Le Sacre Royales Sous Les Carolingiens

territorialité du droit suppose l’application du même droit à tous les habitants d’un même territoire. La personnalité du droit suppose la coexistence de plusieurs droits sur le même territoire chacun régissant un groupe déterminé de personnes. Sous la domination germanique, l’application du droit reste la même et chaque peuple est soumis à son propre droit. A ce titre, le maintien par presque tous les souverains barbares de la personnalité des lois va retarder considérablement la réalisation

fiction juridique B. La situation de la Gaule au IVe et Ve siècle Présence romaine très ancienne Organisation administrative très hiérarchisée = reflet de la domination romaine Avec crise en Occi, les cités perdent leur autonomie et tombent sous la tutelle des fonctionnaires impériaux Décadence de la ville. Naissance d’un nouveau cadre eco, la villa = grand domaine. Propriétaire protége petits paysans. Les maîtres accroissent leur richesse foncière et gagnent pouvoir pol.Ils vont s’allier

mineurs. = cf. : Mr DUMAS Chronologie rapide : 476 : Chute de Rome 481 : Accession au trône de Clovis, 1er roi des Francs, guerrier germanique d’abord du côté allemand puis français. 481-987 : Période Franque avec les Mérovingiens et les Carolingiens. Fin 12ème siècle : Période de transition, la période féodale entre dans la monarchien, c’est donc la reconstitution de la souveraineté. 13ème siècle- 16ème siècle : Raffermissement de la monarchie puis lors de la période « moderne » au 16ème

fondement territorial (la féodalité et les coutumes). Il y a la chute de l'empire romain d'occident, la Gaulle change, se constitue des royaumes barbares, puis la constitution d'un royaume franc et la première dynastie des mérovingiens suivie par les carolingiens et enfin les capétiens. 2) Du 13eme au 16eme, C'est une phase d'équilibre entre deux systèmes qui se caractérise par la reconstruction de l'Etat monarchique et qui est également marquée par la naissance de la nation française. Le centralisme

plan civil que militaire. C’est un terme qui se rapproche de ce que l’on appelle la souveraineté car les Romains concevaient que l’Etat détienne un pouvoir suprême, sans limite et donc supérieur à tous les autres qu’on appelle un pouvoir souverain. Sous l’Empire Romain l’Imperium désigna ensuite le fondement juridique des pouvoirs de l’empereur. En d’autre terme, l’empereur était investit de l’Imperium qui lui conférait en fait les prérogatives suprêmes de puissance publique de l’Etat. L’Empereur

l’intérêt public. Le pouvoir religieux avant 1789 était fort, le roi était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi que les merovingiens (Vème siècle au VIIIème siècle). Le droit doit donc servie à l’intérêt général ; il est le pilier de la société. Un certain nombre d’institutions sont mise en

objet. Les institutions de l'église (née sous l'empire romain) ; Les chrétiens ce battent contre les païens et les romains car, ils bravent l'autorité politique. L'état romain à cédé sa religion d'origine au profit du christianisme. En 313 l'empereur Constantin à toléré officiellement le christianisme. Une nouvelle conception du pouvoir politique ; Après l'adoption du christianisme comme religion officielle on croit que le roi gouverne sous les commandement de dieu (moyen âge et temps

domaine judiciaire Mise en place de tribunaux communs pour trancher les litiges. Vont apparaitre des tribunaux mixtes composés de différentes ethnies. Le tribunal est présidé par le comte. Au début de chaque procès, on pose une question au plaideur, « sous quelle loi vis tu ? » et le plaideur répond et on lui applique ainsi le droit de son ethnie. B. L’adaptation législative Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible

seigneur qui lui plaira, soit nous soit l'un de nos fidèles » cette phrase centrale dans le corps de texte du capitulaire de Mersen, marque un tournant décisif dans la conception du pouvoir royal; a l'aube du Xe siècle, cette directive signe la naissance de la vassalité et la mort de la royauté carolingienne. Charles le Chauve (823 – ✝ 877) qui donne autorité a ce texte règne en 847 depuis 4 ans sur la Francie Orientale, l'actuelle France. Il est essentiel de saisir le contexte politique d'alors

appellera très vite l'ancien régime, l'ancien droit, l'ancienne france. Au cours de cet ancien régime, la France a toujours été une monarchie mais 3 dynastie de rois se sont succédées : Mérovingiens, Carolingiens et Capétiens I : l'époque Franque II : La féodalité III : L'affermissement du système royal capétien IV : La monarchie absolue On va étudier, la mise en place du système politique, les règles qu'il suit et les moyens utilisés I – L'époque Franque Chapitre 1/ Les temps mérovingiens (fin