Les Deux Phases Du Procès Romain

présente chez Aristote. Chapitre 3 : la tradition Romaine L'expérience de Rome est une expérience unique à la fois dans l'espace et dans la durée. L'empire Romain couvrait une bonne partie de l'Europe actuelle. L'empire romain a connu son extension la plus importante sous Trajan, les frontières allaient de Bretagne au golfe persique puis de l'Afrique du noire à la mer noire. 1er régime : la royauté 2ème régime : la république Le droit romain s'est constitué de manière progressive. Son influence

CHAP 2 : Les origines du droit français : le droit coutumier Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des

juste une grande moralité. Perçoivent aussi le misthos pendant qu’ils sont en fonction. Les pouvoirs des magistrats vont être limités ; la magistrature ne dure qu’un an ; il y a trois principes : Principe de l’annualité : il est interdit d’exercer deux fois de suite la même magistrature. Exception flagrante qui est celle de Périclès puisqu’il a été élu plusieurs fois stratège. Principe de la collégialité, c’est-à-dire que le magistrat n’est pas isolé, il y a à Athènes un collège de 10 stratèges

religion. Il n'en reste pas loin que le liens reste très étroit en Grèce. Avec la chute de l'empire romain d'oxydant, les choses vont en quelque sortes être modifier plus radicalement, les romains sont ceux qui ont montré le meilleur exemple en matière de droit ils on sut laïciser le droit. Avec la chute de l'empire c'est finalement le droit conçut par les romain qui disparait. Dans la province romaine on va assister à une explosion du territoire et liée a la diversité des population qui s'y installent

du devoir. Chaque élément présenter doit répondre à la pb. Elle ne doit pas être trop large ni trop restreinte. Annonce de plan rédigé.Plan doit permettre de répondre à la pb chaque titre doit avoir pour objectif de répondre à la pb.Deux parties et deux sous-partiesCorps du devoir, réponse à la pb.Chapeau introductif en dessous de chaque partie. Le titre ne doit pas contenir de verbes conjugués et pas sous forme interrogative. Adjectif qui montre qu’on a compris le sujet. Les titres doivent se répondre

l’administration d’une peine mais plutôt un instrument de contrôle de la vengeance Distinction entre procédure accusatoire et inquisitoire Ces deux types vont se combiner tout au long de l’histoire du droit pénal _ Procédure accusatoire : rôle majeur du particulier qui saisit la justice par voie d’accusation : sorte de duel figuré entre deux particuliers sur un même plan d’égalité Le juge ne joue aucun rôle actif La voie de justice n’est qu’un ultime recours car aucune entente possible

Européen 2 thèmes : - le moyen Âge Partie I : Le Moyen Âge (V°s -> XV°s) : diversité ou unité du droit ? Introduction : Le M-A commence en 476 avec la chute de l’empire romain d’occident et s’achève en 1453 avec la chute de l’empire romain d’orient (et non 1492 avec découverte de l’Amérique) Histoire Romaine : Rome a été créée en 753 avt J-C et est tombée en 476 après. Elle a connu 3 régimes politiques successifs : - La Royauté de -753 à -509 - La République de –509 à -27 - L’Empire

la Rome royale (les romains vont connaitre une période de monarchie). Ensuite la République s’impose en 509 av JC. Mise en place des grandes magistratures, le Senat, les assemblées populaires… Tout ce que nous retrouvons dans nos sociétés d’aujourd’hui. Cette République sera en place jusque l’année 27 av JC, on entre dans la période de l’empire. L’empire vient avec Octave : période très riche avec une mise en place et perfectionnement des institutions, période divisée en deux temps : haut empire

franc et les principaux personnages auxquels on pense sont bien souvent Clovis et Charlemagne, l’un était le fondateur de la dynastie mérovingienne et l’autre un des grands contributeurs à l’évolution de la dynastie Carolingienne. Ils ont été tous deux de très grand conquérant, principalement Charlemagne, mais au-delà de cette vision de territoire, de guerre, il faut surtout s’attarder sur les principes de droits développé entre le Vème et Xème siècle. Pour permettre une étude approfondis et bien

CHAPITRE 1 : LES FONDATIONS ROMAINES SECTION 1 : UNE CITE ET UN EMPIRE Paragraphe 1 : Repères chronologiques A- La royauté (753 av JC – 509 av JC) Rome apparue d’après la légende par Romulus, en 753 avant JC, date approximative. Grands changements opérés au milieu du VIIIème siècle av JC, en Grèce comme à Rome, avec notamment apparition confédération de village avec liens religieux pour base entre les personnes, très rurale et marquée par l’agriculture, dirigée par des rois. Ces derniers ont alors