Licence d'administration économique et sociale

nos conseillers sont présents pour accompagner les étudiants en formation initiale, ou les stagiaires en formation continue, dans leur choix de formation. Par la suite, et dans le respect des grandes orientations définies par le Plan Réussite en Licence, ils sont également fortement impliqués dans l’accompagnement des étudiants tout au long de leur cursus et peuvent ainsi proposer des parcours adaptés permettant à chacun d’obtenir, à son rythme, un diplôme de l’enseignement supérieur et d’acquérir

la Contribution Sociale Généralisée (articles 1600 O-C et 1600 O-E du code général des impôts), - 0,50 % au titre de la Contribution au Remboursement de la Dette Sociale (articles 1600 O-G et 1600 O-L du code général des impôts) - 2 % au titre du prélèvement social (article 1600 O-F bis du code général des impôts). En application de l’article 150 O-D 11 du code général des impôts, les moins-values pourront être imputées sur des plus-values de valeurs mobilières et de droits sociaux de même nature

DEMANDE DE CREDIT D'INVESTISSEMENT. | |A- DOCUMENTS JURIDIQUES ET LEGAUX. | |B- DOCUMENTS ECONOMIQUES ET COMMERCIAUX. | |C - DOCUMENTS TECHNIQUES.

confiant l’exploitation à un T par un contrat de licence = le licencié a un droit de jouissance sur le brevet en contrepartie du versement d’une redevance. Ici le licencié est tenu d’une O° d’exploiter. La licence d’exploitation =un contrat particulier, ce n’est pas un louage au sens du Code civil. La licence doit être constatée par écrit et n’est opposable aux T qu’après publication au registre national des brevets. Elle peut revêtir 2 formes : _ Licence simple : le licencié ne reçoit pas en exclusivité

*** Numéro de copie : Destiné à : . CONFIDENTIEL Ce document contient des informations économiques et stratégiques non publiques et confidentielles, destinées à l'usage exclusif de la personne dont le nom est mentionné ci-dessus. Cette version du plan de développement de XXX constitue uniquement une estimation de ses perspectives, basée sur la

Institut d’administration des Entreprises de Bretagne Occidentale 12 rue de Kergoat BP 81629285 Brest CEDEX DESS : Ingénierie Financière Mémoire du Diplôme d’Etudes Supérieures Spécialisées en Ingénierie Financière Sous le thème Le gouvernement d’entreprise au Maroc Réalisé par : HICHAM BELKADI Sous la direction de : Mlle Elisabeth GENAIVRE Maître de conférence en Gestion IUT de Lannion-Université de Rennes 1 Responsable du DESS : Mr. Christian CADIOU Professeur Agrégé des Universités

formation et d'information. Elle commence seule son activité. D’après ses renseignements, Madame Sans Souci., en commençant seule son activité, a pu choisir l’Entreprise individuelle car elle a pu monter rapidement son activité et bénéficier du régime social de l’auto entrepreneur ainsi que du régime de la micro entreprise sous certaines conditions. Mais le problème de l’EI c’est qu’il n’y a aucune distinction entre patrimoine individuel et professionnel. On engage donc tous ses biens. Même si aujourd’hui

des dispositions de la présente loi. CHAPITRE DEUXIEME : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DROITS DE DOUANE ARTICLE DEUXIEME : (1) Dispositions spécifiques aux APE a) L’entrée en vigueur au Cameroun de l’Accord d’étape vers un Accord de Partenariat Economique entre la Communauté Européenne et l’Afrique Centrale est fixée au 1er janvier 2010. b) Les modalités d’application du régime préférentiel généralisé de l’Accord susvisé sont précisées par voie réglementaire. (2) Modalités de recouvrement des créances

Année universitaire 2015/2016 UNIVERSITÉ DE LILLE - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES UFR M.I.M.E Mathématiques Informatique Management Économie GUIDE DES ÉTUDES LICENCE Sciences Humaines et Sociales Mention Mathématiques et Informatique Appliquées aux Sciences Humaines et Sociales Parcours Mathématiques Appliquées et Sciences Économiques (MASE) Sciences du Comportement et de la Cognition (SCC) Histoire-Géographie (HG) Sciences du Langage (SL) Mathématiques, Statistiques et Informatique

UVS 2014 LICENCE 1 SJP LICENCE 1 SCIENCES JURIDIQUES & POLITIQUES DROIT CIV IL Introductio nà l’étude du d roit chir Niang d Ba r Mohame P : r u te p e t Conc Enseignan Université Virtuelle du SENEGAL – Support de cours version imprimable VERSION 1.0 Octobre 2014 SUPPORT DE COURS UVS 2014 LICENCE 1 SJP LE DROIT OBJECTIF LE DROIT SUBJECTIF 2 Université Virtuelle du SENEGAL – Support de cours version imprimable VERSION 1.0 Octobre 2014 SJP SUPPORT DE COURS UVS 2014 LICENCE 1 PLAN