Une fois que les besoins ont été identifiés, on va essayer d’y apporter une réponse pour savoir qui on cherche. Mise en situation n°1 : Savoir → scolaire, universitaire Savoir faire→ faire expérience Savoir être → qualités personnelles A- les préalables à l’embauche 1- la définition du poste à pourvoir Recrutement provisoire ou permanent

Compréhension individuelle   1er partie : L’embauche Ce cours intervient au moment où on a sélectionné notre candidat, il y a trois phases : Préparatoire : on fait l’analyse et la définition du besoin, il faut s’assurer qu’on les fonds disponible pour recruter un nouveau salarié. Il y a deux outils qui sont utiles : d’une part le cahier des charges et le profil de poste. Le cahier des charges, il y a des informations sur l’entreprise, le contexte du recrutement, sur les missions et les responsabilités

Leçon 4 L’IMPOT SUR LE REVENU INTRODUCTION : 1/ Le Champ d’application de l’IR 1.1 Les personnes imposables : a) Derrière les personnes physiques, des centaines de milliers d’entreprises b) La notion de foyer fiscal 1.2 Le revenu imposable a) La notion de revenu global b) La notion de revenu net c) La notion de revenu annuel d) La notion de revenu disponible : 1.3 Le territoire d’imposition : le domicile fiscal en France 2 : Les salaires, traitements et revenus assimilé 2.4 BIC INTRODUCTION : L’IR

Nation Nationalité*  Appartenir à une Nation (Loi Guigou de 1998) FILIATION* Droit du sang : Enfant dont un des parents est français Nationalité française Naturalisation*: En France +5 ans, avoir langue et culture ACQUISITION Droit du sol*: Né en France par parents étrangers, à 13 ans par réclamation ou 18 ans automatiquement Mariage : Etranger marié à un français  Déclaration II- Le citoyen français possède