Limites Approches Contractuelles

les différents individus qui la constituent Un processeur de connaissances Une organisation hiérarchique  Fondée sur un pouvoir asymétrique entre l’employeur et ses salariés MIAGE Université de Paris 5 - Juan Celso FLORES 5 2. Les approches contractuelles de la firme TCT  – – TA TI Plusieurs théories, deux points de convergence:  Le marché est la forme d’organisation économique plus efficiente (avec ses défaillances qui donnent naissance à la firme). Les contrats au centre de l’analyse

par rapport aux ressources consommées et le répartir de façon à maintenir la pérennité de l’organisation * Principaux courants théoriques (théorie contractuelle, théorie cognitive) Valable quelque soit le type d’organisation. Principales théories de la gouvernance : * Explications différentes de l’efficience * Théorie contractuelle : issue des théories des droits de propriété, des couts de transaction et de l’agence * 2 variantes : vision financière et vision partenariale (il

vice de consentement le plus répandu, tant en raison des relations consommateurs-professionnels que dans une approche subjective des choses : l’erreur est une représentation erronée de la réalité poussant une partie à contracter en raison de cette considération. A l’égard de ce vice de consentement, le législateur ainsi que la jurisprudence tendent à encadrer ce phénomène pour en limiter les conséquences néfastes que ce soit en respect au principe de sécurité juridique qu’en considération de l’inégalité

Plan Introduction I) Historiques de la théorie des parties prenantes 1-Origine de TPP a) Définitions de TPP b) Typologies de TPP II) les apports et les limites de la TPP 1-les apports de la TTP 2-les limites de la TPP Conclusion Introduction Depuis plusieurs années la théorie des parties prenantes (désormais TPP) fait l’objet d’une attention croissante dans la littérature managériale. Elle se trouve, en effet, au cœur des débats portant sur le rôle joué par

engagement contractuel. * Typologie du risque-pays : Le risque-pays se matérialise, traditionnellement, sous trois formes distinctes : le risque de transfert, de paiement et de performance, auxquels s’ajoutent les risques de marché et le risque souverain. * Le risque de transfert : C’est le plus manifeste, il provient du surendettement en devises fortes d’un pays. La banque centrale du pays en question est alors amenée à rationner les devises disponibles et à limiter, autoritairement

l’exécution, soit comme le défaut d’exécution, soit enfin comme l’exécution défectueuse des obligations contractuelles. Selon l’article 1165 du Code civil, « Les conventions n’ont d’effet qu’entre les parties contractantes, elles ne nuisent point au tiers et elles ne lui profitent que dans le cas prévu par l’article 1121 ». Le Code Civil de 1804 excluait, par principe, le tiers de la relation contractuelle mais ne donnait aucune définition du cocontractant, ni du tiers au contrat. Si ce mécanisme de

 Par rapport aux contrats, la naissance des obligations extra-contractuelles ne résulte pas d'une volonté individuelle. S'il l'on est lié d'une obligation d'un quasi-contrat, ce n'est pas parce qu'on l'a souhaité. C'est la loi qui va imposer les obligations à certaines situations. D'un coté, la responsabilité civile extra-contractuelle va avoir pour objet de réparer un dommage qui a été injustement causé à autrui, d'un autre coté les quasi-contrats ont l'objet de restituer un avantage que l'on a

Civil de 1804 excluait, par principe, le tiers de la relation contractuelle mais ne donnait aucune définition du cocontractant, ni du tiers au contrat. Si ce mécanisme de l’effet relatif du contrat conserve, aujourd’hui, toute son importance, cette lacune persiste, si bien qu’il est parfois difficile de déterminer la qualité de certaines personnes au vu de la convention. L’enjeu de la définition du terme « tiers », en matière contractuelle, est cependant de taille, puisqu’il permet de déterminer les

dirigeants, de façon à comprendre les modalités de création et de répartition de la valeur. Selon qu’elles ont pour origine une conception contractuelle ou cognitive, les principales théories de la firme, en appréhendant différemment la création de valeur, conduisent à des modes de représentation de la gouvernance sensiblement divergents. Dans les théories contractuelles, la firme se justifie comme système de réduction des pertes de valeur liées aux conflits d’intérêts : le système de gouvernance est un

: la théorie des coûts de transaction et la théorie des contrats incomplets. Pour cela, nous commençons par étudier ce qui est à la source de l’analogie entre ces deux théories, à savoir l’incomplétude contractuelle. Nous montrons que pour ces deux théories l’origine de l’incomplétude contractuelle est différente. Partant de ce constat, nous montrons que si ces deux théories ont des fondements différents, elles traitent cependant de questions connexes : l’intégration verticale et les relations inter-entreprises