L Organisation Du Palais Carolingien

produit de la société, Il nous permet d'étudier les sociétés, c'est une image de la société. Institutions : établit par les hommes, le droit est aussi crée par l'homme c'est donc une institution, ce sont les structures fondamentales de notre organisation sociale. 2centres d'institutions : Celle de droit public , et celle de droit privé. Droit public : sources créatives de droit : la loi et la coutume. Coutume : usage qui est répété dans le temps , fondé sur des précédents et l'autorité

Le texte a une puissance supérieure = l’autorité des sages. -Les magistrats Du latin : magistere. C’est un exécutant.Ils sont élus pour 1 an = principe de l’annalité. C’est le peuple qui les élit. Les magistratures sont hiérarchisées. Cette organisation s’appelle la « course des honneurs ». Les plus importants sont 2 : ce sont les consuls. Le pouvoir de ces consuls est l’imperium. Il s’agit d’un pouvoir suprême de commandement, à la fois civil et militaire. Les consuls sont aussi des généraux

germanique qui s’installent en Gaule ont tradition jur qui diffèrent. Droit oral, coutumier, sans codification. D rudimentaire dans son dev. Les peuples germaniques sont semi-nomades (bergers et guerriers) qui passent leur temps à faire la guerre. Organisation clanique avec système de vengeance privée appelée vendetta. Lorsque survient procès, preuve demandée au non pas au demandeur mais au receveur plainte. Alors que D romain → présomption d’innocence : in dubio pro reo (le doute profite au défendeur)

la grandeur de l’empire romain. Son œuvre juridique participe de la restauration de la grandeur de Rome. Il ne se contente pas de faire des compilations, il tente aussi de reconquérir l’empire romain d’occident. Il confie à un haut gestionnaire du palais, ancien professeur de droit, le chantier de restaurer le droit romain. Vont être promulgué 4 œuvres différentes qui formeront les compilations Justiniennes : *Le Code Justinien (589) qui reprend le code Théodosien et ajout un siècle supplémentaire

province romaine autonome avec un général romain Syagrius. Il apparait donc que la société médiévale est une société diversifiée , non seulement à travers l’existence d’ethnies et de civilisations différentes mais également à travers l’idée d’une organisation juridique variée et variante dépendamment de nombreux critères . Clovis sera le premier roi franc, il crée la dynastie des Mérovingiens à la fin du Ve siècle plus précisément vers 481et impose une domination totale sur le royaume. Grâce à lui

à la présence d'un christianisme qui tout de même est encore soumis, comparé à une aristocratie puissante. A. L'organisation militaire. Au départ, les peuples barbares sont en véritable cohésion autour d'une figure incarnant leur chef, et leur organisation est principalement militaire. Ils investissent des territoires par des conquêtes et peu à peu s'approprient des territoires et s'y installent. Le roi barbare détient le pouvoir de commander, de punir et de distribuer des grâces, sa fonction est

de christianisme, mais dans un schéma politique nouveau, la féodalité. Concernant le Moyen-âge, le concours invite à s'intéresser à la naissance et à la construction du royaume de France, à ses caractéristiques, aux éléments constitutifs de son organisation politique, sociale, économique et religieuse. Trois éléments sont nécessaires pour parler de royaume : – un territoire – une population – un pouvoir institutionnalisé Différents peuples, au V° siècle, s'installent en Gaule et tentent de s'imposer

Moyen Age. Au dela du découpage chronologique, le Moyen Age et les temps modernes sont très différentes pour la vie juridique et politique. Le 5e siècle est marquée par la disparition de la notion d'état tel que dégagé par les romains comme "une organisation politique qui est dotée de la capacité d'exercer et de contrôler la force sur un territoire donné et une population donnée". Ce régime de res publica est supplanté par le régime qui est fondée sur les relations personnelles et non plus sur l'état

politique n'appartient qu'à une seule personne. C'est le mode traditionnel de gouvernement qui a été adopté par la France depuis cette période Franc jusqu'en 1792. Trois grandes dynasties se sont succéder jusqu'à cette date, les Mérovingiens, les carolingiens et les capétiens avec une branche directe et des capétiens valois, une branche bcp moins directe. La notion et le régime de la monarchie ont considérablement évolué au cour des siècles et on peut donc dire que nous sommes passés d'une conception

Sigebert Ier en 575 ; * tous les autres enfants de son mari Chilpéric Ier, pour s'assurer que le royaume ne revienne qu'à son propre fils ; * son propre mari, en 584, après qu'il se fut aperçu qu'elle entretenait des relations avec le maire du palais Landry; * Childebert II, fils de Sigebert Ier, en 596. Après ces cinquante années de troubles vint une période de paix (relative) avec Clotaire II, le fils de Chilpéric Ier, qui réussit à réunifier le royaume des Francs, non sans avoir éliminé