Les Dirigeants Sociaux En Droit Marocain

et social…………………………………………………..……. 38 I- Présentation du régime fiscal en vigueur au Maroc……………….……………………. I.1- Quelques définitions préliminaires …………………………………………….. I.2- Pour le salarié bénéficiaire de l'option………………………………………….. 1- Traitement fiscal de l’abondement……………………………………………….. 2- Traitement fiscal de la plus-value d’acquisition………………………………….. 3- Traitement fiscal de la plus value de cession…………………………………….. I.3- Pour la société émettrice…………………………………………………..……. II- Régime social………………………………………………………

d’entreprise SOMMAIRE Avant-propos Introduction générale………………………………………………………………………………. ..1 Chapitre 1 Section 1 La RSE, revue de la littérature ..............................................................................2 La responsabilité sociale des entreprises........................................................4 Concept……………………………………………………………………………………………5 Historique………………………………………………………………………………………….7 Implantation au niveau des entreprises : Quel degré de connaissance ?..........

Plan Introduction………………………..……….……………………………….. 02 I- Historique du système bancaire marocain 1/ Données historiques ………………….……………...……….….. 03 2/ La réforme du 6 juillet 1993………………………………….….. 04 II- Structure du système bancaire marocain 1/ Les principaux opérateurs …………….……………………….... 05 2/ Chiffres clés du secteur bancaire marocain………………..…….. 06 III- Le cadre réglementaire 1/ Les principaux apports de la nouvelle loi bancaire ………….….. 09 2/ Le dispositif

tout l’effort déployé. Par la même occasion, je tiens à exprimer ma sincère reconnaissance et gratitude aux personnes suivantes pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’ils m’ont fait vivre durant ces deux mois au sein de la Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie, en l’occurrence : Monsieur BIAZ Thami, Directeur de la plate forme Direction du Réseau Entreprises et commerce international, pour son accueil et la confiance qu’il m’a accordée dès mon arrivée dans la banque ;

Droit des sociétés et régime de l’investissement étranger au Maroc Actualisation au 13 février 2007 © MINEFI – DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 A l’exception de quelques secteurs réglementés ou réservés au secteur public, l’investisseur étranger peut librement créer une société au Maroc ou acquérir une participation dans une société marocaine. L’investissement peut prendre la forme d’une prise de participation au capital d’une société

INTRODUCTION GENERALE Dans le contexte de la mondialisation, les entreprises doivent constamment s'adapter aux diverses urgences économiques, juridiques et sociales. La vie d'une entreprise n'est pas facile et elle passe par des turbulences. Il faut dire par entreprise ici on sous-entend une société commerciale, car une entreprise est un concept économique et fait référence à des moyens de production. Juridiquement parlant, la société n'a pas de personnalité juridique, elle ne peut donc

II) le choix d’une forme sociale : Le choix d’une forme juridique revêt une grande importance , tout choix comporte des contraintes , il faut souvent renoncer à certains avantages pour en avoir d’autres . le choix de la forme n’est pas seulement une liberté car son mauvais choix engage la responsabilité de ses auteurs, ainsi une forme inadaptée à l’activité provoque la cessation de paiement de la société. C’est la raison pour laquelle il faut guider l’entrepreneur vers une solution qui convienne

Israël YIGAL BIN-NUN Publié dans Perspectives 12 Revue de l’Université Hébraïque de Jérusalem, Editions Magnes 2008, pp. 169-204 Après l’extermination des Juifs d’Europe lors de la shoah, le judaïsme nord-africain, et la communauté juive marocaine en particulier, devinrent le réservoir principal de sauvegarde du judaïsme traditionnel. Pour les organismes israéliens, il ne suffisait pas de proclamer officiellement la création d’un état, il fallait aussi peupler un pays dont la population juive

Bourse : le rôle de l’expert-comptable . SOMMAIRE DE MEMOIRE Page Introduction ………………………………………………………………………………………………………………………………… 1 Partie I) Analyse de la situation de la PME, du marché boursier et des investisseurs dans le contexte marocain ………………………………………………………………………………………………………………………………….. 5 Chapitre I) : La PME au Maroc et ses difficultés de financement ……………………………………………………………………………… 8 Section 1 : Définition et typologie de la PME ………………………………………………………………………………. 8 1. La définition

[pic] Droit Société Anonyme simplifiée Réalisé par : 2éme année BAA Année universitaire 2OO9/2010 Plan : Introduction. I) Description de la société anonyme simplifiée. II) Limitations et particularités. 1) Capital et actionnaires. 2) Droits et actionnaires 3) Organisation conventionnelle du droit d'entrée et de sortie des associés. 4) Obligations comptables, fiscales et sociales. III) Caractéristiques de la société anonyme