L'Inspecteur

informatique de la Douane, le transitaire/commissionnaire agréé en douane établit, enregistre et édite la Déclaration en Douane, à partir de son propre terminal connecté au système Sydonia. Le système transmet automatiquement cette déclaration à l’Inspecteur côté. 3°/ - Traitement du dossier en Douane a) Les pièces accompagnant cette déclaration en douane sont déposées auprès du bureau des douanes compétent. Il s’agit de : · La DSV (la Déclaration sur la valeur)

suivre une procédure, qui passe par consultation pr avis du comité d’entreprise mais aussi une fois qu’on a recueilli l’avis du comité d’entreprise on doit communiquer à l’inspecteur du T pr vérifier si pas de clause discriminatoire, illégale, qui contreviendrait aux accords collectifs, à la loi, aux règlements etc. L’inspecteur du T vérifier la légalité du règlement intérieur et ensuite on doit déposer notre règlement intérieur auprès du conseil des prud’hommes territorialement compétent. En

économique, de l’emploi, du travail et de la protection des consommateurs. Cette réforme a eu lieu suite à l’évolution du contexte social, aux mutations économiques, à la crise financière, etc. 2. Quelles sont les missions de l’inspecteur du travail ? L’inspecteur du travail : * Contrôle l’application du droit du travail dans tous ses aspects (santé et sécurité, durée du travail, contrat de travail, travail illégal, etc) * Conseille et informe les employeurs, les salariés et les représentants

approche globale, orientée risques et basée sur la planification et l’évaluation du contrôle interne. Dans cette partie, il y’aura la présentation théorique de cette nouvelle méthodologie de travail, mais aussi un guide pratique qui permettra à l’inspecteur vérificateur de mieux comprendre et maîtriser les différentes étapes et démarches à suivre lors d’une opération du contrôle fiscal. 7 Première partie : CONTROLE FISCALE AU MAROC ; APPROCHE ET LIMITES 8 CHAPITRE 1 : PRESENTATION

dans ses livres, la pervertion de la Chine par l’argent : « Notre société est pourrie jusqu’au trognon, dit Vieux Chasseur, un ami de l’inspecteur Chen, dans le dernier livre. Maintenant que la corruption est ancrée dans les profondeurs du système, on ne peut que tomber dans le cynisme et la désillusion ». Les enquêtes de l'inspecteur Chen Cao: Son héros, l'inspecteur principal Chen Cao, est aussi poète (Qiu Xiaolong a soutenu une thèse sur le poète américain T. S Eliot). Ses romans décrivent en

l'anglais IDE) Delphi est un outil puissant capable de réaliser de nombreux types de programme sous Windows. Il utilise le langage Pascal Objet. Pour schématiser, l'environnement de Delphi es divisé en trois parties : - La fenêtre principale - L'inspecteur d'objet - La fiche (appelé form) 3.1 La fenêtre principale La fenêtre principale de Delphi permet de controler la construction et l'execution du projet en cours. La fenêtre principale est constituée : - d'une barre d'outils - d'une palette

d’inspection du travail comprend un inspecteur du travail, 2 controleur de travail et un personnel administratif. L’inspecteur de travail est un fonctionnaire de catégorie A, recruté par concours, il exerce ces fonctions après une scolarité de 18 mois à l’institut national du travail de l’emploi du travail et de la formation professionnel. Le controleur est de catégorie B. l’inspecteur du travail est chargé de controler l’application des règles de droit de travail quelques soit leur sources dans les

Les rapprochements : III. Relance des défaillants: IV. La taxation d’office: V. La régularisation du défaut et d’insuffisance de versement : VI. Liquidation des restitutions: VII. Traitement du contentieux : VIII. Autres travaux accomplis par l’inspecteur gestionnaire: 29 34 34 35 36 37 43 45 Chapitre 5 : Remboursement et exonération TVA I. Etude et liquidation des dossiers de remboursement : II. Les attestations d’exonérations : 46 11 51 Rachid EL HACHMI -3- Direction Régionale des

de nous entretenir avec le Proviseur, Monsieur FOFANA Inza, l’Adjoint au Chef d’Etablissement coordonnateur, Monsieur BOKA N’Gbesso Patrice de même que les autres membres du Personnel administratif et enseignant que sont :· L’Inspecteur d’Orientation, Monsieur ASSIE· L’Inspecteur d’Education, Monsieur SIBRE Honoré· Les éducateurs des différents niveaux· L’animateur du Conseil d’Enseignement, Monsieur YOBOUET, Inspecteur principal option Lettres ModernesEn outre, le Président du Comité de Gestion des

juridique. * Monsieur Chardin s’oppose au contrôle de l’inspecteur du travail quand bien même il serait de son droit de l’effectuer. Par ailleurs, il refuse que l’on auditionne les salariés car cela perturberait le fonctionnement de son entreprise et ils seraient absents. Toutefois son comportement risque d’amener l’inspecteur au constat d’une infraction pénale (son attitude peut être considérer comme un délit). En effet, l’inspecteur à le droit de pénétrer librement et à toute heure, de nuit