Licence de logiciel

DE CONTRAT DE LICENCE D’UN SUPPLÉMENT MICROSOFT WINDOWS INTERNET EXPLORER 9 FOR MICROSOFT WINDOWS 7, WINDOWS VISTA, WINDOWS SERVER 2008, AND WINDOWS SERVER 2008 R2 Microsoft Corporation (ou, en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) vous accorde une licence pour ce supplément. Si vous détenez une licence d’utilisation du logiciel Microsoft Windows 7, Windows Vista, Windows Server 2008 ou Windows Server 2008 R2 auquel s’applique le présent supplément (le « logiciel »), vous pouvez

Les Logiciels Les différents types de logiciels : - les systèmes d’exploitation - Les logiciels d’applications 1- Les systèmes d’exploitation : Un système d’exploitation (SE, en anglais Operating System ou OS) est un ensemble de programmes responsables de la liaison entre les ressources matérielles d’un ordinateur et les applications informatiques de l’utilisateur (traitement de texte, jeux vidéo, etc.…). Il fournit aux programmes d'applications des points d’entrée

monopole américain dans les importations de biens culturels. c) Caractériser la position française en termes d’innovation dans le secteur informatique. 2. Étude d’une documentation juridique - Document 2 - (8 points) a) b) Analyser le contrat de licence d'utilisation d’ABML Corporation. Repérer les clauses litigieuses et justifier votre réponse. DEUXIÈME PARTIE : DÉVELOPPEMENT STRUCTURÉ - (8 points) La croissance externe permet-elle toujours d’assurer la pérennité 1 de l’entreprise ? 1

Qu'est ce qu'une licence ? http://economie.fgov.be/fr/entreprises/propriete_intellectuelle/propriete_intellectuelle_logiciels/Utilisateurs_de_logiciels_mes_droits/Quels_sont_mes_droits_egard_logiciel/#.VJGzliuG_tM A quoi sert une licence ? Une licence sert à définir l'accessibilité d'un logiciel, à proteger les droits d'auteur ou au contraire à permettre aux utilisateurs d'accèder au travail de cet auteur. Où retrouve-t-on les licences ? http://info-acse.blogspot.com/# Les différentes types

1. Le logiciel libre6 II.2.1.1. Principe de liberté6 II.2.1.2. La naissance du libre7 II.2.1.3. Son intérêt9 II.2.2. L'open source10 II.2.3. Le logiciel Propriétaire12 II.2.4. Le principe du Copyright et du droit d'auteur12 II.2.4.1. Copyright12 II.2.4.2. Droit13 II.2.4.3. Coût d'enregistrement14 II.2.5. Le principe de Copyleft14 II.2.6. Le domaine publique15 III. Le développement d'un logiciel libre15 III.1. Communauté de développeurs15 III.2. Le développement d'un logiciel libre16

DE CONTRAT DE LICENCE SUPPLÉMENTAIRES MICROSOFT MICROSOFT WINDOWS INTERNET EXPLORER 8 POUR MICROSOFT WINDOWS XP, WINDOWS VISTA, WINDOWS SERVER 2003 ET WINDOWS SERVER 2008 Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) vous accorde une licence pour ce supplément. Si vous détenez une licence d’utilisation du logiciel Microsoft Windows XP, Windows Vista, Windows Server 2003 ou Windows Server 2008 auquel s’applique le présent supplément (le « logiciel »), vous pouvez

et « free software » (logiciel libre) en tant que synonymes, ce qui n’est pas toujours vrai. Certes, on peut considérer qu’il s’agit de la même catégorie de logiciels, mais il existe des différences au niveau d’idées et de valeurs qu’il ne faut pas ignorer. Cette question ne présentait certainement pas de confusion vers le début des années 80, au lancement du mouvement du « logiciel libre » car l’ «open source » n’existait pas encore. En effet, c’est le mouvement du logiciel libre qui est à l’origine

différents types de logiciels : * Logiciel propriétaire : L'auteur se réserve le droit de diffuser, et de modifier le logiciel. L'acquisition du droit d'utiliser le logiciel est payante. * Partagiciel (shareware) : L'auteur autorise autrui à diffuser le logiciel. L'utilisation prolongée du logiciel requiert un don à son auteur. * Gratuiciel (freeware) : L'auteur autorise la diffusion et l'utilisation par autrui gratuitement, mais garde le droit de modifier le logiciel. * Logiciel libre : logiciel

d’auteur 1. Logiciel en tant que œuvre Un arrêté de décembre 81 défini un logiciel comme : « un ensemble de programme procéder et règle ainsi que la documentation que leur est associer relatif au fonctionnement d’un matériel de traitement d’information. » Il est nécessaire de distinguer le produit du logiciel qui lui est enregistré par un éditeur et bénéficie d’une autorisation d’une reproduction sur support ou proposer en téléchargement. Le législateur rattache l’œuvre de logiciel au œuvre

[pic] Licence Méthodes Informatiques Appliquées à la Gestion des Entreprises (MIAGE) Formation en Apprentissage – 2008/2009 [pic] [pic] t Remerciements Mes remerciements et ma profonde reconnaissance s’adressent en tout premier lieu à M.S, responsable de l’équipe « InfoCenter Tools and Metrics » (ITM) pour m’avoir accueilli et encadré pendant cette année d’apprentissage chez ALCATEL-LUCENT. Je tiens aussi à remercier M. E.U, responsable du projet « Management des Licences » et M.J