Les Effets De Commerce Chèque Lettre De Change Maroc

tous ceux qui me sont chers, pour leurs soutiens, leurs compréhensions et leurs dévouements continus. Remerciements : A cette fin de parcours, je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de L’école Nationale de Commerce et de Gestion de Kenitra ainsi que les intervenants professionnels responsables de l’option Gestion Financières et Comptable, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci, et spécialement Mlle ALAOUI Lalla Latifa, mon professeur encadrant pour

encadrements. [pic] Le secteur bancaire au Maroc joue un rôle prépondérant dans l'économie Marocaine. Au cours des années, il a connu diverses réformes qui ont eu pour objectif d’améliorer son performance et créer un système moderne adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises, en effet, il existe plusieurs acteurs dans le marché financier, parmi eux, on trouve la banque populaire qui est dotée de plus grand réseau bancaire au Maroc, d’une position prestigieuse, elle permet de

PAIEMENT Chapitre 1 : LE CHEQUE Section 1: Notions préliminaires I - Règles de forme du chèque II - Transmission du chèque III- Paiement du chèque IV- Défaut de paiement du chèque Section 2: Les Mesures Préventives Section 3: La Régularisation Section 4: La Responsabilité Pénale Section 5 : Modification de Certaines Procédures Chapitre 2 : LA LETTRE DE CHANGE Section 1: Notions préliminaires I - Règles de forme de la lettre de change II - Transmission de la lettre de change III - Paiement et défaut

est majoritaire et comporte un nombre important de personnes physiques et morales. Arabe : Six institutions arabes participent au capital de la BIAT, à savoir : Wafabank Maroc Qatar National Bank Qatar Abu Dhabi Investment Authority Emirats Arabes Unis The National Commercial Bank of Jeddah Arabie Saoudite AI Ahly Bank of Kuwait

ROYAUME DU MAROC PROJET DE LOI N° 103.12 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT ET ORGANISMES ASSIMILES Mars 2014 TITRE PREMIER CHAMP D’APPLICATION ET CADRE INSTITUTIONNEL Chapitre Premier Champ d’application Article premier Sont considérés comme établissements de crédit les personnes morales qui exercent leur activité au Maroc, quels que soient le lieu de leur siège social, la nationalité des apporteurs de leur capital social ou de leur dotation ou celle de leurs dirigeants et qui effectuent

Maria Ghouat Ecole nationale de commerce et de gestion Première année Durée de stage : Du 20 Juillet Au 20 Août à Agadir Stage dans le secteur touristique Service Comptabilité et Contrôle Entreprise d’accueil : la société TATAROUST S.A, HÔTEL TIMOULAY 4 Etoiles Tuteur professionnel : M .Omar Idchouaib Année 2011-2012 IV. Dans le contexte économique actuel, il estfondamental pour toute entreprise, quelles quesoient son activité et sa taille, de connaître etde mettre en œuvre

besoin juridique dans la mesure où sa tenue est une obligation légale qui résulte à la fois des dispositions du droit comptable et de celles du droit fiscal. L'article 1er de la loi n° 9-88 dispose en effet que « toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité... ». De même que la loi n° 30-85 relative à la T.V.A., la loi n° 24-86 relative à l’ I.S. et la loi n° 17-89 relative à 1'.1.G.R. imposent aux assujettis des obligations

le trieur d'une lettre de change ont ou non la qualité de commerçant. Lorsque l’article premier du code de commerce dispose que « la présente loi régit les actes de commerce et les commerçants». Cela signifie-t-il que notre législateur consacre l’une ou l’autre des théories ci-dessus rappelées ? La marque de la théorie subjective est visible du fait même que le code dit qu’il s’applique aux commerçants. Mais en précisant par ailleurs qu’il s’applique aux actes de commerce, il semble se faire

effectué du 10 juin au 9 juillet 2009 | | Entreprise d’accueil  AXA ASSURANCE MAROC Encadré par : Mr EL KASSMI HICHAM Réalisé par : TOUHAMI YOUSSEF Année Universitaire: 2008/2009

Rabia, Chef de Caisse 3. Mlle Elidrissi Imane, Chargée de Produits 4. Mme Hafs Sanaa, Chargée de Crédits 5. Mr Simou Ilyass et Mr Rais Mehdi, Caissiers Introduction Le secteur bancaire représente un pilier de l’économie nationale. En effet, son évolution constatée est le fruit de la concurrence accrue entre les différents établissements, où figure, en leader, le Groupe des Banques Populaires, qui se distingue par son savoir-faire et son expérience de 50 ans, profitant ainsi de son image