Le Bipartisme Americain

20/10/2010 Licence de droit 1ère année Droit constitutionnel Le régime Américain est-il un régime à séparation rigide des pouvoirs ? « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution», ceci est affirmé dans l’article 16 de la déclaration des droits de l’homme.  

France, aujourd'hui est une République démocratique. La GB est une monarchie parlementaire démocratique. Ce sont leur constitution matérielle. B) Une conception formelle et normative Elle est plus récente, conçue au XVIIIe siècle, révolution américaine puis française vont apporter des éléments toujours en vigueur. La constitution formelle est le document écrit dans lequel est inscrit, décrit noir sur blanc le mode de gouvernement d'un Etat. Ex : En France, constitution de la Ve République

régimes parlementaires. Le régime parlementaire a été en premier britannique, vers le XIIIe siècle, ce fut un modèle pour les pays européens et nous pouvons voir que le régime parlementaire britannique s’oppose très fortement au régime présidentiel américain. En effet, le régime parlementaire est un régime de séparation souple des pouvoirs. Mais à la différence des autres régimes parlementaires, le régime parlementaire britannique n’est pas rationalisé. La Grande-Bretagne est un pays coutumier, il y

sait qu’il ne votera qu’une fois donc il doit voter utile car il n’a pas de seconde chance) En Grande Bretagne : Conservateurs, Travaillistes, Liberaux
Le vote utile repose sur la and préférence, ceci favorise le Bipartisme. 

Scrutin uninominal à un tour -> Vote utile -> Bipartisme -> Respect des Majoritaires face aux opposant -> Alternance (cf. chap Grande Bretagne) + Phénomène de divagation = le perdant à l’élection peut gagner en siège. Celui qui a le moins de voies peut se retrouver avec

trouver amené à arbitrer les différents entre les autres pouvoirs a donc une place particulièrement importante. Le modèle du régime présidentiel est fourni par la constitution des États-Unis d'Amérique et a inspiré la plupart des régimes du continent américain, à l'exception notable du Canada, qui a un régime parlementaire d'inspiration britannique. Cependant, il est le seul régime authentiquement présidentiel, c'est pourquoi Jean Gicquel parle de « réussite solitaire »[réf. nécessaire]. En d'autres termes

augmenter les dépenses déjà existantes. Cette initiative est réservée au Cabinet. De plus, en matière de vote de lois, ce pouvoir est limité. Le quasi-monopole de l’initiative est réservé au Gouvernement. Au sujet du renversement du Gouvernement, le bipartisme rend tout à fait théorique une telle situation, alors que ce pouvoir, a, pourtant dans le passé, une longue histoire. Le bicaméralisme britannique est comme nous l’avons vu, aujourd'hui, très fortement inégalitaire. Inégalitaire du fait de la

de la faire entrer dans les mœurs : 2 phases : les Pères fondateurs et l’ère jacksonienne. Les Pères fondateurs (1789-1828) Tradition aristocratique des patriciens, descendants des Pères fondateurs et hégémonie virginienne. Apparition du bipartisme selon deux interprétations divergente de la Constitution : o Les FEDERALISTES : interprétation large = tous les pouvoirs que la consti. n’a pas attribués explicitement aux Etats relevaient de l’Etat fédéral ® Hamilton, de New-York, représentant

au tournant du 18ème siècle et cette évolution anglaise s'est exportée dans toute l'Europe. En matière constitutionnel, le parlementarisme s'est répandu dans toute l'Europe. En revanche le régime présidentiel a observé l'évolution d'une nation (américaine) laquelle a fait le choix de tourner le dos au système anglais. En s'émancipant de l’Angleterre, ils ont créer un régime radicalement opposé : le régime présidentiel, dans lequel le parlement n'est rien d'autre qu'une légitimité concurrente du président

Le fédéralisme et ses multiples conséquences sur le système américain Accroche : De multiples niveaux indépendants de gouvernement peuvent légitimement exister au sein d’un même régime politique, et que cet avantage n’est pas un défaut à déplorer mais une vertu à célébré. Alison L. La Croix dans the ideological origins of American federalism Lien avec le sujet : Caractéristique d’un État Fédéral, le plus ancien étant celui des États-Unis est un modèle rependu dans le monde qui présente plusieurs

législatif, judiciaire, et des règles qui empêche que ces pvr ne s’immiscent pas dans les autres, et c’est de la que va naitre un régime politique (ex :+ de pvr législatif, le parlement + de pvr, le président français + de pvr que le président américain…). C’est la définition la plus complète du droit constitutionnel. * Le droit constitutionnel organise dans le cadre de l’Etat, une coexistence entre le pvr et la liberté. Il y a un équilibre. Le droit constitutionnel c’est l’expression de la