Les Différents Membres Du Comité D Entreprise

CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ANNEXE AU CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE SOMMAIRE Préambule .................................................................................................................................................... ...................................................................................................................................... ..........................

La gouvernance des entreprises socialement responsables The Governance of Socially Responsible Firms Jean-Jacques Pluchart Professeur des universités, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, PRISM-Sorbonne CR-10-19 PRISM-Sorbonne Pôle de Recherche Interdisciplinaire en Sciences du Management UFR de Gestion et Economie d’Entreprise – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 17, rue de la Sorbonne - 75231 Paris Cedex 05 http://prism.univ-paris1.fr/ Cahiers de Recherche PRISM-Sorbonne Pôle de

de l’Emploi ; Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle ; Mesdames et Messieurs les inspecteurs du Travail. Circulaire abrogée : circulaire n°14 du 25 octobre 1983 relative aux comités d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail. La loi n° 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le Code du Travail et de la santé publique, en vue de favoriser la prévention des risques professionnels, et portant transcription des directives

promouvoir l’auto emploi par la création des micros entreprises afin de réduire un tant soit peu cette pauvreté. Pour lancer voire développer leurs micros entreprises, ces populations totalement en marge du système bancaire classique, disposent rarement de capitaux nécessaires. C’est pour pallier à ces difficultés que les institutions de micro-finance ont vu le jour et ont comme objectif le financement et le suivi des petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre de la relance du secteur privé

------------------------------------------------------------------------------------------Principes généraux de bonnes pratiques de gouvernance d’entreprise -----Glossaire -------------------------------------------------------------------------------------------Charte du membre de l’organe de gouvernance --------------------------------------Tableau des abréviations ---------------------------------------------------------------------Composition de la Commission Nationale ----------------------------------------------Table

principes de l’organisation du travail et ses moyens Titre de l’étude : Comment s’organise le télétravail dans les entreprises de transport ? Objectifs de l’étude : comparer l’organisation du télétravail dans deux entreprises de transport Référence des sources utilisées définition du télétravail : fr.wikipédia.org fédération des entreprises de transport : www.e-tlf.com entreprise Calberson : www.calberson.com entretien avec un « télétravailleur » de TFE Supports présentés - Tableau de comparaison

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Synthèse Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Composé notamment d’une délégation du personnel, le CHSCT dispose d’un certain nombre de moyens pour mener à bien sa mission (information, recours à un expert…) et les représentants du personnel

par majorité simple 50%. Dans une société de capitaux il y a protection des tiers : fournisseurs… ii. Les assemblées générales d’associés. Les assemblées générales doivent se réunir au moins une fois par an. Il y a différentes assemblées générales avec des degrés de décision différents : Les décisions ordinaires : Adopté à la majorité simple : 50% des parts sociales Approuver ou rejeter les comptes de l’exercice Nommer, remplacer, révoquer le ou les gérants Autoriser les gérants à accomplir

son président du directoire actuel est Nicolas de Tavernost. Le groupe s’est construit autour de la chaîne de télévision M6 qui a pu voir le jour grâce au financement des publicités en 1987. Le groupe M6 peut être décomposé en 4 catégories différentes : Les médias : Le groupe est composé de plusieurs médias français, on peut citer actuellement 4 chaînes en clair de télévision (M6, W9, 6ter et Gulli) mais également 9 chaînes payantes (telles que Teva, M6 Music ou serieclub). Le groupe possède

travail plus précisément sur le rôle du CHSCT dans les entreprises. Pourriez-vous répondre à quelques questions s’il vous plaît ? 1) Quel est le nom de votre entreprise ? Carrefour 2) Combien d’employé compte votre entreprise ? 320 3) Avez vous un CHSCT dans votre entreprise ? Oui, car nous comptons plus de 50 salariés dans notre effectif. 4) Quelle est la principale fonction du CHSCT de votre entreprise? Nous tentons de préserver la santé physique et