Les Elements Constitutifs Du Contrat D Assurance Au Maroc

le factoring 2. Le contrat : 2.1. Nature du contrat : 2.2. Structure du contrat : 3. Support juridique du contrat : La subrogation conventionnelle : 3.1. L’aspect financier du factoring 3.2. Le Rôle du factor 4. L'affacturage "à la carte": 4.1.Factoring "with recourse" ou sans garantie 4.2. "Agency factoring" ou factoring sans gestion 4.3.Contrat "pay as paid" ou sans financement 4.5."Maturity factoring" ou sans préfinancement 4.6.Contrat sur mesure ou personnalisé 4.7..Contrat d'affacturage partiel

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

objectif : ensemble des règles régissant les rapports entre individus * Application de la loi dans le temps Les droits subjectifs : utilisation d’une règle de droit par un individu dans une situation particulière. * Utilisation dans les faits (contrats) * Règles communes (preuve des droits subjectifs, action en justice, abus de droit) ________________________________________________________________________________ Introduction: Chapitre préliminaire: La présentation générale du droit

comptables du secteur immobilier marocain ………………………………… I - Les différentes méthodes d’enregistrement comptable des contrats à long terme …………… II - Evaluation des stocks ………………………………………………………………………… Deuxième chapitre : Passage aux normes IFRS à caractère immobilier : Principales problématiques et divergences avec le référentiel marocain ………………………………………… Section I : IAS 11, Les contrats de construction : Faut-il appliquer la méthode à l'avancement ou celle à l'achèvement? ……………………………………………………………………

............................................................................................ 6 PREMIERE PARTIE: DEMARCHE D'AUDIT…………………………………………………………………………………8 SECTION I: L'AUDIT AU MAROC……………………………………………………………………………………………9 CHAPITRE I : L’AUDIT AU MAROC ......................................................................................... 10 I. LA STRATEGIE D’AUDIT ............................................................................................. 10

formation, je tiens par ce travail à lui rendre hommage, et signe sincère de respect et de reconnaissance. Merci 2 Conception d’une comptabilité analytique PLAN SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE Présentation du secteur d’activité : Textile Au Maroc. Partie 1 : ENVIRONEMENT INTERNE DE L’ENTREPRISE. I-1 Présentation de L’entreprise. I-2 L’organisation de la société. I-3 Système d’information. 3.1 Système d’information et de gestion. 3.2 Prise de connaissance du système d’information et de gestion

BIBLIOGRAPHIE: Thierry BONNEAU: Droit Bancaire DL 2005 Gavalda Ch. & Stoufflet J: Droit bancaire, Litec, 5è édition.2005 Bonneau T. 2005, Droit bancaire, Paris, L.G.D.J., Coll. Précis Domat S Piedelièvre: Droit Bancaire PUF 2003 GRUA (F.), Contrats bancaires, t. I, Contrats de services, Économica, 1990. Mimoun Charqi : Droit bancaire marocain collection banque et entreprise 2000 MOHAMED AZZEDINE BERRADA : les nouveaux marchés de capitaux, Casablanca 1996 Introduction : Définition et origine du droit

...................................................................................... 11 Section 2 : Distinction entre charges et immobilisations .............................................................. 13 I. Acquisitions rattachées à des éléments existants............................................................ 13 II. Dépenses de réparation..................................................................................................... 14 Chapitre 2 : Aspects juridiques et économiques

spatial 2. Compétitivité des territoires 2.1. Définitions établies par les institutions internationales 2.2. Indicateurs de compétitivité 2.3. Facteurs de compétitivité 3. Contexte et enjeux au Maroc 3.1. Contexte marocain 3.2. Compétitivité globale du Maroc 3.3. Enjeux de la compétitivité territoriale au Maroc 3.4. Orientations stratégiques 4. Aménagement et compétitivité territoriale 4.1. Objectifs de l'aménagement du territoire 4.2. Outils et indicateurs 5. Compétitivité et typologie des territoires

Royaume du Maroc Ministère de l’Economie et des Finances CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Institué par l’Article 5 de la loi Cinquième édition 2011 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 2 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions de Sa Majesté Le Roi Mohammed VI que Dieu L’assiste, et tendant à l’amélioration Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale