La Redécouverte Du Droit Romain

L'empereur devient la première source du droit.  Instabilité car absence de règles de transmission du pouvoir. Fin de l'empire occidental en 476 et de l'oriental en 1453 (prise de Constantinople). Installation des peuples germaniques dans l'empire romain qui sont des peuples nomades et où aucune forme d'état n'existe. Droit oral et coutumier. Famille = cellule sociale de base. Société fortement militarisée.   Au départ, intégration de petits peuples dans l'empire romain → coexistence pacifique. En Gaule

environ 12 enfants). Mortalité infantile (avant l’âge d’un an): 50 % Le mariage: un sacrement (régi par le droit canon) et un contrat notarié (régi par le droit civil, c’est-à-dire la coutume qui traite la question de la dot et les questions de filiation) Rappel: Droit canon: ensemble de règles adoptées par l’Eglise Droit royal: ensemble de règles adoptées par le roi (droit public) Droit civil (coutumes puis code civil en 1804): ensemble de règles qui régissent la vie privée 3) Les structures

de l'expertise Le point de départ du droit pénal c’est la vengeance. Ensuite, la société a pris conscience que le cycle perpétuel de la vengeance n’avait rien de bon ; et donc il fallait trouver un moyen de limiter cette vengeance, pour assurer l’ordre et la paix dans la société. La canalisation de la vengeance a été dans un 1er temps de trouver une compensation pécuniaire à la vengeance, au dommage. Puis publicisation des délits. La notion de droit pénal apparaît au moment où la société prend

Renaissance tente de redécouvrir l’époque de l’antiquité. Les artistes essayent de répondre à trois critères 1- LA REDECOUVERTE DE L ’ANTIQUITE Elle se fait par le biais de la littérature grecque et romaine. On va recommencer à regarder des œuvres antiques, pas celle de la culture grecque. On analyse les œuvres, et cela mène à la redécouvertes de cette époque. La redécouverte des règles antiques dans la représentation du corps humain avec : 1) le dessin anatomique : l’idée que le corps réponds

CH1. Les fondations Romaines Section 1: Une cité et un empire : X. Repères chronologiques : Date | Evènement(s) | 1753 avant JC | Fondation légendaire (Romulus : mort de Remus parce qu’il est entré sur le territoire tracé par son frère) | Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous

Les Mérovingiens (458 – 751)· 476 : fin de l’Empire Romain d’Occident avec la destitution de Romulus Augustule.· 481 – 511 : règne de Clovis.· 486 : Clovis conquiert le royaume de Syagrius.· 499 : Clovis se convertit au christianisme.· 507 : bataille de Varillé lors de laquelle les Francs battent les Wisigoths. Conquête de l’Aquitaine par Clovis.· 511 : concile d’Orléans lors duquel Clovis rassemble les évêques pour renforcer les relations entre l’Etat Royal et le Clergé.· 537 : assimilation de la

millénaires. Outre la défense, ses autres objectifs sont le contrôle des frontières, permettant l'imposition de droits sur les marchandises transportées, la régulation ou l'encouragement du commerce et le contrôle de l'immigration. Machu Picchu, Pérou Ce site inca situé près de Cuzco, au Pérou, est resté inconnu, sauf de la population locale, jusqu'en 1911, date à laquelle il a été redécouvert par l'archéologue Hiram Bingham. Il pensait que le site abritait les Vierges du Soleil, des femmes qui vivaient

HISTOIRE DU DROIT Quelles sont les sources du droit français ? Contenues dans les lois : autorité publique Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence. Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle

leurs étymologies. Le langage du droit que nous employons vient du latin alors que la pensée du droit est grecque. ü Romain – Ius (=droit) ≠ Fas (=droit divin) ≠ Lex (= loi, projet de loi) On utilise 3 termes pour 3 réalités différentes. ü Ius – Iuraré (=prêter serment) è prononcer la formule de normalité requise par des règles rituelles. ü Iudex (=juge) è celui qui dit le droit, il le révèle également. La « lex » est liée à la lecture è « lexio » (=lecture) Le droit que nous employons vient d’un

Histoire du droit Ce cours sera consacré aux sources du droit, aux origines = les formes de production du droit. Les différentes manières de production nous expliquent les différents rapports entre les institutions politiques. Poser les règles et exercices est essentiel ainsi que savoir : Qui utilise ce pouvoir et comment S’il s’agit d’une seule personne (absolutisme) ou plusieurs (assemblées) Si l’exercice du pouvoir est limité ou pas par des procédures (de majorité par ex) Si la production