Liste des communes du Val-de-Marne

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Édition 2009 des métiers territoriaux Guide Mars 2009 Guide des métiers territoriaux Editorial 3 1 734 000 agents publics travaillent actuellement dans les régions, les départements, les communes et leurs établissements publics. Face à l’évolution de la courbe démographique, les collectivités territoriales s’apprêtent à recruter des professionnels dans tous les domaines d’activités du service public local. Pour s’adapter à ce nouveau contexte

ARENAS 2015 Rapport de la Commission Grandes Salles Présidée par Daniel COSTANTINI Rapporteur : Frédéric BESNIER ARENAS 2015 Rapport de la Commission Grandes Salles Présidée par Daniel COSTANTINI Rapporteur : Frédéric BESNIER Liste des membres de la Commission Président : Daniel COSTANTINI Jean-Paul ALORO, Président de la Ligue Nationale de Volley Daniel ARRANZ, Directeur Régional et Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative du Limousin Béatrice BARBUSSE

jointes 113 Lettre de mission 115 Liste des membres de la commission 119 Liste des personnes auditionnées 121 Annexes 133 Annexe 1 Les différentes catégories d’établissements de santé 135 Annexe 2 Le pilotage de l’enseignement et de la recherche : proposition 137 Annexe  Les capacités et la taille des établissements de santé 139 Annexe  L’activité des établissements de santé 149 Annexe  Éléments de comparaison internationale 159 Annexe 6 Liste des sigles 169Avant-propos  Avant-propos

INNELEC MULTIMEDIA INNELEC MULTIMEDIA MICROMANIA FNAC SA TOYS’R’US Nb. de points de vente en France 332 271 200 185 134 122 76 73 52 49 40 39 Surface de vente moyenne (m²) 80-100 539 80-150 876 979 896 205 80-120 80-120 80-150 307 2 553 (*) Liste non exhaustive / Source : Panorama Trade Dimensions 2010, données au 01/09/2009 Jeux et jouets (distribution) Juillet 2010 Table des matières 0. SYNTHESE 1. ANALYSE & PERSPECTIVES DU MARCHE 9 12 1.1. Vue d’ensemble du secteur _______________________________________________

inachevée...................................................................... 59 59 59 59 59 60 60 60 61 61 61 61 61 63 63 64 64 –5- ANNEXE 1 - COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL..................................................... 67 ANNEXE 2 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL ...................................................................................................................................... 69 –6- –7- INTRODUCTION Mesdames, Messieurs, Dans

projections. 3/ Classer les risques La classification des risques permet d’estimer leur importance. A toutes les unités de travail, chaque danger et chaque risque sont évalués par les différents acteurs. Cette concertation est l’occasion de mettre en commun les différentes approches. Le chef d’entreprise transcrit ensuite sous sa responsabilité le résultat de l’évaluation de 1 Il est désormais possible de consulter le contenu de son compte employeur, ainsi que son taux de cotisation « accidents du

raisons de solidarité nationale et de cohérence territoriale de la programmation des crédits. L'Etat joue le rôle de « chef de file » à leur égard, selon Doyen Vedel. D'emblée, la loi du 7 Janvier 1983, est venue préciser, par son article 76, que « les communes, les départements et les régions définissent, dans le cadre de leurs compétences respectives, leurs priorité en matière d'habitat », compétence reconnue également aux établissements publics de coopération intercommunale par la loi du 13 décembre

de cassation (chambre la réforme législative décisive La loi du 15 novembre 1999 crée un nouvel article 515-8 du Code civil qui énonce désormais cette définition du concubinage : "le concubinage est une union de fait, caractérisée par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple". Dorénavant, tous les droits qui se trouvaient attachés au concubinage entre un homme et une femme sont étendus au

consiste à réunir un groupe d’usagers et d’agents, pour travailler séparément, puis à les rassembler pour partager les points de vue et dégager une synthèse. Des visites ont également été organisées dans des services en Loire-Atlantique, Seine-et-Marne et Loir-et-Cher pour compléter ou nuancer les enseignements des visites précédentes. Les organisations représentatives du personnel ont été rencontrées dans trois départements. Au total, plus de 400 personnes ont été entendues. Au cours de la

2010 « Les finances des collectivités locales en 2010 – Etat des lieux » Sous la direction d’ANDRÉ LAIGNEL, Maire d’ISSOUDUN, Secrétaire Général de l’AMF, Président de l’Observatoire des finances locales, et de CHARLES GUENÉ, Sénateur de la HAUTE-MARNE, Rapporteur de l’Observatoire des finances locales, en collaboration avec la chargée de mission de l'Observatoire des finances locales, ANGÉLINE MAHEN Avec la collaboration des services de la DIRECTION GÉNÉRALE DES COLLECTIVITÉS LOCALES : DÉPARTEMENT