Les Différents Aspects De La Profession Notariale

deviennent plus nombreux. Leur support est le parchemin et le papier (18e). Dans ces ecrits ont a des problemes de conservation, d'authentification (beaucoup de ces papiers sont recopiés), ce sont des scribes royaux, municipaux...donc la copie peut etre differente de loriginal. L ecriture peut etre difficile a comprendre, la paléographie. Beaucoup de ces papiers sont en latin car c'est la grande langue d'administration pour le moyen age et le grecque aussi pour loccident (orientale). On a une iconographie

techniques et technologiques. Parallèlement, faisant preuve d’innovation, la banque française a su adapter son organisation et créer de nouveaux produits et services qui ont façonné de nouveaux comportements chez le client. Dans tous les cas, la profession bancaire a utilisé à son profit ces innovations pour accompagner le développement de masse des moyens de paiement et la généralisation du compte bancaire (cf. cartes de paiement, développement du chèque, banque en ligne, à distance…). L’informatique

encourager l’investissement afin de booster sa croissance économique. Profitant de sa stabilité politique, sa position géographique, ses infrastructures, et ses richesses naturelles, le Maroc demeure une grande cible pour les investisseurs dans les différents domaines d’activité, et le domaine de la restauration en fait partie. Ce secteur qui connait une forte croissance, et qui garantit une rentabilité assez importante en cas de l’existence d’une bonne qualité et d’un bon service, se divise en 2

inséparable du Droit. Le Droit est cependant présent dans les moindres recoins de la vie courante (exemple la naissance). Ce droit met en présence des intérêts privés. Ainsi,on dit que le droit civil est le droit des intérêts. Ce droit appréhenda tous les aspects de la vie humaine. Ce droit existe depuis que la société existe.Le but du Droit est de faire que les relations entre les individus soient harmonieuses. Il garantie l'existence même de la société. Le Droit peut désigner à la fois l'ensemble des règles

Projet de PME Sommaire Introduction I- L’idée 1- Les différents types d’idées 2- La protection de l’idée 3- L’idée de l’étude de cas II- Le projet personnel 1- le bilan personnel 2- L’analyse des contraintes du projet 3- La cohérence homme/projet III- Etude commerciale A- Théorie 1- Bien connaître son marché 2- Définir une stratégie commerciale B- Cas pratique 1- Choix du lieu et de l’implantation 2- Méthodologie 3- Analyse

Exemptions et régimes spéciaux Chapitre V : Les droits afférents aux actes des sociétés Généralités : Rappel de quelques principes du droit des sociétés I./ LES DROITS AFFERENTS A LA CONSTITUTION DE LA SOCIETE 1. Notions générales sur les apports 2. Différents types d’apports 3. Le régime fiscal des apports II./ LES DROITS AFFERENTS AUX ACTES PASSES DANS LE COURS DE L’EXISTENCE DE LA SOCIETE 1. Les opérations affectant le capital social 1.1- L’augmentation du capital 1.2- La réduction du capital 1.3-

……………………………………………… p.13 §II. Les auxiliaires du justiciable …………………………………………………………..p.13 A. Les officiers ministériels……………………………………………………………p.13 1) Notaires …………………………………………………………………………….p.13 2) Huissiers ……………………………………………………………………………p.16 BLes professions libérales (avocat/e/s) ……………………………………………. p.17 CHAPITRE 1er LES JURIDICTIONS DE DROIT COMMUN ………………………… p.19 SECTION 1. LES JURIDICTIONS DU 1er DEGRE ……………………………………..p. 19 §I. Les tribunaux départementaux …………………………………………………………p. 19 A- Composition

1 Note liminaire Ce cours envisage la création de l’entreprise, dans tous ses aspects. - Avez-vous le profil de l’entrepreneur ? Etes-vous suffisamment armé pour le devenir, ou comment acquérir ces compétences ? - Comment développer une idée originale ou innovante, qui justifie la présence d’un nouvel acteur sur le marché concurrentiel ? - Quelle idée pour quel marché ? - L’activité est-elle rentable ? Comment établir une projection financière ? Comment convaincre des investisseurs ? - Quelle

sociologique. Les conditions d'aptitude physique Dans le but de procréer, ces conditions sont à réunir. D'autres conditions entrent en vigueur : La différence de sexe des deux époux Les deux époux doivent être de sexe différents (d'après le Droit positif). Cet aspect apparaît dans l'Art.75 dernier alinéa du Code Civil. L'Article 144 dispose de l'âge requis pour le mariage : Art. 144 du Code Civil : L'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus. Cette

la politique. I - LA SOCIOLOGIE comme SCIENCE 1) Apparition de la sociologie comme discipline scientifique au cours du XIX ème siècle Cette apparition ne se fait pas « ex nihilo ». Elle est le fruit d’une histoire. Une histoire des acquis dans différents domaines de la pensée et aussi de l’histoire sociale, c'est-à-dire du système productif, notamment, et des formes de vies sociales qu’il provoque. Cette apparition est donc la conséquence d’un ensemble d’éléments dont fait partie la volonté de la