La Réception Des Travaux Dans Les Marchés Publics Privés

[pic] [pic] Université de Tunis El Manar Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Tunis [pic] POUR L’OBTENTION DE : Master Professionnel en Banques et Marchés Financiers Thème : Les Crédits aux Particuliers «Cas de l’U.I.B. » Elaboré par : Encadré par : Mr. Mnif Mohamed Mahdi Mr. Maktouf Samir (FSEGT)

obligatoire pour les bâtiments recevant du public et pour la construction de bâtiments dont les caractéristiques techniques nécessitent cette présence. Le contrôle technique obligatoire qu’introduit ce projet de décret porte sur la solidité des ouvrages de fondation, d’ossature, de clos et de couvert et sur des éléments d’équipement et les installations techniques. Le maître d’œuvre a pour rôle de concevoir, de coordonner et de contrôler la bonne exécution des travaux. Le contrat d’entreprise s’applique

Rapport de stage 7 Rapport de stage 8 Rapport de stage PRESENTATION GENERALE DE L’ONEP 9L’ONEP est un établissement public à caractère industriel et commercial, doté de l’autonomie administrative et financière et de la personnalité civile. L’office a été créé par le DAHIR N° 72.103 du 3 Avril1972(18 Safar1392) en remplacement de la Régie des Exploitations Industrielles

contractuelles des parties 1- les obligations de l'assuré 2-les obligations de l'assureur INTRODUCTION La gestion et l'organisation portuaire marocaine a été marquée par trois principales étapes : § Avant 1963 : Les ports étaient gérés par des sociétés privés sous le régime des concessions § De 1963 à 1984 : Création de la régie du port de Casablanca, RAPC, qui s'est progressivement occupée de l'exploitation des principaux ports du Royaume. § De fin 1984 à aujourd'hui : réorganisation du secteur portuaire

limites Laurent Bertrandias INSA 2007/2008 3 Introduction : le marketing, pourquoi ? Efficience des entreprises/organisations rencontre de l’offre et de la demande Marchés d’acteurs à la rationalité limitée Marketing = philosophie? Ne se résume pas à la pub! favoriser la Condition d’efficacité de l’économie de marché Idéologie marketing, mal du siècle ?! Gilles MARION, Eyrolles, 2004 Ambiguïté du consommateur/citoyen Limites de l’orientation-client 4 Laurent Bertrandias INSA

_________________________________________ 8 1) Les assurances en cours de travaux __________________________________________________ 7 2) Les assurances après travaux ou après livraison _______________________________________ 10 II - ORGANISATION ET GESTION DE L'ASSURANCE CONSTRUCTION _____________________ 13 A) Du passage de l'ancien au nouveau régime _____________________________________________ 13 B) La situation du marche de l’assurance construction ______________________________________ 16 C)

directe des impôts indirects et divers droits qui furent jusqu'à cette date sous le régime de l'affermage. La même année, l'occupation de Casablanca amenait la création d'un budget unique alimenté par les taxes d'abattoir, les droits de portes et de marchés. Cependant, le pouvoir fiscal de la France au Maroc demeurait relativement limité, en raison des conventions de Madrid et d'Algésiras interdisant la création de toute nouvelle taxe sans l'approbation des Etats signataires. Les seules recettes

modalités de délégation des services publics de l’eau potable et de l’assainissement liquide en milieu urbain et périurbain     Le Président de la République, décrète :   TITRE I DISPOSITIONS GENERALES   Article 1er : Le présent décret fixe les modalités de délégation des seryices publics de l'eau potable de l'assainissement liquide en milieu urbain et périurbain.   Article 2 : Au sens du présent décret : -           constituent des activités de service public d'alimentation en eau potable :

civilo-militaire de crises extérieures………………….. p.16 B- Activités et tâches effectuer………………………………………………………………….p.17 1- Présentation des activités effectué……………………….………………………….. p.17 2- Première Activité……………………………………………………………………….. p.18 2-1- Réception des ordinateurs…………………………………………………. p.18 2-2- Déploiement de l’image disque……………………………….…………… p.19 2-2-1- Le logiciel Acronis………………………………………………… p.19 2-2-2-Préparation d’un poste..........................................................….

BASE II- CAHIERS DES PRESCRIPTIONS III- LES DIFFERENS DEVIS IV- LES ACTES DE METRE V- LE MODE DE METRE VI- LE CODE DE MESURAGE VII - LA SOUMISSION VIII. LES MARCHES X. PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES X- DOSSIERS DE MARCHES ANNEXES EVALUATION DE FIN DE MODULE MODULE 16 : NOTIONS GENERALES DE METRE Durée :48 h OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT