Les Sources Traditionnelles Du Droit Marocains

Fiscalité marocaine Bilan d’une réforme qui se voulait « structurelle » Première partie Evaluation d’un système fiscal controversé Deuxième partie Un système complexe, incohérent et injuste Najib Akesbi IAV Hassan II, Rabat Revue Economia La revue sociale, économique et managériale Centre d’Etudes Sociales, Economiques et Managériales (CESEM), Rabat N° 2 & 3, février et juin 2008 Bilan d’une réforme qui se voulait « structurelle » Première

Introduction Le secteur du commerce est l’un des piliers de l’économie marocaine, il contribue à la création des richesses avec une part du PIB s’élevant à 12.8 % et une participation à hauteur de 2.5% du volume des investissements étrangers. Regroupant une large gamme d’activités, qui se caractérisent par la diversité de leurs formes et niveaux d’organisation et d’intégration différentes (commerce traditionnel, franchises, grandes surfaces, centres commerciaux, etc.), le secteur dénombre

principe d'équité * le principe d’équivalence * le principe de simplicité 5/ Enjeux de la politique fiscale Volet II : politique fiscale : cas marocain 1/ les différents moyens de la politique * IS * IR * TVA * Droit de Douane 2/ les principales réformes de la politique fiscale actuelle 2008 conclusion Volet 1 – la politique fiscale : cas générale 1- Définition da la politique

Rôle économique et social dans le développement des Entreprises, Cas des PME Le rôle des PME dans le développement économique et social du Maroc A l’image de nombreux autres pays, les PME sont un élément incontournable du paysage économique marocain. Instruments essentiels du développement et du dynamisme d’une économie, ces entreprises représentent une force importante mais morcelée. Bien qu’elles représentent plus de 50 % des salariés et 95 % des entreprises dans le royaume, les PME ne forment

au 28/06/2013 : * GERVAIS-DANONE 68.7200 * SNI 26.7500 * Divers actionnaires 3.3500 Filiale de l’ONA depuis 1981, la centrale laitière bénéficie d’une position de leader sur le marché marocain des produits laitières, centrale laitière dispose d’une large gamme de produits, de marques établies, un réseau de distribution national et de quatre sites de production implantés à proximité des zones de collecte de matières premières : à Salé,

Sous le thème: Le rôle de la gouvernance d’entreprise dans l’amélioration de la performance des entreprises exportatrices Marocaines Réaliser par : Encadrer par : Membres de jury Président: Suffragant : Année universitaire: 2012-2013 Le rôle de la gouvernance d’entreprise dans l’amélioration de la performance des entreprises exportatrices Marocaines : cas du secteur textile-habillement Remerciements Tout d’abord, je remercier DIEU tout puissant qui ma donné la foi, la

Introduction à l'Étude de Droit : La Règle de Droit CHAPITRE I : L’OBJET DE LA REGLE DE DROIT I – Caractères essentiels de la règle de droit : A – La règle de droit a un caractère obligatoire : Lois impératives d’ordre public : Lois supplétives ou interprétatives : B – La règle de droit est sanctionnée par l’autorité publique : 1 – Sanctions civiles : 2 – Sanctions pénales : II – La règle de droit et les autres règles de conduite : A – Le droit, la morale et le

Chapitre I La règle de droit objet, disciplines et sources I. La règle de droit Le droit est l’ensemble des règles censées organiser la vie en société. Ce sont des règles de conduite destiner à régir la vie sociale et les rapports entre les personnes. Le contenu de la règle de droit peut avoir pour objectif : - d’imposer : obligation de se conformer à un comportement ou d’accomplir certains actes. - de permettre : possibilité pour la personne d’accomplir certains actes ou de faire

trouve-t-on dans nos assiettes ? Deux enquêtes détaillées du HCP. L’avis et les conseils du nutritionniste. ➤ Entre fast-food mania, sushis et produits light La franchise alimentaire en chiffres. L’allégé : les réponses à vos questions. ➤ Les Marocains sur la route du bio ? Zoom sur les trois nouveaux labels de qualité. Tour d’horizon des initiatives bio. Adresses utiles. Supplément à La Vie éco N °   du  au  juin  Qu’est-ce qu’on mange ce soir ? NE PEUT ÊTRE VENDU SÉPARÉMENT

territorial 32 Conclusion  36 Bibliographie 37 Introduction Le Maroc, à la veille de la colonisation, se caractérisait par des disparités régionales qui trouvent leurs explications dans le caractère contrasté et disséqué du territoire marocain, mais aussi dans l’héritage historique colonial qui a divisé le territoire national en « Maroc utile » et « Maroc inutile ». Aussi, l’échec de certains choix politiques publiques et l’absence d’une réelle coordination entre les différents intervenants