Loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

en action : 25 projets passés à la loupe Un éclairage pour le déploiement national Tome 1 : les grands enseignements Contact : Pascale MARTIN ANAP pascale.martin@anap.fr Cécile RIVOIRON ANAP cecile.rivoiron@anap.fr RÉSUMÉ | 3 Résumé La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance rendue possible par les évolutions des technologies de santé et par un cadre réglementaire mis en place depuis la loi « Hôpital, Patients, Santé, Territoires » de juillet 2009. Elle est

Réalisation d’une enquête de satisfaction destinée aux préleveurs de l’hôpital. Stagiaire : Mickael PAUCTON Tutrice de stage : Madame le Docteur Claire Espanel Référent UTC : Jean-Pierre Caliste Mots clés : pré analytique, accréditation, ISO 15189, qualité, laboratoire d’analyses 1        Glossaire/lexique IGAS : Inspection générale des affaires sociales BDA : Bon de demande d’analyse IPP : Identifiant permanant patient IST : Identification séjour traçabilité CHC : Centre Hospitalier de Compiègne

Inspection générale des affaires sociales RM2009-124P La mort à l'hôpital RAPPORT TOME I Établi par Dr. Françoise LALANDE Olivier VEBER Membres de l’Inspection générale des affaires sociales - Novembre 2009 - IGAS, RAPPORT N°RM2009-124P 3 ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ Synthèse L’enquête sur « la mort à l’hôpital » menée par l’IGAS montre qu’alors que plus de la moitié des français meurent en établissement

GUIDE méthodologique à destination des organismes de formation PRÉVENTION DES CONDUITES ADDICTIVES ET ANIMATION Prise en compte de la prévention des conduites addictives dans les formations aux diplômes d’État des encadrants de l’animation Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative MINISTÈRE DES SPORTS Introduction L e plan gouvernemental de lutte contre les drogues

publics de santé (EPS), dont l’apparition des pôles d’activité 2° LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires dont : -L'article L. 6111-1 du code de la santé publique -Les articles L. 6112-1, L. 6112-2 et L. 6112-3 -L’article L. 6146-1 3° instances de santé publique 1 Comité national de santé publique ; 2 Haut conseil de la santé publique ; 3 Conférence nationale de santé ; 4 Haute autorité de santé 4° Comment

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   THEME DE L’ANNEE : Contribution des SEGMA à l’accomplissement des fonctions de l’État   État des lieux à la veille de la refonte de la Loi Organique relative à la Loi de Finances RAPPORT SUR LES SERVICES DE L’ETAT GERES DE MANIERE AUTONOME   PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2014   SOMMAIRE INTRODUCTION : ............................................................................................................

les personnes en situation de précarité 2012 TABLE DES MATIERES 1- L'Animation Territoriale de Santé de Bourges 1 1.1 Le Centre Communal d'Action Sociale 1 1.2 La mise en place du Contrat Local de Santé par l'Animation Territoriale de Santé 1.2.1 L'Animation Territoriale de Santé 2 1.2.2 De l'Atelier Santé Ville au Contrat Local de Santé 3 1.3 Le fonctionnement du Contrat Local de Santé 1.3.1 COPIL 3 1.3.2 COTECH 3 1.3.3 Rôle du maître de stage 4 2- L’émergence d’un besoin sur le sommeil

Le tutorat des stagiaires, un outil utile à la politique de recrutement Mise en place d’une procédure de tutorat pour les IDE troisième année de Beauregard Année 2009 – 2010 Sommaire 1. Le tutorat en entreprise Pag 1. Revue de la littérature 1. Qu’est-ce que le tutorat en entreprise ? 2. Historique du tutorat 3. Le processus de développement lié au tutorat 4. Enjeux et limites du tutorat 2

............... 3 Direction Générale AP-HM ..................................................................................................................................... 3 Décision n° 2010141-10 du 21/05/2010 Décision n° 259 u 21 mai 2010 portant délégation de signature........... 3 DDTM ............................................................................................................................................................................ 22 Service urbanisme...........

l'agglomération valentinoiseAudrey Boutaricq - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2002 Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales Date du Jury : 12 et 13 septembre 2002 La prise en charge de la fin de vie dans les établissements hébergeant des personnes âgées dans l’agglomération valentinoise Audrey BOUTARICQAudrey Boutaricq - Mémoire de l’École Nationale de la Santé Publique – 2002 S o m m a i r e INTRODUCTION ...............................................................