Les Deux Phases Du Procès Romain

I – Les bases du système romain remises en cause a) Une mosaïque de peuples et d'inégalités Il est difficile de caractériser d'un mot l'organisation politique italienne. Polybe définit cet ensemble par la phrase : « la masse de la puissance qui leur était soumise ». La péninsule italienne constitue donc une mosaïque de territoires, de peuples et de statuts juridiques qui créent de nombreuses inégalités. Selon le Sénatus-Consulte des Bacchanales de 186 avant JC, il est dit « qu'un homme libre

Introduction Historique au Droit Introduction : « Il faut éclairer l’espoir par les lois, et les lois par l’histoire », Montesquieu. Un adage romain dit « Pubi societas, ibijus », c'est-à-dire « La où est la société, il y a le droit » Toute société suppose organisation et discipline. C’est à dire l’observation de règles de conduite nécessaires à la vie d’un groupement humain et à l’harmonie des rapports entres membres de ce groupement. 2 conceptions du Droit : • Soit le Droit

une prérogative du parquet atténuée par la possibilité pour la victime de la mettre en mouvement. Fracture du procès pénal en deux phases: la phase de constatation des infractions, de recherche des preuves, d'instruction est inquisitoriale (secret, écrite, non contradictoire) et la phase de jugement est dominée par l'accusatoire (oralité, contradictoire, publique). Entre les deux codes. Epoque de bouleversements politiques qui aura eu des conséquences sur la stabilité procédurale. Difficulté

auquel elles appartiennent. S'il est vrai que la technique juridique a conservé en cette matière l'empreinte du droit romain, il ne faudrait pas croire que notre conception de l'obligation soit en tous points semblable aux principes romains. Ce qui reste vrai, c'est que certaines règles morales, certains besoins économiques, existent partout et à toute époque. Certes, les Romains ont fait accomplir d'immenses progrès à la notion d'obligation. Mais pas plus qu'ils n'ont élaboré une théorie générale

§ 3, l’Etat (institution politique romaine) : La res publica Chapitre 2, introduction historique au vocabulaire du droit privé Section 1, Les sources du droit § 1, la classification générale, § 2 les sources du droit à Rome Section 2, Le thème de la justice § 1, étude de la théorie de la justice, § 2, l’organisation de la justice c’est à dire le procès, § 3, puis les instruments de la justice. Section 3, les grandes catégories du droit privé romain. § 1, les personnes, § 2, les biens

l'antiquité editeur nathan, collection philosophique. Jean jacques chevalier : histoire de la pensée politique, editeur payot Mrie helene renaud : histoire des idées politique de l'antiquité a nos jours, edituer : Ellipse Jean gaudemet : droit privé romain, editeur domat monchretien, collection droit privé Chapitre 1 : l'introduction historique au vocabulaire du droit publique Section 1 : les fondements du droit paragraphe 1 : la théocratie paragraphe 2 : nature, raison et contrat section 2

évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là. Les romains était un peuple du droit occidental. Cela signifie qu’ils l’ont

pensée juridique avant et après le Code civil, L’Hermès, 1998 Revue Droits année 1989 et 1990 : tentative pour définir le droit Introduction : 1. Définir le Droit ( La première ambition du droit est de régler le conflit, d’organiser le procès (procedere : progression, processus) qui conduit à un résultat que l’on appelle le verdit (= le dire vrai). Le droit organise un processus qui conduit à une vérité. ( La deuxième ambition du droit est de rationnaliser la cité, apporter de la raison

évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là. Les romains était un peuple du droit occidental. Cela signifie qu’ils

qui existe avant l'antiquité conventionnellement définie, au cours du XIXème siècle s'est fixer cette dichotomie, selon la vision traditionnelle, l'antiquité commence au Vème siècle avant JC et se termine au Vème après JC avec la chute de l'empire romain (1476). Va souvent avec le néolithique. -Axiologie : Axios : valeur : ce qui relève des valeurs. -Les documents pratiques de la Haute Antiquité donnent la valeur au droit. Section 1 : Aux sources de l'unité des conceptions juridique : l'héritage