Les Conditions Dexercice De La Profession Bancaire

commerce et d’industrie, chambres de métiers et de l’artisanat,organismes et syndicats professionnels, Institut national de la statistique et des études© APCE 2011 9 * 10. économiques (Insee), Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie(CREDOC), grandes bibliothèques, sites internet spécialisés... Vous trouverez la liste desprincipales sources d’informations sur le site de l’APCE : www.apce.com, rubrique « Trouverdes informations ».- En récoltant les prospectus publicitaires

ont particip la ralisation de ce rapport. Que ce document puisse constituer une raison de satisfaction lendroit de chacun dentre vous. LISTE DES ABRVIATIONS BTS Brevet de Technicien Suprieur CNI Carte Nationale dIdentit COBAC Commission Bancaire de lAfrique Centrale COOP Cooprative EMF tablissement de Micro Finance F CFA Franc de la Coopration Franaise africaine FIFFA First Investment For Financial Assistance HT Hors Taxe IRPP Impt sur le Revenu des Personnes

REMERCIEMENTSJe tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué au succès de mon stage et celles qui m’ont aidé lors de la rédaction de ce rapport de stage. Je remercie l’équipe formation également qui m’a permis d’assurer la partie théorique de ce stage. Tout d’abord, je voudrais remercier ma tutrice de stage M. Isabelle Montjaux pour m’avoir fait confiance et de m’avoir permis de réaliser ce stage ainsi qu’une alternance pour mon année universitaire suivante. Je remercie également son

soccupe de la maniere de la distribution des produits et comme ca peut atteindre la sante public, on fait des normes et on tpeut etre puni, si on vend du perimé, on est puni. Puis droits des differents marchés : droit des marches financier, droit bancaires etc puis autre espace de vie collectif : code de la route C) LE DROIT PRIVE Il y a le droit privee substentiel et le droit prive civil. Il y avait au depart une categorire de relation au fur et a mesure, des branches

lmission des billets, la mise en dpt des billets conduira lutilisation des dpts pour effectuer des rglements par critures. Quatre instruments permettent la circulation de la monnaie scripturale le chque, le virement, lavis de prlvement et les cartes bancaires. Le triomphe de cette forme de monnaie sexplique par deux raisons - la scurit la monnaie scripturale prsente moins de risques de perte ou de vol que les billets. - la commodit les rglements sont effectus par critures sans exiger le dplacement ni

Rapport du commissaire aux comptes.· Les actes juridiques.· Les PV des AGO et AGE.· Les états financiers.Sous-dossier comptable : comprend en principe :· Les états financiers.· Les livres comptables.· Les factures d’achats et de ventes.· Les relevés bancaires.· Déclarations de CNSS.· Les souches de carnet de chèques.Sous-dossier fiscal : toutes les déclarations qui ont été déposés à la recette de finance tels que :· Déclaration d’existence.· La carte d’identification fiscale.· Les déclarations mensuelles

traiteur (essentiellement les bq) Dettes qui rsultent des relations commerciales entre lE et ces partenaires (fournisseurs, personnel) ..3eme lment les avoirs en bq ngatif Uniquement quand le compte en bq est a dcouvert, cela sappelle un concours bancaire courant. La comptabilisation de lentre dans le patrimoine Sance 3 cf polycop dessin MOnsieur ACot actif entr dun bien de une valeur de 5000euros Cot passif cration de 5000e de capital social Madame B cot un apport de monnaie de 6000e

management, The free press, NY, 1989 ]. Ainsi assiste-t-on à une désintégration de l‛entreprise et à l‛apparition de cellules autonomes placées sous la responsabilité de chef de projet 2. Les hommes changent Les individus doivent s‛adapter aux conditions changeantes de leur environnement professionnel. De plus en plus, les entreprises exigent de leurs salariés la maîtrise de pôles de compétences disciplinaires mais aussi systémiques. De nouveaux profils psychoprofessionnels combinant savoir-faire

nen est dclare incapable par cette loi. Article 4 Le mineur et lincapable, qui ont contract sans lautorisation de leur pre, tuteur ou curateur, ne sont pas obligs raison des engagements pris par eux, et peuvent en demander la rescision dans les conditions tablies par le prsent dahir. Cependant, ces obligations peuvent tre valides par lapprobation donne par le pre, tuteur ou curateur, lacte accompli par le mineur ou lincapable. Cette approbation doit tre donne en la forme requise par la loi. Article

thorie lapplication. Les rticences du chercheur. Le point de vue gouvernemental. Thorie et prvision. Lanalyse dune situation. Ralisation dune politique. Laction sur les esprits. Perspectives.  Chapitre 11. HYPERLINK l intro_sc_pol_chap_11 LES CONDITIONS DU PROGRS DE LANALYSE POLITIQUE. Lexigence de la rigueur. Le refus du moralisme. La libert de lexplication. La conqute dun statut social. Une place autonome dans lUniversit. HYPERLINK l intro_sc_pol_conclusion CONCLUSION HYPERLINK l intro_sc_pol_biblio