Lyon3

Epreuve finale : Interrogation écrite 2h Nature des Travaux et pondération : Etude de cas IAE LYON - ECOLE UNIVERSITAIRE DE MANAGEMENT Université Jean Moulin 6 cours Albert Thomas BP 8242 69355 Lyon cedex 08 (33) 04 78 78 70 66 http://iae.univ-lyon3.fr 18/12/2011 Page 1 / 2 Bibliographie OUVRAGES DE REFERENCE : -Les normes comptables internationales, 3ème édition (11/06), B. Raffournier, Economica. -Système comptable français et normes IFRS, 7ème édition (03/05), J. Richard, C. Collette,

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 29 avril 2008 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Licence, 4ème semestre MATIERE : Droit administratif Web-tuteur : Lucile STAHL CAS PRATIQUE - LA RESPONSABILITE SOMMAIIRE OMMA RE I. LE COLLABORATEUR OCCASIONNEL DU SERVICE PUBLIC A. B. ENONCE SOLUTION 2 2 2 II. A. B. L’USAGER D’UN OUVRAGE PUBLIC ENONCE SOLUTION 3 3 4

Licences Sciences de Gestion de l’IAE Lyon sont admis après validation Coordonnateurs administratifs Scolarité du Master 1 : Tél : 04 78 78 70 82 iae-master1.financecontrole@univ-lyon3.fr Scolarité du Master 2 : Tél : 04 78 78 77 52 iae-master2.financecontrole@univ-lyon3.fr CLUBB : Tél : 04 78 78 70 82 clubb@univ-lyon3.fr de leur choix par un jury d’orientation. Les étudiants issus de la Licence Economie-Gestion de l’IAE Lyon bénéficient de conditions d’accès spécifiques. ACCÈS EN MASTER 2 Candidats

notariat Secrétaire juridique / comptable Négociateur immobilier Collaborateur de gestionnaire du patrimoine immobilier CONTACT I.U.T. Jean Moulin – Université Lyon 3 6, cours Albert Thomas BP 8242 - 69355 LYON Cedex 08 iut@univ-lyon3.fr http://iut.univ-lyon3.fr Tél. : 04 78 78 75 54 / 75 57 Enseignement (1ère année de DUT) * SEMESTRE 1 UE 1.1 Disciplines juridiques fondamentales : approches u Introduction générale au droit u Fondamentaux du droit civil : Droit des personnes, de

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 17/01/2009 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme Matière :Science Politique Web-tuteur :M.CHABBI SEANCE N°1 – INTRODUCTIION EANCE N NTRODUCT ON POLIITIIQUE POL T QUE A LA SCIIENCE A LA SC ENCE SOMMAIIRE OMMA RE INTRODUCTION ........................................................................................... 2 I. DEFINITION

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon http://fdv.univ-lyon3.fr Fiche à jour au 18 décembre 2011 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Matière : Introduction générale au droit Auteur : Nelly ARGOUD DIT GABET Mise à jour : Mathias MURBACH-VIBERT F IC H E D ’A R R Ê T D E C A S S A T IO N : A S S .P L E N ., 1 1 D E C . 1 9 9 2 SS PLEN DEC SOMMAIIRE OMMA RE I. ENONCE Ass. plén., 11 décembre 1992 3 3 II. A. B. C

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon http://fdv.univ-lyon3.fr Fiche à jour au 18 décembre 2011 FIICCHHEE PEEDDAAG GO OG GIIQ QU UE E VIIR RTTU UE ELLLLE E Matière : Introduction générale au droit Auteur : Nelly ARGOUD DIT GABET Mise à jour : Mathias MURBACH-VIBERT F IC H E D ’A R R Ê T D E C A S S A T IO N : ASSSS.PPLLEENN., 11 DDEECC. 1992 SO OM MM MA AIIR RE E I. II. ENONCE 3 Ass. plén., 11 décembre 1992 3 PROPOSITION DE CORRECTION

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 1er octobre 2008 FIICHE PÉDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE ÉDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Licence en Droit, 3ème semestre MATIERE : Droit des Affaires Web-tuteur : Olivier ROLLUX SÉANCE N°9 : LA PREUVE EN DROIIT ÉANCE N A PREUVE EN DRO T COMMERCIIAL COMMERC AL SOMMAIIRE OMMA RE I. A. LE PRINCIPE DE LA LIBERTÉ DE LA PREUVE LA PROCLAMATION DU PRINCIPE Article

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon http://fdv.univ-lyon3.fr Fiche à jour au 6 novembre 2009 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Matière : Introduction générale au droit Auteur : Nelly ARGOUD DIT GABET FICHE D’ARRÊT DE CASSATION : ASS. SS PLEN., 31 MAII 1991 PLEN MA SOMMAIIRE OMMA RE I. ENONCE Ass. plén., 31 mai 1991 4 4 II. A. B. C. D. E. F. PROPOSITION DE CORRECTION ETAPE PREALABLE FAITS PROCEDURE

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon http://fdv.univ-lyon3.fr Fiche à jour au 18 décembre 2011 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Matière : Introduction générale au droit Auteur : Nelly ARGOUD DIT GABET Mise à jour : Mathias MURBACH-VIBERT F IC H E D ’A R R Ê T D E C A S S A T IO N : A S S . SS PLEN., 31 MAII 1991 PLEN MA SOMMAIIRE OMMA RE I. ENONCE Ass. plén., 31 mai 1991 2 2 II. A. B. C. D. E. F. PROPOSITION