Leclerc Tarbes

les dossiers au cas par cas, on regarde le nombre de personnes, le type de lieu, la volonté du client… Tout le monde a une méthode de base que chacun s’approprie selon ses capacités. On répond parfois à des appels d’offre comme pour l’aéroport de Tarbes qui souhaite organiser un congrès en juin et soirée événementielle. C’était un travail rapide. L’une a écrit et l’autre s’est chargée du budget et de contacter les prestataires. Il n’y a pas de méthode particulière. On n’en éprouve pas le besoin car

mémoriser. Une affiche montre un dauphin mort échoué sur le bord d’une plage polluée de vieux sacs plastiques. L’accroche explique : « Les sacs jetables ont un prix ». Le texte de l’annonce argumente : « Consigné 0,15 euro. Échangeable à vie. Le sac E. Leclerc, une exception qui devrait être la règle. » Une annonce montre une enfant d’environ 5 ans dont le front est défoncé comme le serait une aile de voiture ayant subi un accident. L’accroche explique : « A 60 km/h il faut 8 mètres de plus pour s’arrêter

Geneteaud, Alain Serre. Michel Ont participé aux enquêtes : MM. Charles Azerad, Bruno Vietti, Jean Lachkar, Roberto Schmidt actuellement président de la CRC de Bourgogne, Jean-Claude Bonnici, présidents de section ; Mmes Bernadette Longchamp, Pascale Leclerc-Del Monte, Catherine Collardey, Françoise Trassoudaine, premières conseillères ; MM. Frédéric Blache, René Julliard, Christian Buzet, Loïc Bahuaud, Alain Serre, Jean-Michel Sansoucy, Alain Rieuf, Jean-Pierre Richard, Gilles Finkelstein, Charles Seibert

44 27 46 84 / 06 89 40 31 50 sato-relais@wanadoo.fr Le CÈDRE BLEU CSAPA 8, av de Bretagne 59000 Lille 03 20 08 16 61 Fax : 03 20 08 16 69 Sleep’ In 247, bd Victor Hugo 59000 Lille 03 28 04 53 8 TRACS 65 / CAARUD 65 13 bis rue gaston Manent 65000 Tarbes 06 23 73 01 81 / 05 62 93 66 55 tracs.65@orange.fr CAARUD ASCODE 12 rue de la Tonnellerie 66011 Perpignan 04 68 68 31 41 secret.ascode@free.fr ITHAQUE 12 rue Kuhn 67000 Strasbourg 03 88 52 04 04 ithaque@ithaque-asso.fr CSAPA 15 rue Peyerimhoff

fondées sur les revenus des parents au motif que ces différences de revenus ne sont pas constitutives en ce qui concerne l’accès au service, de différences de situations justifiant des exceptions au principe d’égalité (CE, Sect., 26/04/1985, Ville de Tarbes). Puis, le CE va opérer un revirement en considérant qu’il existe un motif d’intérêt général qui s’attache à ce que le conservatoire puisse être fréquenté par les élèves qui le souhaitent sans distinction selon leurs possibilités financières (CE,

de Curel. Cahiers haut-marnais 7 (1947), 213-218. 4719. P. LEBEL, Un Equaranda à Roches-sur-Rognon. Etude toponymique de certains points-limites de la cité des Lingons. Bull. de la Soc. histor. et archéol. de Langres XI (1936), 107-122. 4720. E. LECLERC, Origine des noms de communes du département de la Haute-Marne. Langres, 1908, 72 pp. 4721. A. LESPRIT, Sur une erreur de lecture d'un nom de lieu. Cahiers haut-marnais 38 (1953), 141144. Ageville-Annéville. 4722. G. LOBEROT, Classement méthodique

71 56 46 Cours Diderot 23 rue Renan 69007 ✆ 04 78 69 10 80 Espace Forma 181-203 avenue Jean Jaurès 69007 ✆ 04 37 28 75 75 Institut des métiers du notariat 18 rue Chevreul 69007 ✆ 04 78 78 70 64 Institut supérieur d’optique de Lyon (ISOL) 9 avenue Leclerc 69007 ✆ 04 37 28 69 69 Lycée Assomption Bellevue Pôle enseignement supérieur 172 avenue Jean Jaurès 69007 ✆ 04 72 66 30 80 Lycée Chevreul Lestonnac 2 bd des Tchécoslovaques 69007 ✆ 04 72 83 06 20 Lycée Hector Guimard 23 rue Claude Veyron 69361 Cedex

et une exception. Deux précisions : en matière pénale, il n'est pas nécessaire qu'il s'agisse d'une mesure d'application, il suffit que l'acte attaqué modifie le règlement prétendument illégal (CE sect., 24 janvier 1992, Assoc. des centres E. Leclerc, Rec.39, AJDA 1992.336, chr., RFD adm. 1992.499, concl. Hubert) et l'exception d'illégalité sera acceptée; en matière d'urbanisme un permis de construire ou une autorisation de lotir ne sont pas des actes d'application des plans d'occupation des

services publics locaux sur la base du système dit du quotient familial, ont toujours été considérées par la jurisprudence comme ne correspondant pas à une différence de situation susceptible de les justifier (v. p. ex. CE (S) 26 avril 1985 Ville de Tarbes :  tarifs différents d'une école de musique calculés selon le quotient familial). On verra cependant que les multiples facettes du principe d'égalité ont permis d’admettre la légalité de ces pratiques sur un autre fondement. b) - Les sujets

c'était le seul moyen de lutter contre l'algue qui me dévorait le cerveau... » (témoignage ultérieur, recueilli par le docteur Gombrowicz en juillet 1996). Andréas Schaltzmann prit les quais jusqu'au pont du Port-à-l'Anglais. Le parking du centre Leclerc était désert, le centre commercial était entièrement plongé dans l'obscurité. L'énorme usine EDF dressait ses deux cheminées géantes à l'assaut de la nuit, comme des canons jumeaux pointés vers les étoiles. La centrale EDF était aux mains des Aliens