Lit De Justice Roi Francois 1er

et de conserver les bonnes.> le roi est le gardien de la coutume, ca veut dire qu’il n’a pas le pouvoir de modifier l’œuvre du peuple. Le roi est confiné dans un rôle purement conservateur. Dans un second temps la monarchie va avoir le souci de mettre les coutumes par écrit. Il y avait déjà eu des tentatives de mise par écrit au moyen-âge mais ces tentatives étaient toujours le fruit d’initiative privée. Ce qui change à partir du 15ème siècle c’est que c’st le roi qui décide la mise par écrit. La

l’ayant-droit originel ? Le roi de France va en définitive maitriser le processus, CAD que le réaccenssement, CAD le fait de concéder à cens une parcelle dont on ne connaît pas si le propriétaire est mort ou pas, doit être autorisé par le roi. CAD que le roi se considère bien seigneur de l’ensemble du royaume, ce qui n’est pas vrai dans le droit féodal. On va parler de la directe royale universelle, CAD le pouvoir que le roi possède sur toute chose et sur tout homme. Le Roi devient un souverain, on

d’où la monarchie absolue a disparu ? Que reste-t-il de cet héritage complexe dans les débats de notre société sur la laïcité, les dérives de la science, les mœurs, la solidarité… ? L’exposition présentée par la Bibliothèque nationale de France du 1er mars au 28 mai 2006 interroge le présent à travers l’éclairage du passé. Jean-Jacques Rousseau Discours sur l’origine et les fondemens de l’inégalité parmi les hommes 1755 BNF, Philosophie, Histoire, Sciences de l’homme, 16° R. 6917 frontispice (ci-dessus)

Histoire des Institutions Bibliographie : Histoire des Institutions Xe - XVIIIe siècle, Première année, par Christian PURTSCHET LA FRANCE MEDIEVALE, Institutions et Société, Jean-François LEMARIGNIER Introduction Générale a. Définitions, qu’est ce qu’une institution ? Instituer : établir, disposer (latin) apparue au XIIe siècle (1790), designer une chose établie. • Distinction, Mauris Hariou définit les institutions comme des organisations créées par la coutume. Ces organisations

sur les domaines des grands seigneurs (grande nuit du Moyen-Age), on voit alors apparaître les droits coutumiers par régions, duchés, territoires… * Lorsque la circulation des marchandises reprend, lorsque le royaume de France s’édifie, que le roi de France devient le plus puissant des seigneurs, il va aussi avoir envie d’imposer des normes, des règles de droit qui s’appliquent dans tout le royaume ; il y a donc une législation royale. Notre société de l’Ancien régime est guidée par Un droit

francs et ces derniers en profitent pour agrandir leur territoire, qui recoupe quasiment auj toutes les régions catholiques d’Europe). La 1ère entité politique européenne qui recouvre un même territoire c’est celle de l’empire carolingien avec comme 1er empereur Charlemagne. Cet empire de Charlemagne ne va pas résister longtps au morcellement. La population a donc tendance à une unité (religion) mais aussi à une diversité et au travers de ces siècles on va voir cet espace se contractait, et cela

Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup de légende : 7 rois jusqu’à 509 avt JC (environ 250 ans).* Cité qui reste longtemps sur la défensive face aux voisins par rapport aux richesses. | 509 avant JC | * La royauté est renversée.* Mise en place « Res Publica » république. Définition

réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume

Justinien (empereur d’orient au 6ème siècle). Les romains on légué le contenu d’un droit à l’occident ainsi que la science du droit (idée que le droit doit organiser des rapports justes entre hommes -> relation entre droit et justice). Selon eux, il existe une justice objective dont le droit doit être l’expression. Ils ont été les premiers à laïciser le droit car dans les sociétés antiques le droit était imprégné de la religion. Legs considérable qui va se perdre pendant une partie du Moyen-Age

 Ce droit s'est développé dans un contexte politique et administratif  qui a influencé l'ordre juridique lui­même. 1) L'ordre politique et administratif La légende situe la fondation de Rome en 754 avant J.C et elle attribue la  création de Rome au premier roi Romulus. Romulus et Rémus, fils jumeaux  du Roi Mars fondent la ville. Romulus l'entoure de fondations, son frère les  franchit et Romulus le tue, la ville est fondée. Cette légende qui donne à la  ville une origine divine masque une réalité plus complexe.  En réalité, c'est