Les Parlement En Frances Au 14 ème Siècle

acquis cette notoriété au cours du XIXème et du XX ème siècle. Il est donc devenu, en quelque sorte, le maître suprême des États-Unis, disposant d'immense pouvoir (A). Cependant, il ne dispose pas de tous les pouvoirs, (B). Le présidentialisme à l'américaine se différencie en de nombreux points au régime français où le Président n'est pas le centre de tout, [C] • Un président omniprésent Au fil des siècles, et notamment au XX ème et XXIème siècle, le Président américain est devenu de plus en

............................................................................................. 14 PROGRÈS , VIOLENCE ET QUESTIONS SOCIALES............................................................................................................... 14 A/ Libération et aliénation ........................................................................................................................... 14 B/ Violence sociale .........................................................................

Introduction 2) Les faits marquants du XVIII ème siècle 3) Déclaration des droits de l’hommes et du citoyen (1759) a)Vocabulaire b)Etude des articles 4) L’encyclopédie de Diderot 5) L’affaire Calas ➢ Les faits ➢ L’enquête de Voltaire ➢ Une médiation avant l’heure ➢ Epilogue 6) Conclusion 1) Introduction Nous traiterons dans ce dossier le XVIIIème siècle : - nous étudierons le mouvement littéraire

de la Cinquième République, il convient de la replacer dans une perspective historique qui permet d’en comprendre les racines lointaines. En effet, la France est un pays qui se caractérise par une relative instabilité constitutionnelle puisqu’elle a changé plusieurs fois de régimes politiques mais aussi de Constitution depuis la fin du 18ème siècle et la Révolution française. On dénombre 13 Constitutions différentes à partir de 1789 jusqu’à 1875 sans parler des périodes où il n’existait aucun texte

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

l’état et fonctionnement du gouvernement et du parlement. Le juge constitutionnel en F est peu reconnu mais il doit sanctionner les violations à la constitution. Le Droit est un ensemble de règles juridiques, de normes, d'actes (la loi, les règlements, les circulaires, la jurisprudence). Les actes sont désignés en fonction de leur hauteur et ils renvoient à un organe. Quand on parle de loi, on parle d'acte du Parlement. On dit du Parlement qu'il est le législateur. Mais il n'est pas le

23/09/14 DROIT CONSTITUTIONNEL § 1er : population, peuple, et nation. 1. Population et peuple. La population est l’ensemble des personnes qui habitent un espace donné à un moment donné. La population est une photographie de l’ensemble des personnes qui vient à un endroit à un moment donné. C’est un constat qui se fait grâce au recensement. Mais sur un plan politique la notion de population n’est pas précise car on ne prend pas en compte la nature du séjour qui est fait au moment du calcul.

l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 © Pascal Nicollier www.liberte.ch 2. Les bases d’une nouvelle société a. La vocation universelle de la Déclaration i. ii. b. Les principes philosophiques Le culte de « l’Etre Suprême » 13 13 13 13 14 14 15 15 15 16 17 19 La rupture de l’Ancien Régime 3. B. C. Le contrat social LES SOURCES DE LA DECLARATION LES DIFFERENTES PARTIES DU TEXTE 1. 2. 3. 4. Préambule Articles 1 à 4: l’ordre républicain Articles 5 à 9: la loi Articles 10 à 17:

en URSS), 1936-1938 (grands procès de Moscou et « Grande Terreur » en URSS = 800 000 morts) Mots importants / mots clés Collectivisation ; communisme ; Goulag ; Kolkhoze ; police politique ; Totalitarisme CHAP 3 : La crise des années 1930 (France, Allemagne) un pays en crise : crise économique (faillite, chômage, misère) crise politique (incapacité des partis traditionnels, montée des extrémismes, violence) A L L E M A G N E une réponse : le nazisme une dictature : un parti unique (nazi)

l’évolution de ce pilier de notre organisation sociale, mais surtout pour leur permettre de s’interroger sur les problématiques pénales contemporaines, qu’il s’agisse de l’édification d’un droit pénal européen ou du sens que peut revêtir la peine au XXIème siècle. Puisse cette exposition, fruit de la collaboration de nos Institutions, permettre à nos concitoyens, au-delà des clivages qui traversent notre société, de réfléchir sur notre pacte social. E n écho au colloque international célébrant le bicentenaire