Le Bipartisme Americain

constituante qui va mettre en place et en oeuvre un projet, elle est souveraine car elle est votée par le people. Ce proceed fut appliquer pr la Constitution de 1791, de 1848 ainsi que 1875 mise en place par l’assemblée nationale (elle s’inspire du modele américain qui rassemble des représatant des 13 anciennes colonies pr formé la Convention). Dans ce cas, une fois le projet est mené à bout, l’assemblée est ensuite dissolute. La distinction entre pvrs législatif et pvrs constituant est respecté. Mm apres l’abandon

rappel historique, nous aborderons chacune des grandes tendances politiques. Ces descriptions succinctes sont à nuancer car il existe des mouvements évolutifs et/ou contradictoires dans l’échiquier politique. De même, les pays qui pratiquent le bipartisme (voir l’article : « Initiation aux institutions démocratiques ») ont effacé ces différences qui sont devenues des factions au sein d’un même parti. Nous en donnerons quelques exemples non exhaustifs pour exprimer ces nuances. 2. C’est quoi la

soumettre des textes à la procédure législative (vote par le Parlement) ou à la procédure référendaire (vote par le peuple), il peut aussi s'agir de demander d'organiser un référendum sur une révision constitutionnelle (Suisse, Italie, certains États américains). –Le veto populaire, qui offre au peuple la possibilité de déposer une pétition contre une loi en vigueur (et qui peut aboutir à l'organisation d'un référendum abrogatif). A chaque fois un certains niveau de participation est demandée. La dernière

aux Etats fédérés. 2) la politique du New Deal initiée par le président Roosevelt, qui conduit à un renforcement de l’autorité du Président sur les autres organes (Congrès, Cour suprême), mais aussi sur les Etats fédérés. B- Le régime politique américain : un régime présidentiel Définition : le régime présidentiel repose sur une séparation stricte/ rigide des pouvoirs. Trois caractéristiques : élection du chef de l’exécutif au suffrage universel (légitimité concurrençant celle du Parlement) ;

l'hégémonie de l'Urss, et à l'O : l'Euro occidentale sous l'hégémonie Américaine. Émergence d'un monde bipolaire. Churchill se met ds le camp occidental, il dit que le communisme est une menace. En 47, on assiste à la rupture définitive de la Gde Alliance. I. Les débuts de la Guerre Froide : 1947-1956 : 1- 1947 : L'année de la rupture : a) Doctrine Truman (1945-1952) : Mars 1947 : - Ds ce texte, Truman définit la pô étrangère Américaine vis à vis de l'Urss, Truman est psdt et doit faire preuve de

toujours nécessairement un parlement bicaméral car il faut prévoir une chambre au sein de laquelle siègeront les représentants des unités fédérées (Exemple : Sénat américain ; Bundesrat en Allemagne). En principe chaque unité fédérée dispose d’une représentation identique peu importe la population (2 sièges pour chaque Etat américain) ; cette règle découle du principe de l’égalité entre toutes les unités fédérées, cependant cette règle connait parfois des aménagements pour éviter des distorsions

c’est le modèle européen. Celui du régime présidentiel où il n’y a aucun moyens d’action entre législatif et exécutif, mais par les compétences que chaque pouvoir détient, l’équilibre se fait de manière spontané : c’est le régime américain. Un des pouvoirs peut aussi être prééminent sur l’autre : il est rare que les constitutions l’est exactement prévu : en règle générale, c’est al pratique constitutionnelle qui va faire évolué une prééminence d’un pouvoir sur l’autre

parole pendant les débats et d'un droit de parole, elle participe à la désignation du président de la chambre des communes que l'on appelle le Speaker, dont le rôle est important dans la conduite des débats et la procédure législative. Ceci permet au bipartisme et à l'alternance historique de chacun des 2 grands partis politiques au pouvoir de favoriser l'émergence des droits de l'opposition. A contrario en France, le contexte historique n'a pas permis l'élaboration d'un véritable statut de l'opposition

arbitrer. A) L’intégration des Etats Fédérés L’ Etat fédéral cherche à avoir une emprise sur les Etats fédérés par 2 moyens: 1 ) L’accroissement des pvrs de l’Etat fédéral Elargissement des compétences de l’Etat fédéral. Dans le cas Américain sur la base de la jurisprudence de la cour suprême des USA on a un renforcement du pvr de l’Etat fédéral on parle de la doctrine des pouvoirs implicite. Doctrine selon laquelle le congrès exerce ses compétences au delà des pvrs énumérés dans la

constitutions écrites modernes qui ont pr la 1ere fois la vocation de régler le fonctionnement entier de la constitution. La 1ere est aux USA ac la constitution de l’etat de Virginie en 1776. 2 e ex : la constitution fédérale des USA de 1787. L’ex americain a été suivi en europe, ex Pologne le 5 mai 1791 et puis en France le 3 sept 1791. Peu à peu va se dvpper en Europe l’idee qu’un etat doit se doter d’une ocnstit ecrite, puis ds le mond entier, apres les révolutions de 1830 et 1848, puis ap les 2