Les Paramètres De Calcul De La Paie Au Maroc Ont Changé

de détention 4. Le coût d’un impayé C. Les conditions de vente et de paiement 1. Les conditions générales de vente 1.1. La communication obligatoire des conditions de vente 1.2. Les clauses obligatoires 2. La négociation des délais de paiement 2.1. Calcul des délais de règlement 2.2. Le piège du «fin de mois» 3. Délai de paiement: un coût ou un manque à gagner pour l’entreprise II. LES DEFAILLANCES DE PAIEMENT A. La cessation de paiement 1. Actif et passif à prendre en compte : passif exigible & actif

Royaume du Maroc Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises CASABLANCA Cycle Supérieur de Gestion PROMOTION DE L’ASSURANCE VIE ET DEVELOPPEMENT DE L’EPARGNE ASSURANCE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR M. Fathallah ABDELMOUMEN JURY : Président : Suffragants : M. Mostapha EL BAZE M. Abdelghani BENDRIOUCH M. Mostafa MELSA M. Slimane ECHCHIHAB Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Professeur à l’ISCAE Directeur Général Adjoint

sociaux. 8 Historique (suite): • De 1960 à 1980: – Maturité plus grande de la fonction RH – Diminution du Pouvoir des Relations Industrielles – Accroissement de la législation de travail – Développement de l’informatique et du traitement de la paie – Amélioration des compétences des Managers de RH – Influence de l’Organizational Behavior dans l’amélioration des relations humaines 9 Historique (fin): • Époque actuelle: – Même statut accordé à la fonction RH qu’aux autres fonctions de l’organisation

sociaux. 8 Historique (suite): • De 1960 à 1980: – Maturité plus grande de la fonction RH – Diminution du Pouvoir des Relations Industrielles – Accroissement de la législation de travail – Développement de l’informatique et du traitement de la paie – Amélioration des compétences des Managers de RH – Influence de l’Organizational Behavior dans l’amélioration des relations humaines 9 Historique (fin): • Époque actuelle: – Même statut accordé à la fonction RH qu’aux autres fonctions de l’organisation

industrielle, sous un organisme sensé formaliser et développer l’industrie marocaine. Implantée à Ain Sebaa dans la banlieue nord de Casablanca, la société assemble la quasi-totalité des voitures particulières et des utilitaires légers produits au Maroc. La SOMACA dispose d’une usine d’une superficie couverte de 9.000m2. Sa capacité de production maximale atteint les 30.000 véhicules par an. Son choix pour le secteur automobile est bien justifié du fait qu’en plus de la demande croissante

la partie en langue nationale Ahmed EL MADINI Responsable de la partie en langue anglaise Lyn Suzanne AMINE Abonnements: Maroc: 100 DH. – Etudiants 25 DH – Etranger: 100 DH. + Frais de poste. Adresse: I.S.C.A.E. Km, 9,500 route Nouasseur CASABLANCA Tél: 36.55.60, 36.54.99, 36.55.01. GESTION & SOCIETE SOMMAIRE I – ETUDES – Le Commissariat aux comptes au Maroc IDRISSI BENYACINE MY Ahmed.................................................... – L'imputation différentielle ou l'application

service…………………………………………………………. 3-2-4 Quelques exemples de services intragroupe………………………………. 59 61 62 63 3-3 Les accords de répartition des coûts…………………………………………………. 64 4- Critères de choix d’une méthode de fixation des prix de transfert : Cas du Maroc…………. 65 4-1 La méthode à envisager, en premier lieu…………………………………………….. 65 4-2 Les autres méthodes envisageables, lorsque la méthode du prix comparable sur le marché libre n’est pas applicable………………………………………………………… 65 4-2-1 Cas des services……………………………………………………………

ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTERE Ministère Chargé de la Communauté Marocaine Résidant à l’Etranger ÉLABORATION D’UNE STRATÉGIE DE RENFORCEMENT DES POLITIQUES, DES MÉCANISMES ET DES INSTRUMENTS RELATIFS A LA MOBILISATION DE L’ÉPARGNE ET DE able des matières L’INVESTISSEMENT DES MRE AU PROFIT DE L’ÉCONOMIE NATIONALE ET IntroductionMOYENS LES DE RÉDUCTION DES COÛTS DE TRANSFERT DES FONDS. INTEGRAL Résumé, Conclusions et Recommandations RAPPORT I- Le contexte de l’étude Janvier

Mastère Spécialisé  DROIT DE L’ENTREPRISE THESE PROFESSIONNELLE :  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC Travail réalisé par :  Melle Aïcha BELMANÇOUR    Encadré par :  Mr Mohamed AFREKOUS  Novembre 2008  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     SOMMAIRE Remerciements Sommaire Abréviations Bibliographie INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................01 PREMIERE PARTIE : Fraude Fiscale : Definition – Causes

Territoires d’Outre Mer français (DOM-TOM). Présent, aujourd’hui, dans 29 pays d’Afrique et 6 DOM-TOM avec 9800 collaborateurs répartis dans 84 filiales et 250 points de vente, CFAO a réalisé en 2003 un chiffre d’affaires d’1.72 milliard d’Euros. Présent au Maroc depuis 1995, le groupe n’a cessé de renforcer sa présence. En 1995, il rachète DIMAC qui assemble et distribue des cyclomoteurs Peugeot. En 2000, il crée Inter Motors, importateur et distributeur des véhicules Opel (GM). En 2002, ce sont les activités