Liste des communes de la Charente

l’élite qui de proche en proche donnera le ton à la nation. Refaire une tête au peuple, tout nous ramène à çà. » Nous sommes en février 1871, la France vient de subir une terrible défaite à Sedan. Le Second Empire vient de s’effondrer et que la Commune est sur le point d’être clos. Emile Boutmy réfléchit à la nécessité d’instaurer un enseignement supérieur destiné à l’élite qu’il baptise « Sciences Politiques » : « L’enseignement nouveau s’adresse aux classes qui ont une position faite et qui ont

l’organisation administrative. Remarque : La définition est toujours valable. L’Administration : Elle est composée d’un ensemble de structures, d'organe, d'organisme qui ont des missions variées mais à l’intérieur de ces missions il y a une mission commune : La mission d’intérêt général (la gestion de la chose publique): C'est l’élément central. Il s’agit d’un but supérieur à l’administration. Remarque : Sans mission d’intérêt général, il n’y a plus d’administration. Ces missions sont des missions

rapports entre admin et administrés. Entre eux, il y a la puissance publique, indispensable au maintien de la société. On peut s’interroger sur le degré de particularisme que doivent revêtir les règles admin, a quel point doivent elles déroger au droit commun ? § 2 : Information historique du droit admin. Son histoire commence en 1790, a l’époque de la révolution. A cette époque, il y a deux idées dominantes parmi les juristes. 1 – la méfiance envers le parlement de l’ancien régime qui jugeait

__________________________________________ 18 - L'Islamophobie sur Internet ___________________________________________ 19 ANNEXES ____________________________________________________________ ___ 22 Annexe 1 – Liste des actes visant les institutions en 2009 __________________________ 22 Annexe 2 – Liste des actes visant les individus en 2009 ____________________________ 24 Annexe 3 – Communiqué CCIF « Agression d’une femme à Bordeaux » _____________ 33 Annexe 4 – Tract distribué le 25 mai 2009 à l’université

mondialisation. Thème 5 Histoire et géographie : La Chine. Les approches croisées de l’histoire et de la géographie permettent de mieux comprendre ce qui apparaît souvent comme les paradoxes d’une des plus grandes puissances mondiales. Autour d’un tronc commun (question obligatoire), des sujets d’étude variés : pour toutes les séries dans un choix large (thèmes 1, 2 et 5) ou plus orienté selon les séries ou le contexte de l’établissement ou de la classe (thèmes 3 et 4) : • réinvestissement des notions

collective nationale du 30 avril 1997 [pic]ANNEXE D'APPLICATION Nº1 [pic]ANNEXE D'APPLICATION Nº2 [pic]ANNEXE Nº3 [pic]RETRAITE COMPLÉMENTAIRE DES SALARIÉS, Accord du 30 juin 1998 [pic]Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison. Procès-verbal du 12 février 1999 [pic]CRÉATION D'UNE COMMISSION RÉGIONALE DE CONCILIATION (RÉGION CENTRE) Avenant nº 1 du 1 juillet 1999 [pic]Mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône Avenant du 13 décembre

(ARTICLE 138) IV. LE DIALOGUE SOCIAL INTERPROFESSIONNEL IV.1. Cadre d’action sur l’égalité hommes-femmes : troisième rapport de suivi 2008 IV.2. L’application de l’accord-cadre de 2004 sur la réduction du stress professionnel IV.3. La contribution commune à la communication de la Commission sur la garde d’enfants IV.4. Mise en œuvre de l’accord-cadre sur le harcèlement et la violence au travail V. LE DIALOGUE SOCIAL SECTORIEL VI. LE DIALOGUE SOCIAL D’ENTREPRISE VI.1. Le comité d’entreprise européen

MASTER « DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L’ENVIRONNEMENT » Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT » TRONC COMMUN COURS n°5 LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT Michel PRIEUR Professeur Émérite de Droit – Directeur scientifique du CRIDEAU Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges INTRODUCTION Le droit de l'environnement repose sur de grands principes juridiques. Ils résultent soit du droit international conventionnel ou coutumier, soit du droit

d’information sanitaire) des régimes d’assurance maladie. Les agences financent des actions de prévention bucco-dentaire. Au plan régional, les universités et services d’odontologie des hôpitaux s’impliquent également. • Les collectivités territoriales, communes, département, région, sont partenaires ou promoteurs de projets ou programmes, mais interviennent aussi sur leur territoire grâce aux actions de leurs personnels (personnels des écoles primaires, des animateurs scolaires et périscolaires, des centres

d’information sanitaire) des régimes d’assurance maladie. Les agences financent des actions de prévention bucco-dentaire. Au plan régional, les universités et services d’odontologie des hôpitaux s’impliquent également. • Les collectivités territoriales, communes, département, région, sont partenaires ou promoteurs de projets ou programmes, mais interviennent aussi sur leur territoire grâce aux actions de leurs personnels (personnels des écoles primaires, des animateurs scolaires et périscolaires, des centres