Le Fief De Reprise

vassal à son seigneur. Le fief est concession à charge de services nobles. A l'origine, le vassal recoit un bienfait (bénéfice qui vient de fief). Au départ le fief récompensait l'engagement, puis ce fut la cause de l'engagement (le vassal s'engageait pour le fief). A. La concession du fief vient d'acte formaliste: l'investiture En règle générale, l'hommage et la prestation: engagement personnel, puis suit l'investiture, le seigneur investit le vassal de son fief c'est à dire, par un acte solennel

imposer son autorité. Frédéric Barberousse désirait aussi affirmer l’autorité de l’Empereur au détriment de celle du Pape : il refusa de reconnaître le nouveau Pape, Alexandre III. En effet, un légat pontifical lui avait dit que l’Empire n’était qu’un fief du Saint Siège, ceci ajouté au fait que c’était du Pape que l’Empereur détenait sa couronne, or l’Empereur refusait de passer pour le vassal du Pape : Barberousse avait riposté que c’était le Pape qui était son vassal, et n’avait pas de supérieur sur

fidélité passive, c’est quasiment que a ce moment la le seul vrai moyen de l’ordre. C’set le moyen principal pour faire pression sur le vassal. Et le fief ? Dans ce premier temps, le fief n’est pas encore quelque chose de très bien réglé, c’est dans le contrat vassalique, quelque chose qui n’est pas obligatoire. Dans cette première période, ce n’est pas le fief qui permet de faire que le vassal sera fidèle. L’engagement moral et l’engagement juridique sont l’armature du contrat vassalique. Deux problèmes :

peuples germaniques vont se constituer en royaumes, D. écrit disparaît pour n’être plus qu’un D. oral. a) Les royaumes barbares 3 royaumes : Wisigoths: l'Édit de Théodoric et la Loi Romaine des Wisigoths appelée aussi Bréviaire d’Alaric → loi reprise à travers toute la Gaulle après les conquêtes de Clovis en Aquitaine. Burgondes: Loi des Burgondes ou Loi Gambette Francs: Loi Salique (en latin sous le règne de Clovis) et la Loi Ripuaire (sous le règne du Roi Dagobert) . b) Les Mérovingiens

de l’occident chrétien Doc 3 p 78 : une société féodale, Devant l’insécurité des hommes libres se placent sous la protection de seigneurs qui détiennent un château, ce lien est symbolisé par la cérémonie de l’hommage ou le vassal en échange d’un fief doit fidélité à son suzerain. Mais au XII les rois capétiens en France et Plantagenêt en Angleterre essayent d’étendre leur autorité à un territoire de plus en plus vaste, leur objectif est de devenir le 1er suzerain du royaume. L’Eglise tente

consuls, un des moyens de le limiter = s'emparer du droit ou le connaître afin de se défendre face a ce pouvoir des consuls . Revendication juridique mais politique aussi , la plèbe va quitter la ville donc perturbe la vie elle va le faire a mainte reprise donc consul vont céder: ils confient à un collège de 10 magistrats DECEMVIRS( magistrat extraordinaire nommés pour 1 an ) le soin de confectionner des lois pour tout le monde , ils ont l'imperium consulaire ce sont des patriciens( noblesse) et des

des obligations qui vont aussi provenir de la concession d’un fief que le seigneur doit remettre au vassal : ils ont tous des obligations. * Entrée en vassalité et concéder un fief, « éviter le mal tout en faisant le bien » : L’engagement féodal-vassalique se forme à travers deux éléments, un lien personnel et un lien réel. Ils font naitre de multiples obligations : des rites d’hommage et de foi ainsi que de la concession du fief vont découler des obligations du vassal à l’égard du seigneur

à la couronne. Ces droits doivent être possédés et perçus directement. Ainsi, le Traité de Brétigny en 1360 distingue dans plusieurs de ses articles, à propos des biens et droits cédés au souverain anglais par le roi de France, ceux qu’il tenait en fief de ceux qu’il tenait en domaine, c'est-à-dire directement. Au XVe siècle, une distinction fondamentale au sein du domaine incorporel apparait, entre domaine fixe et casuel. Tous les droits et revenus fixes et donc ce qu’ils rapportent et qui peut

épitres de Saint Paul ect… Dieu créateur de l’homme a créé ce dernier pour vivre en société, cette dernière suppose une autorité. Donc délégation de Dieu, cette délégation se fait par l’intermédiaire du peuple. L’idée d’une délégation indirecte a été reprise au cours du 16ème siècle. C’est une façon de justifier un éventuel contrôle du roi. Dangereuse, car ceux qui prétendent détenir la volonté peuvent prendre le pouvoir. Il n’y a donc pas d’intermédiaire. Cette théorie du droit divin direct a été jugé

épigénétique mais par des processus autres tels l'apprentissage, l'imitation... Histoire du concept ------------------------------------------------- Une signification qui a évolué Bien avant d'être reprise dans un cadre biologique, la transmission héréditaire a décrit un fait juridique : un fief, un titre, un office pouvaient être héréditaires, c'est-à-dire transmis par héritage. Il faut donc être très prudent dans l'usage de ce terme. Il est juste de dire que le métier est héréditaire dans une