Les Sources Traditionnelles Du Droit Marocains

se regrouper, rester seul est aujourd’hui un exploit risqué conditionné par un talent exceptionnel, un emplacement de premier plan, ou une trésorerie hors du commun. La profession commerciale a subi des mutations et la plénitude des fonctions traditionnelle éclate en délégations consenties à des centrales d’achat, des groupements de notoriété. Cette évolution a été imposée par la délocalisation des marchés, la nécessité d’accompagner leur extension et celle de répondre à la demande croissante des

Partie I: Le droits objectifChapitre I : la règle de droitSection I : les caractères de la règle de droit§1: La règle de droit est générale, abstraite et égalitaireLa règle de droit est générale, abstraite, et égalitaire, en ce sens qu’elle ne s’adresse pas à une personne en particulier. Elle ne prend pas en considération les spécificités de chaque individu.L’application de la règle de droit est générale dans l’espace, donc la règle de droit s’applique de la même manière sur un espace donné (ex :

Introduction générale : En droit marocain, la source essentielle du droit doit être recherchée dans le D.O.C. qui date du 12/08/1913. Ce dahir est divisé en 2 parties : La 1ère partie est relative à la théorie générale des obligations elle couvre les opérations volontaires des changes et de bien ainsi que les obligations volontaires. Une obligation volontaire : (actes juridiques). Dans la période coloniale, le secteur traditionnel ne pouvait s’accommoder avec le nouveau secteur économique

avec ses partenaires africains 18 Section 3 : Quelques opportunités d’exportations vers l’Afrique 19 Section 4 : Coopération triangulaire : Nouveau processus de relance des relations Maroc-africaines 20 Paragraphe 1 : Présence des entreprises marocaines sur le marché africain: Quelques exemples de réussite 21 Conclusion 23 Bibliographie 24 Introduction Le renforcement des liens de coopération avec les pays du Sud a toujours occupé une place centrale dans les options économiques choisies

Obligations du Franchiseur 2. Avantages du Franchiseur III. Les Avantages et Obligations du Franchisé 1. Obligations du Franchisé 2. Avantages du Franchisé 3. Pourquoi choisir une franchise ? 4. Les 7 Règles d’Or du Franchiseur IV.Les Franchises Marocaines V.La Franchise : Un outil de modernisation VI.L’Immobilier commercial : Une condition de la réussite. VII. Succès Story de 2 Franchisés de référence :  Mme Salwa AKHANNOUCH (ZARA & SENZA)  Mr Amine BENKIRANE KITEA MAROC) Les Recommandations

est tenu compte dans la présente évaluation. L’ICOMOS a demandé le 14 décembre 2011 à l’État partie de bien vouloir examiner les points suivants :  considérer trois extensions éventuelles de la zone tampon (proximité du palais royal, rive droite du Bouregreg, médina de Salé),  clarifier la situation de propriété de certains biens,  fournir des informations complémentaires sur la Fondation pour le patrimoine de Rabat,  apporter des informations complémentaires sur les personnels de

méthodologiques tels que le diagnostic territorial participatif, le montage et la planification de projets, la méthodologie du travail social, de l'animation sociale et du renforcement du capital social et du lien social, l'approche genre, l'approche droits, l'approche participative, etc. • D e s o u t i l s o p é ra t i o n n e l s , à s a v o i r t o u s l e s i n s t r u m e n t s m a t é r i e l s e t immatériels de mise en œuvre des 3 grands axes d'interventions précités. La gamme de cette catégorie

 PLAN Introduction Chapitre 1 : le régime fiscal marocain : état des lieux I- La reforme fiscal au Maroc : aperçu historique II- Diagnostic du système fiscal Chapitre 2 : la reforme du système fiscal marocain : les recommandations I- Les assises sur la fiscalité : les recommandations II- Synthèse des principaux axes de la reforme Conclusion Introduction Toute réforme structurelle, et celle du système fiscal en est une, fondamentale

Département : Management. Filière : Gestion des Banques et Assurances. Projet de fin d'étude sur le thème : La bancassurance marocaine : Spécificités et problèmes d'intégration Préparé par : Encadré par : Fatima Zohra SALHI Mme.Sana Quarroute Hatim NINEB Année Universitaire:

exportations marocaines--------------- 13 2.2 La structure des échanges commerciaux -----------------------------------------14 2.2.1 Les structures géographiques-----------------------------------------------14 2.2.2 Les structures sectorielles --------------------------------------------------14 2.3 La Balance Commerciale Marocaine -----------------------------------------------15 3. Les indicateurs de la compétitivité du commerce extérieur marocain---- 15