Le Vice Consul

fonction qu’un droit, le 2eme est l’absence de référendum, 3eme de mandat impératif : représentant agissant au nom de la nation toute entière ne doit pas se sentir lié par ses électeurs et ne doit recevoir d’ordres d’eux. Montesquieu « il y avait un grand vice ds la plupart des anciennes républiques, c’est que le peuple avait le droit d’y prendre des décisions, chose qu’il en était incapable, il ne doit entrer ds le gouvernement que pr choisir ces représentants ce qui en est très a sa portée » le peuple

Mécanisme du droit de veto, si le président y pose son véto, les deux chambres pour la promulguer doivent l’adopter à une majorité des deux tiers dans chaque chambre. Le pouvoir exécutif est détenu par le Président et par le vice-président (en cas d’incapacité à sa fonction). Le vice-président a le rôle important de présider le Sénat. N’est pas élu au suffrage universel direct mais indirect, le candidat qui a obtenu quantitativement de voix en nombre n’est pas élu président des USA si son concurrent obtient

prendre la mer sans danger pour ses passagers ou pour son équipage. L'inspecteur de la navigation prend, dans ce cas, toutes dispositions convenables pour empêcher le départ du navire. Le chef du quartier maritime informe immédiatement et par écrit le consul du pays où le navire est immatriculé de la décision prise et des circonstances qui l'ont motivée. Les navires étrangers sont assujettis aux visites de partance dans les mêmes conditions que les navires marocains. Des titres de sécurité peuvent être

avait adoptée à la mode des philosophes, et le vêtent d'une chlamyde, lui donnant selon ses propres termes, « l'aspect d'un soldat ridicule[12] ». Le 6 novembre, Constance II le présente à l'armée, et lui décerne le titre de César, c'est-à-dire de vice-empereur. Il épouse à cette époque Hélène, la sœur de l'empereur, dite « la jeune », par opposition à sa grand-mère l'impératrice. Début décembre, Julien part en Gaule avec une escorte réduite pour contrer les ravages des Alamans[13] . Il voit cette

Ces risques demeurent couverts même en cas de changement forcé de route ou de voyage, ainsi  qu’en cas de faute du capitaine, des gens de mer ou des pilotes.    Ils le demeurent également, en cas de faute des préposés terrestres de l’armateur, ainsi qu’en cas de  vice caché du corps ou des appareils moteurs.    Sont en outre aux risques de l’Assureur, les frais nécessaires et raisonnables exposés par suite d’un  risque couvert pour préserver les biens assurés contre un risque imminent garanti ou en atténuer les 

fédérales qui se réunissent durant l'été précédent l'élection. b. Les cas extraordinaires : la vacance du pouvoir Cette vacance peut être due à un décès, à une démission, à une destitution ou à l'incapacité du président. Dans ces hypothèses, c'est le vice-président qui devient automatiquement président jusqu'à la fin du mandat. Cette situation s'est produite à plusieurs reprises. Les cas les plus célèbrent concernent les assassinats de Lincoln et Kennedy. On peut également citer la démission de Nixon

souligner que le corps électoral n’est composé que de notable et de bourgeois. Les villes de communes sont surtout dans le nord. Les villes de consulats : Diriger par les consuls appelés à Toulouse les capitouls qui ont aussi la personnalité juridique. On dispose d’une maison commune, un organe municipal. Sachant que les consuls sont ici élude. Seules les villes de communes peuvent être considérées comme des éléments de décentralisation. Les villes de franchise : Reste sous le contrôle du Roi ou d’un

les mineurs peuvent-ils se marier ? Quelles sont les caractéristiques du consentement parental ? Qui peut s'opposer à la célébration d'un mariage ? Quelles sont les formalités applicables à la célébration d'un mariage ? Qu'appelle-t-on un "vice du consentement" ? Quelles sont les causes d'empêchement d'un mariage ? Qu'est-ce que le divorce pour faute ? Quels sont les moyens de défense de l'époux fautif ? Comment prouver la faute ? Qu'est-ce que le divorce par consentement mutuel

constitutionnelle de 1804 établit l’empire. Histoire constitutionnelle Chapitre 3 : La dictature napoléonienne 1. Le Consulat décennal, Constitution du 22 frimaire de l’an V111 (13 décembre 1799) Le régime directoire a été remplacé par trois consuls provisoires, ce sont Sieyès, Bonaparte et Roger Ducos. La constitution du 13 décembre 1799 plus connue sous l’appellation de 22 Frimaire de l’an VIII, principalement rédigée par Sieyès, spécialiste du droit public. Bonaparte a modifié cette constitution

dénonce une société injuste. Dans ce poème, on sent la mélancolie du poète qui repense à sa vie qui s'achèvera bientôt. Biographie : Né à Galata, un quartier de Constantinople (aujourd'hui Istanbul en Turquie), où son père Louis de Chénier, était consul de France, André Chénier vient habiter Paris avec sa mère grecque (Elisabeth Lhomaca) et ses frères. II fréquente le poète Lebrun-Pindare, le peintre David et plusieurs savants. Après un bref séjour dans l'armée puis un voyage en Italie et en Suisse