La Réception Des Travaux Dans Les Marchés Publics Privés

MEMOIRE MASTERE SPECIALISE EN MANAGEMENT DES SERVICES PUBLICS EVALUATION DU PRORAMME D’ASSAINISSEMENT DE L’ONEP Réalisé par Omar OUALD EL HAJ DIRECTEUR DE RECHERCHE Mustapha EL BAZE SUFFRAGANT Thierry SIBIEUDE Décembre 2006 2005/2006 RESUME On assiste au Maroc à la mise en place de politiques sectorielles à travers le lancement de divers programmes dans plusieurs secteurs. En juin 2006, un Programme National d’Assainissement liquide a été déclenché par le Premier Ministre. Ce programme

Nomination de Saïd Ibrahimi au poste de Trésorier Général du Royaume 4 Actualité Activités du Trésorier Général du Royaume et du Comité de Direction Actualité juridique 6 Au cœur des métiers de la TGR Nouvelles règles de paiement des marchés de l’Etat Les principaux apports de la nouvelle Charte communale Quelques règles pour sécuriser le visa des dépenses publiques Directeur de publication Saïd Ibrahimi Responsable de la rédaction Direction de la Comptabilité Publique Comité de rédaction

PROJET DE FIN D’ÉTUDES Présenté en vue d’obtenir le DIPLÔME DE LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION DES ACHATS ET SOURCING Par Yassine EL FRAYJI Fatima Zahra SAADOUNI Titre ou Sujet du PFE La mise en place des contrats-cadres Les travaux relatifs au présent PFE ont été réalisés auprès de SPIE MAROC, Route D’el Jadida PK 374 (PAR LISSASFA), Km 13,5 commune rurale OULAD AZZOUZ Province de NOUASSEUR -CASABLANCA Sous la direction de Tuteur d’entreprise : Mr.REDOUANE Hassan Et de l’Encadrant

œuvre les contrats. On considère que presque 1/6 de l’éco européenne passe par des marchés publics, par des contrats. => Les contrats administratifs et les marchés publics ont un impact économique de premier plan. => Or la frontière entre les contrats de droit privé et les contrats administratifs est l’un des sujets les plus compliqués du droit. La frontière entre contrat de droit privé et contrat de droit public est essentiellement tracée par le juge, la jurisprudence, par deux juges (cours de cassation

du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LE PARLEMENT EUROPÉENNE, EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil (5) devraient être révisées et modernisées pour accroître l’ef­ ficacité de la dépense publique, en facilitant notamment la participation des petites et moyennes entreprises (PME) aux marchés publics, et pour permettre aux acheteurs de mieux

création d’un service public à « double visage » ____________________________________10 La réalisation d’un ouvrage peu réglement é en dehors du droit commun _______________11 Une organisation du service autoris ant une diversité de gestion ________________________13 Un financement mixte et partiellement dérogatoire _____________________________________14 Spécificités juridiques ___________________________________________________________________16 a) La surveillance des bassins publics d’accès payant ____________________________________16

 Formation Contractualisée pour l’Emploi Appel à candidatures Pour la Sélection des opérateurs de formation privés pour la Réalisation des formations contractualisées pour l’emploi Au profit des enseignants du secteur privé Cahier des Charges SOMMAIRE TITRE I. PRESENTATION DU PROGRAMME TAEHIL « FORMATIONS CONTRACTUALISEE

maîtres d’ouvrage Les opérateurs Les maîtres d’œuvre, architectes, entreprises. Les utilisateurs Les sports de salle. Les scolaires. Personnes/structures en rapport avec l’équipement Les partenaires financiers Les partenaires publics et privés Equipement La gestion Le planning d'utilisation La prise en compte de mise aux normes Sécurité, hygiène, règles techniques, normes AFNOR et européennes, accessibilité. Notions à prendre en compte dans le projet d’équipement

création d’al Omrane          1.1  Les opérateurs publics de l’habitat          1.2 La refonte des OPH         1.3 Objectifs de la refonte  2. Présentation d’Al Omrane Marrakech         2.1 fiche de présentation de la société         2.2 Les missions d’al Omrane       2.3 Les produits d’al Omrane Chapitre III : Activité d’Al Omrane Marrakech  1. Bilan de 2006 2. Le plan d’action de 2007 3.  Etat d’avancement des travaux de Tamansourt  Partie II : Structure d’Al

d’expérience, GAMMA TRANSIT est devenue un acteur incontournable en matière de commerce international, c’est une référence en matière de Transit/Transport au Maroc. L’efficacité et le dynamisme de son équipe lui ont valu une forte position dans le marché Marocain de la logistique. En effet, des sociétés de renoms opérants dans différents secteurs d’activité lui ont fait confiance et lui ont permis de développer des partenariats solides. Section 2 : Présentation des différents départements de la