Lois licinio-sextiennes

| |1 Introduction | |2 Développement du droit romain | |2.1 Loi des Douze Tables | |2.2 Premières lois et jurisprudence | |2.3 Période pré-classique | |2.4 Droit romain classique | |2.5 Droit post-classique

fondation de Rome 509 Date traditionnelle du renversement de la monarchie et de l’établissement de la République. 494 Sécession de la Plèbe (qui débouche sur la création des tribuns de la plèbe) 396 Prise de Véies (Étrurie) 367 Lois licinio-sextiennes 343-341 Première guerre samnite 326-304 Deuxième guerre samnite 298-291 Troisième guerre samnite 312 Appius Claudius Caecus censeur 272 Prise de Tarente 264-241 Première guerre punique 227 Création des provinces romaines de Sicile,

1ère classe fournit + d’effort et dc reçoit + d’honneurs)  ass électives : elles doivent désigner les magistrats les + importants (Consuls, préteurs) selon une procédure très encadrée (pas le choix des candidats).  ass législatives : votent les lois les plus importantes. ATTENTION : les projets de loi sont automatiquement présentés par un magistrat. Les ass ne disposent ni du Dt d’initiative ni du DT d’amendement. Le vote par les centuries est arrêté dès qu’on atteint la majorité des centuries

ecclesia = rassemblement des citoyens (catholiques), se réunissent 15 fois par an sur les hauteurs de l’Agora, tous sont appelés. C’est l’ecclésia qui prend ttes les décis° importtes, syst censitaire = tous les citoyens votent, l’ecclésia vote ttes les lois, désigne les magistrats, intervient dans les affaires pénales, un des modèles de la démocratie grecque mais inconvénients : les 40 000 ne participent pas tous, seul 1 millier de pers prend les décis° = syst représentatif. A côté de l’ecclésia : -

latin lex désigne deux réalités. Cela désigne des closes insérées par un particulier dans un contrat et désigne aussi l’acte émanant des autorités publiques. On parle des leges publicae qui sont les lois publiques. La loi a été une technique d’élaboration du droit assez peu utilisé à Rome. Il y a eu 800 lois pour 500 ans. Une autre particularité est que la loi concerne le droit privé. La loi permettait souvent de régler un conflit qui opposait patriciens et plébéiens dans la cité. La loi n’a pas également

+ d’effort et donc reçoit + d’honneurs) × assemblées électives : elles doivent désigner les magistrats les + importants (Consuls, préteurs) selon une procédure très encadrée (pas le choix des candidats). × assemblées législatives : votent les lois les plus importantes. ATTENTION : les projets de loi sont automatiquement présentés par un magistrat. Les assemblée ne disposent ni du droit d’initiative ni du droit d’amendement. Le vote par les centuries est arrêté dès qu’on atteint la majorité

agraire au 3e s limite l’usurpation des terres publiques par les particuliers. L’ager gallicus au 3e s est mis au profit des citoyens pauvres. Lotir les citoyens pauvres et fondation de nouvelles colonies pour sauver la situation des plus pauvres. -lois gracchiennes par 2 frères : les Gracch qui ont pris une série de mesures (Tiberius et Caius) qui concernent la question agraire ou la politique. Ils prennent des mesures pour les plus pauvres sans l’être. Ils agissent par le biais des tribuns de

l’armée et les guerres à répétition. Une grande partie de la plèbe est endettée. Le nexum, ou esclavage pour dette, est une prérogative du système clientéliste en place. Les créanciers sont les patriciens et imposent leur lois, particulièrement sévères pour les citoyens débiteurs. Parallèlement, les citoyens plébéiens restent toujours absents des prises de décisions de la Cité. C’est dans ce contexte inflammable que monte la révolte. Tite-Live, le rapporte bien :

ce document : c’est un texte gravé, c’est « une inscription/ texte épigraphique » qui va être étudier par la discipline de l’épigraphie. Inscription qui est gravée sur des plaques de bronzes. On utilise le bronze souvent pour afficher des textes de lois ou des discours. La plaque fait entre 8ml et 1cm. Ce texte est un discours de l’empereur Claude. Empereur né en 10 av JC à Lyon. Il est le fils de Drusus. Il n’était pas destiné à régner. Il était bègue. C’est qlq qui se passionne pour l’histoire :

refusent d’être enrôlés et de faire la guerre. Les Patriciens négocient avec les Plébéiens, qui gagnent en magistratures spécifiques (les tribuns de la Plèbe. Ils ont le droit de Véto). En 367 av. J-C, de nouvelles avancées se font sentir, les lois licinio-sextiennes donne naissance à deux consuls, ils obtiennent qu’un des deux soit plébéien donc les oppositions sont plus grandes. Mais de nouvelles oppositions apparaissent aussi, avec d’un côté une nouvelle noblesse constituée de patriciens et d’une minorité