Les Effets Négatifs Et Bénéfiques De La Contrefaçon

Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 Ce document est la propriété exclusive de xeromed xeromed (xeromed@hotmail.com) - 17 Janvier 2009 à 21:55 www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs

Audit interne : enjeux et pratiques à l’international Préface de Louis Vaurs Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs

d’Élisabeth Bertin Audit interne : enjeux et pratiques à l’international Préface de Louis Vaurs Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs

Audit interne : enjeux et pratiques à l’international Préface de Louis Vaurs Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs

à la suite de l’attribution du prix Goncourt (CE 31 juill. 1992, req. n° 67321, RJF 1992, n° 1288). Ce dispositif concerne aussi l’imposition des revenus différés (par ex., des arriérés de loyers ou des rappels de salaires). En vue d'atténuer les effets de la progressivité du barème de l'impôt sur le revenu, l'article 163 ancien du CGI autorisait les contribuables ayant réalisé de tels revenus à demander, pour l'établissement de l'impôt, la répartition (ou l'étalement) de ces revenus par parts égales

ailleurs réduit son endettement net à 142 millions €, contre 1 milliard € un an plus tôt, tout en poursuivant un effort d’investissement considérable : près de 2 milliards €, soit 10 % du chiffre d’affaires du Groupe. Nos activités courantes ont en effet permis de générer un flux de trésorerie disponible de plus de 1,1 milliard €, ce qui est une vraie satisfaction. Michelin a atteint un nouveau seuil de performance, grâce à l’amélioration de sa gestion opérationnelle. Innovation dans les produits

méthodes et guide pour l’action Éditions d’Organisation Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-organisation.com www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs

exercer leurs activités, tout en permettant aux gouvernements de répondre à des objectifs sociaux et environnementaux. L’objectif primordial du système est de contribuer à favoriser autant que possible la liberté des échanges, — tout en évitant les effets secondaires indésirables, — parce que c’est important pour le développement économique et le bien-être. Il s’agit notamment de supprimer les obstacles. Il s’agit aussi d’informer les particuliers, les entreprises et les pouvoirs publics sur les règles

exercer leurs activités, tout en permettant aux gouvernements de répondre à des objectifs sociaux et environnementaux. L’objectif primordial du système est de contribuer à favoriser autant que possible la liberté des échanges, — tout en évitant les effets secondaires indésirables, — parce que c’est important pour le développement économique et le bien-être. Il s’agit notamment de supprimer les obstacles. Il s’agit aussi d’informer les particuliers, les entreprises et les pouvoirs publics sur les

est illicite ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français de l’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands-Augustins, 75 006 Paris), constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Sommaire Présentation Le manuel de l’élève ................................................................................................... Les séquences .....................