Liste des maires de Nantes

jour et évoluent. A la suite de ce premier dispositif144 ayant vu le jour à Aubervilliers, d’autres expériences semblables ont pris forme en Seine-Saint-Denis (St Ouen, St Denis, Bagnolet, Montreuil, bientôt Pantin), et ailleurs en France (Lyon, Nantes, Choisy-le-roi, Lille, Bordeaux). Chaque contexte est différent, particulier et ces autres dispositifs sont d’ordinaire plus décousus, moins volumineux. C’est pour cette raison, qu’à ce travail, s’ajoute celui de chercheurs qui ont travaillé sur

peut-�tre un bonheur pour vous ? " Mais la solitude � la longue �tait bien triste.� Puis, au bord du quai, parut une fille de joie, avec un soldat. Bl�me, les cheveux noirs et marqu�e de petite v�role, elle s'appuyait sur le bras du militaire, en tra�nant ses savates et balan�ant les hanches.� Quand elle fut plus loin, Bouvard se permit une r�flexion obsc�ne. P�cuchet devint tr�s rouge, et sans doute pour s'�viter de r�pondre, lui d�signa du regard un pr�tre qui s'avan�ait.� L'eccl�siastique descendit

Dans assemblées révolutionnaires, Droit utilisé comme contrainte, contre menées antirévolutionnaires. Loi des suspects de 1793: le fait d'avoir une pensée révolutionnaire fait d'un homme un coupable, loi a permis du jour au lendemain de mettre sur la liste des suspects du jour au lendemain 600 000 personnes qui étaient envoyés au tribunal révolutionnaire, tribunal expéditif. Loi sur les otages de 1799: arrivait que fonctionnaires soient malmenés, loi permettait aux représentants de prendre otages dans

des artisans, des ouvriers à domicile et du prolétariat industriel en France. Le prochain chapitre sera plus particulièrement consacré à la Grande-Bretagne. a) Une vision quotidienne de la misère Retour à la table des matières Un médecin de Nantes, A. GUÉPIN 1, a décrit la condition des ouvriers à domicile, qui ont 300 francs à dépenser par an et qu'il distingue des travailleurs qu'il appelle aisés, imprimeurs, maçons, charpentiers, menuisiers, et dont les ressources oscillent entre 600 et

Autre exemple, le caractère immoral d’un affichage publicitaire a pu justifier une interdiction d’affichage, en l’occurrence les messageries roses (CE, 8 décembre 1997, commune d’Arcueil : « caractère immoral de l’affichage »). Le CE a admis que des maires interdisent la diffusion de films qui pourtant avaient une autorisation d’exploitation, en raison des risques de destruction matérielle liés à des circonstances locales (CE, Sect., 18 décembre 1959, Société Les films Lutétia). S’est posée aussi

politique, or ici le gouvernement fut incapable d'avoir cette autorité et de résister à un état major qui réclamait l'armistice le Président de la République Albert Le brun appelle alors le maréchal Pétain à 11 heures du soir et il sort de sa poche une liste de ministres déjà préparée, Weygand à la Défense nationale, l'amiral Darlan à la Marine, Baudouin aux Affaires étrangères. De Gaulle qui se sent menacé par des intrigues malsaines au sein du gouvernement autour de Weygand et Pétain s'envole alors

existe bien un petit pourcentage de jeunes qui commettent une part importante des délits. Ainsi, les magistrats du tribunal pour enfants de Marseille ont évalué à 350 le nombre de mineurs qui posent d’énormes difficultés dans cette ville. Les maires rencontrés par la commission lors de ses déplacements en province, notamment à Bonneville et à Thonon-les-Bains, ont eux aussi évoqué la responsabilité d’un tout petit nombre dans l’exaspération de la population. Plutôt que de parler de « noyaux

notions, c'est autre notion sont au nombre de deux : la personne morale qui compose l'administration et la notion de personne publique. Les personnes publiques ne sont formées que des personnes morales. Ces personnes publiques, on peut en dresser la liste : l’État, les établissements publiques, les collectivités territoriales. Au cours des années 80-90 on voit apparaître une nouvelle série de personnes publiques : personnes sui generis. A côté de cette notion, il y a la notion d'autorité administrative

en sociologie Soutenue par Gabriel Vommaro le 21 juin 2010 Sous la direction de Patrick Champagne Membres du jury : Jean-Louis Briquet (rapporteur), directeur de recherche au CNRS. Annie Collovald (rapporteure), professeur à l’Université de Nantes. Denis Merklen, maître de conférence à l’Université Paris VII. Serge Paugam, directeur d’études à l’EHESS. Frédéric Sawicki, professeur à l’Université Paris I Remerciements Je tiens à remercier mon directeur de thèse, Patrick Champagne, qui

conduit à des lésions graves pour un patient qui était sous assistance respiratoire. La personne n’est pas directement à l’origine du dommage, elle a simplement aidé à créer cette situation. En effet, sous la pression des décideurs publics et privés (maires, directeurs d’école, médecins, chefs d’entreprises) la loi du 10 juillet 2000 est venue limiter leur pénalisation. Cette faut qualifiée exigée par la loi peut prendre soit la forme d’une faute caractérisée soit d’une faute délibérée. Ainsi en cas