La Codification Du Droit Romain

Introduction au droit Introduction : 1° Il n’y a pas une seule définition de ce qu’est le droit mais plusieurs conceptions : parce qu’il y a plusieurs courants de pensée. Les auteurs n’apportent pas tous la même réponse, ils n’ont pas tous la même conception du droit. L’une des caractéristiques que l’on prête au droit c’est qu’il est omniprésent dans la société. Dans tous les actes de la vie quotidienne nous sommes soumis à des normes juridiques qui organisent la vie en société. Souvent on

Doctrine et Codification A l’heure où les regards se concentrent sur l’avant projet Catala portant réforme du droit des obligations et de la prescription, il est opportun de se demander les rapports qu’entretiennent les concepts de doctrine et de codification. La doctrine s’entend, au sens le plus large, comme « l’opinion communément professée par ceux qui enseignent le Droit, ou même ceux qui, sans enseigner, écrivent sur le Droit »[1]. Ainsi comprise on oppose habituellement la doctrine

morcellement du droit, la pluralité des sources médiévales. Cette période commence à la chute de l'empire romain jusqu'à la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n'a plus l'unité qu'on lui trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à

Introduction a l’histoire du droit Ce cours va nous permettre de d’analyser les facteurs de l’évolution du droit. Ces facteurs peuvent être idéologique , peuvent provenir des différents régimes politiques, des rapports de force entre gouvernants et gouvernés, il peut également y avoir des raisons contingentes. Nous allons donc voir l’histoire du système Français : allant de la chute de l’empire Romain, au système de codification. Chaque époque constitue la construction de notre droit actuel. Les fondements

ORIENTAL A. Le Droit mésopotamien Le Droit mésopotamien est caractérisé par le Code d’Hammourabi (v. 3000 av JC). Hammourabi était un Roi mésopotamien qui était le représentant de Dieu sur Terre, il fait les règles de Droit au nom de Dieu, il fait un Droit révélé. C’est une pierre où est gravé le droit, ce texte est pragmatique, il essaye de prévoir toutes les situations conflictuelles potentielles, mais cela est impossible car le législateur de cette époque n’a pas su systématiser le droit. Dans l’esprit

générale au droit. Introduction : * La définition du droit * Les fondements du droit La définition du droit : A) Définition générale B) Les deux sens du mot droit A) Définition générale Comment définir le droit de manière générale ? * Définition : « Le droit est ce qui permet d’ordonner une société conformément à certains principes ». Cette définition repose sur un critère matériel, c’est-à-dire qu’elle prend pour critère le rôle/la fonction. Le droit serait donc

Ordonnance de montils les tours L’unification du droit a toujours été un rêve royal français. Première ébauche d’une telle entreprise, l’ordonnance de réformation du bon roi Saint louis prise en 1254. Deux siècles plus tard, Charles VII innove : il veut codifier les coutumes, à travers l’ordonnance de Montils-lès-tours en 14554 ; qui pour faire face à la mauvaise connaissance des coutumes « préconise » leur mise par écrit. Ambitieux programme que le roi tardera à faire accepter et qui sera réaffirmé

est la racine de codification  Un code, du latin codex, évoque la réunion de tablettes, de morceaux de parchemins, permettant de passer de rouleau au livre que l’on feuillette avec la commodité que cela représente. Pour Norbert Rouland : c’est un ensemble de textes plus ou moins systématisés à l’intérieur d’un plan général établit suivant des critères divers de la compilation, d’assemblage de sources moins ordonnés, consistant surtout dans leur simple réunion. La codification est une entreprise

son influence (1804) TENTATIVE PRÉCÉDENTE D'UNIFICATION DU DROIT DE LA MONARCHIE. A LA RÉVOLUTION, LE PROBLÈME DE L'UNIFICATION DU DROIT SE REPOSE ET DEVIENT DE PLUS EN PLUS NÉCESSAIRE ← DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. L'UNIFICATION SE TROUVE DANS LES CAHIERS DE DOLÉANCES DE 89. §1 les projets successifs 1. LES RÉVOLUTIONNAIRES ÉTAIENT DES GENS TRÈS JEUNES SANS PAS EXPÉRIENCE PARLEMENTAIRE. ILS PROPOSENT UN CC FONDÉ SUR LE DROIT NATUREL. ON VOULAIT UNE LOI SIMPLE ET CLAIRE, ACCESSIBLE À LA RAISON

pour les membres du clergé. Ne peuvent y entrer que des membres clergés novices ou ceux qui souhaitent y entrer. A partir du XIème siècle, il y a une fascination pour le culte antique car on a redécouvert le droit romain. Dans ce renouveau intellectuel, on s’intéresse de plus en plus au droit. Pour le moment, l’Eglise est la seule à avoir des écoles pour les membres du clergé. Cet élan pour la culture fait que le savoir commence à se diffuser. L’Eglise va faire un effort et se dit que puisqu’elle