Liste des communes du Val-de-Marne

des propositions singulières mais trois axes émergent : -recréer des noyaux urbains denses à l’intérieur de la ville, au sein desquels les distances seraient courtes et les déplacements limités. Ces pôles seraient reliés par des transports en commun plus efficaces et rapides. Pour cela, les propositions récurrentes sont celles d’un maillage de l’agglomération en rupture avec son actuelle structure radiale et d’un renforcement de l’anneau autour de Paris grâce à des trams trains rapides

ans et d’une amende de 150 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). © INRS, Paris, 2003. NORD-EST (22 Côtes-d’Armor, 29 Finistère, 35 Ille-et-Vilaine, 56 Morbihan) (08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne, 52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle, 55 Meuse, 88 Vosges) 236 rue de Châteaugiron 35030 Rennes cedex tél. 02 99 26 74 63 fax 02 99 26 70 48 (57 Moselle) CENTRE 3 place du Roi-George BP 31062 57036 Metz cedex 1 tél. 03 87 66 86 22 fax

La décentralisation s’amorce dès la Monarchie de Juillet (1830), mais c’est la IIIème République qui va être le terrain de la décentralisation, sans jamais la nommer. Loi du 10 août 1871 sur le département, et loi du 5 avril 1884 sur la commune. Cette politique de décentralisation ne reprendra, après une longue interruption, que sous la Vème République avec les lois de 82. I – Les principes constitutionnels de l’Administration Locale A/ Le rôle du Sénat

commission  approuve  la  construction  du  futur  aéroport.  Il  s’étendra  sur  2915  hectares  pris  sur  sept  communes  environnantes.  Il  est  également  situé  à  cheval  sur  trois  départements :      Val‐ d’Oise, Seine‐et‐Marne et Seine‐Saint‐Denis.    Face  à  un  projet  de  telle  envergure,  qui  apportera  au  territoire  environnant  de  nombreuses  nuisances,  les  communes  et  particulièrement  celle  de  Roissy‐en‐France  tentent  de  s’opposer  à  la  construction  de  l’aéroport

élections combinent à la fois un mode de scrutin proportionnel et majoritaire. Si dès le premier tour, une liste est créditée de la majorité absolue des suffrages exprimés, elle obtient automatiquement une prime majoritaire qui lui octroie un quart des sièges au conseil régional, les autres sièges étant répartis ensuite entre toutes les listes à la représentation proportionnelle. Si aucune liste n’obtient la majorité des suffrages exprimés au premier tour, un second tour est organisé. Seules les listes

«pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées », renforce définitivement les droits des personnes handicapées notamment en matière de transport. En effet, d’ici à 10 ans, les transports en commun et l’ensemble des lieux recevant du public, qu’ils soient publics ou privés, devront être rendus accessibles conformément au principe de « tout pour tous ». Les organisations ne pouvant pas rendre accessible leurs réseaux, devront mettre en place

ans. Beaucoup d'actions intéressantes ont été menées dans ce domaine. Des collaborations interministérielles prometteuses se développent, au plan national comme au plan local. Il nous faut maintenant faire en sorte que systématiquement, dans chaque commune, dans chaque quartier, dans chaque village, dans chaque école, collège ou lycée, dans chaque entreprise, chacun se sente concerné par cette ambition nationale et européenne et acteur responsable de son succès. Je vous demande, à partir de l'évaluation

Site portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Frais professionnels ° la distance lieu de résidence - lieu de travail est supérieure ou égale à 50 km (trajet aller), ° les transports en commun ne permettent pas de parcourir cette distance dans un temps inférieur à 1h30 (trajet aller). Lorsque ces conditions ne sont pas réunies, l’employeur peut démontrer que le salarié est effectivement empêché de regagner le domicile en fonction des circonstances

Loire) (groupe Ouest-France) • Paris-Normandie (Haute-Normandie) (Groupe Hersant Média) • Le Parisien (Île-de-France et et département de l'Oise), décliné en éditions départementales (pages centrales) : Yvelines, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Paris, Hauts-de-Seine et Oise. (Groupe Amaury) • Le Pays (Franche-Comté, (édition de L'Alsace) • Le Populaire du Centre (Limousin (Haute-Vienne)) • Presse-Océan (Nantes) (groupe Ouest-France) • Le Progrès

Sommaire Introduction 2 Partie I : Chaumont et son territoire 1) Chaumont, sa situation géographique 3 2) Territoire et économie 3 3) Démographie 4 4) La communauté de communes du pays Chaumontais 5 5) L’environnement social et associatif 7 Partie II : La MJC de Chaumont 1) Historique des MJC 8 2) La MJC de Chaumont 8 3) Objectifs généraux 8 4) Les organes de décision et leur fonctionnement 9 5) Les publics