Les Cours De Fiscalité

•Lutte contrefaçon •Facilitation ventes pour touristes •Très différentes au niveau international E •Pays en développement: Asie •Cours des monnaies S T •Nouveaux riches •Innovations points de vente •Consommation plus éthique •Multiplication canaux distribution •Goûts différents selon les cultures •Effet Veblen E •Consommation non nuisible à l’environnement L •Fiscalité plus ou moins favorable à la consommation FACTEURS PIVOTS : •Contrefaçons = désuétudes des marques •Equilibre économique = taux

Extrait du livre de M.L.ZIATI intitulé Le transport routier au Maroc approche économique (2éme édition R.A.F 1996) La fiscalité dans le sous secteur des transports routiers au Maroc et les charges de l'infrastructure routière Le système des transports routiers est marqué au Maroc pour une forte pression fiscale, de telle sorte que le revenu global de cette fiscalité dépasse les coûts d'exploitation routiers. Les véhicules de transport routier sont soumis d'une part à des taxes annuelles

Valeur liquidative  Valeur d’usage ou d’utilité  Valeur vénale 2 Plan de la présentation 1. Actif net comptable 1. Actifs fictifs 2. Participations croisées 2. Actif net comptable corrigé 1. Evaluation de l’actif 2. Evaluation du passif 3. Fiscalité différée 3. Ajustement par le goodwill 1. Estimation de la rente de goodwill 2. Calcul du goodwill 3 Evaluation par le patrimoine L’actif net comptable 4 L’actif net comptable Définition L’actif net comptable est une approche patrimoniale

vie juridique, transmission du patrimoine à titre gratuit, droits et biens, actes et faits juridiques, actes juridiques liés à l'immobilier, opérations de financement, droit de l'urbanisme et de la construction, droit rural, droit de l'entreprise, fiscalité, droit social du notariat. Techniques notariales - communiquer et s'informer : déontologie, accueil et orientation du client, rédaction de courrier, comunication électronique, logiciels professionnels (genapi), conduite d'entretien ; - s'organiser

prime est versée uniquement s’il y a un prêt épargne logement qui est demandé. Elle est de 1 144€ maximum. Elle est perçue par le souscripteur de prêt. Intérêts = Droit à prêt. E) Le droit à prêts On prend en compte les î capitalisés + ceux en cours – droits à prêt utilisés. Pour le DAP, on demande une attestation à la banque qui est valable 5 ans.  Pour une acquisition, il faut au minimum 75€ î capitalisés.  Pour des travaux, il faut 37€ î min.  Pour des travaux d’économies d’énergies

savoir une nouvelle activité, un programme de recherche, une décision d’investissement. Celui-ci a connu depuis ces dix dernières années de nombreuses reformes fondamentales en Côte d’Ivoire. Ces changements qui ont porté principalement sur la fiscalité des entreprises ont eu un impact certain sur les recettes fiscales. En dépit de ces reformes, notre système fiscal souffre d’un rapprochement entre l’objectif de transparence visé et d’équité fiscale. En outre l’accroissement des obligations juridiques

Procyclique Européen = quasi impossible * Mise en place du Système Monétaire Européen (SME) en 1978 avec pour objectif : limiter les fluctuations des monnaies européennes les unes par rapport aux autres en établissant des marges limitées autour des cours pivots * Depuis la signature du Traité de Maastricht et la mise en place de l’Union Economique et Monétaire, l’objectif est devenu celui d’une monnaie unique dans les pays de l’UE * Les Traités récents : * Traité de Maastricht 1992

Spécificités des scissions et apports partiels d'actifs 2.1.2. LIMITES DE LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DE PATRIMOINE A. Biens présentant des particularités B. Les contrats en cours 2.1.3. LA « RETROACTIVITE » A. Définitions B. Analyse juridique C. Incidences D. Opérations impliquant des sociétés nouvelles 2.1.4. LA FISCALITE DE LA TRANSMISSION UNIVERSELLE DE PATRIMOINE A. Imposition des plus-values de fusions 1° L’exonération 2° Remise en cause de l’exonération B. Les droits d’enregistrement

........................................................................................ p. 104 DEUXIÈME PARTIE : Les ressources locales CHAPITRE 1 : LES RESSOURCES FISCALES 1 - Fiscalité directe ................................................................................................ p. 144 2 - Fiscalité indirecte .............................................................................................. p. 162 Pour en savoir plus ..................................................

INTRODUCTION 5 I - PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 6 1. Historique 6 2. Organigramme 6 II. Description des postes 7 III. Les Travaux comptables au niveau de la Fiduciaire 9 IV. La Fiscalité au niveau de la Fiduciaire 12 V. Les Travaux Effectués 15 CONCLUSION 18 REMERCIMENTS Au terme de cette étude, je tiens à adresser mes sincères remerciements à toute l'équipe