Lit De Justice Roi Francois 1er

Histoire des Institutions avant 1789 : Chapitre préliminaire : de la Gaule à la France. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. La Gaule est divisée entre tribus barbares. 481 : Clovis est couronné roi de France. Début de l’épopée franque qui durera jusqu’en l’an mille. Deux dynasties gouverneront alors la France. Section 1 – Les Mérovingiens : Le Regnum Francorum naît avec les conquêtes des fils de Clovis. La dynastie qui tient son nom du grand-père de Clovis, Mérovée, perdure jusqu’au

Mais Christophe Colomb est convaincu d’avoir trouvé la route des Indes. C’est Amerigo Vespucci, reprenant le même trajet, qui découvre, sur les côtes du Venezuela, que cette terre est un nouveau continent. Parallèlement, Vasco de Gama, soutenu par le roi du Portugal Manuel Ier, se rend en Inde. Le Portugal contrôle alors l’océan Indien. Une expédition menée par Alvarez Cabral vers l’Amérique permet aussi la découverte du Brésil. L’expédition de trois ans (1519-1522) du Portugais Magellan accomplit le

règles de droit et de statut La societe d’ordre Trois ordres : le clergé (120 000): 1er ordre du royaume, donc au sommet de la hierarchie sociale, place imminente. POURQUOI ? Grace au rôle et la place de l’Eglise catho dans l’état monarchique. Tout d’abord l’église est un pilier de l’état monarchique, il y a donc confusion du politique et du religieux. Le régime politique a un fondement religieux. CAD, le roi a une légitimité divine voire d’origine. il obtient son pouvoir de dieu, c’est l’élu de

Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme le fils d’un roi troyen Enée,

dominée par des guerriers à cheval qui semblent jouir de beaucoup de richesses. Les guerriers sont désormais inhumés avec leurs parures en or, des services à boisson, et surtout avec de longues épées en lames de bronze, puis de fer. Cette civilisation du 1er age du fer, du milieu du VIIIè à la fin du VIème siècle, est dite de Hallstatt. De petites principautés princières se forment alors progressivement, qui s'organisent autour de sites fortifiés matérialisant l'importance de la nouvelle aristocratie. Une

leur fin). 2. Privilèges des villes On a pas les même droits suivant la ville où l'on se trouve. Dans les villes il y a des privilèges liées aux personnes, essentiellement la liberté. Les villes vont pouvoir créer des droits, un droit de justice plus ou moins étendu suivant les régions. Les villes deviennent des lieux de pouvoir. La ville peut partir en guerre. Les gens s'engagent via les serments et les contrats. On entrait par serment dans un métier puis nous avions une grande autonomie

le roi organise de grands offices et les charges publiques qui vont produire le personnel administratif. Au milieu du 18ème, l'administration et l'organisation de l'Etat étaient fixé avec des institutions définitives. 1770, commence le déclin de l'AR, on veut donc réformer tout ça mais les réformes échouent. Malgré cela, celles-ci ont préparé le terrain pour la mise en place des institutions définitives. La révolution va poser le fondement de certains services comme pour la justice mais

et le manger car le code civil le permet (art 544: le propriétaire peut utiliser la chose de la manière la plus absurde) 2)le droit subjectif Le droit subjectif est une prérogative reconnue a une personne par la loi objective. Chapitre 1er la notion de droit objectif I: Les caractères distinctifs de la règle de droit. La règle de droit est destinée a permettre la vie en société. IL y a d’autres règles: les règles morales ( religieuses, laïques) et les usages ( de politesses )

lois fondamentales. J.BODIN, Les six livres de la République, 1576. 6 Article 1er Document 4 des cahiers généraux du Tiers-Etat présenté au Roi lors des Etats de Paris de 1614-1615. « Que pour arrêter le cours de la pernicieuse doctrine qui s’introduit depuis quelques années contre les Rois et les puissances souveraines établies de Dieu, par des esprits séditieux, qui n’entendent qu’à les troubler et subvertir le Roi, sera supplié de faire arrêter en l’assemblée de ses Etats pour loi fondamentale

perfectionné la peinture a l’huile et ne fait presque que ça ! Il y a deux espaces ; celui pour l’homme près de la fenêtre ( vers l’extérieur, il est marchand drapier des flandres) l’espace de la femme ( qui est près du lit, symbole de la femme au foyer) Il y a plusieurs plans : au 1er plan il y a le chien Au 2nd plan ; les époux A l’arrière-plan : un miroir dans lequel on voit les époux de dos Le miroir sert à agrandir de l’espace dans une peinture La perspective : il n’y en a pas La lumière :