Liste des communes d'Indre-et-Loire

COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE D'EMPLOI Convention collective 3265 5/511 Convention collective 3265 ANNEXE IV • INDEMNISATION DES SALARIES PARTICIPANT AUX REUNIONS PARITAIRES DE LA PROFESSION ANNEXE V • LISTE DES CONVENTIONS COLLECTIVES ET ACCORDS COLLECTIFS VISÉS A L'ARTICLE 6 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DISPOSITIONS PARTICULIERES " CADRES " CLASSIFICATION - PROTOCOLE DE MISE EN APPLICATION • Section 1. ♦ Constitution d'une commission

1.2 Forme juridique 1.1.3 Objet social 1.1.4 Date de constitution, durée de vie 1.1.5 Exercice social 1.1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de la Banque Populaire Val de France au sein du Groupe 1.1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes 1.2 Capital social de la Banque Populaire Val de France 1.2.1 Parts sociales et certificats coopératifs d’investissement 1.2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 1.3 Organes d’administration, de direction

et participations Inventaire des titres de participation et des valeurs mobilières de placement 7. Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices 8. Rapports des Commissaires aux Comptes 169 170 172 173 174 184 184 185 186 10. Liste des mandats ou fonctions exercés dans toutes sociétés par les mandataires sociaux 40 11. Plans d’options - attributions d’actions gratuites 48 12. Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique 13. Reporting social du Groupe 14

environnementales et sociétales figurant dans le rapport de gestion Gouvernement d’entreprise procédures de gestion des risques et de contrôle interne mises en place rapport des Commissaires aux comptes Comptes annuels de la société Christian Dior liste des mandats ou fonctions exercés dans toutes sociétés par les mandataires sociaux Commissaires aux comptes Charte du Conseil d’administration règlement intérieur du Comité d’audit de la performance règlement intérieur du Comité de sélection des Administrateurs

extraordinaire Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital Rapport des Commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription ou d’achat d’actions Autres informations GouVeRnanCe 1. 2. 3. 4. 5. 6. liste des mandats ou fonctions exercés dans toutes sociétés par les mandataires sociaux Commissaires aux comptes Charte du Conseil d’administration Règlement intérieur du Comité d’audit de la performance Règlement intérieur du Comité de sélection des administrateurs