L'Inspecteur

porte sur les déclarations suivantes: -Déclaration du résultat fiscal -art.20-I du CGI -Déclaration de cession, cessation, fusion et transformation entrainant l'exclusion de la société du domaine de l'IS-art.150. Dans ce cadre l’attention de l'inspecteur doit porter sur certains points précis concernant: A- Le délai de dépôt prévu aux articles susvisés étant: -de 3 mois qui suivent la date de clôture de l'exercice comptable pour les sociétés visées à l'article 20-I ; -de 45 jours à compter de

huit jours avant la date des réunions. A l'issue de chaque séance du conseil d'école, un procès-verbal de la réunion est dressé par le directeur de l’école et conservé dans cet établissement. Deux exemplaires du procès-verbal sont adressés à l'inspecteur de l'Éducation nationale chargé de la circonscription ; un exemplaire est adressé au maire et un dernier destiné aux parents d'élèves est affiché dans un endroit qui leur est accessible. 3. Les membres du conseil d’école Le conseil

Résumé Un professeur de maths détesté par tout le personnel et par tous ses élèves est mystérieusement assassiné… dès le premier chapitre. L’inspecteur et son adjointe enquêtent, mais trop d’indices, c’est parfois comme pas assez. Le livre est un roman policier. Il parle du meurtre d’un professeur bizarre qui est méchant avec les élèves. Résumé de l’histoire L’histoire se passe un mercredi, pendant la dernière période des cours de l’école. Ce mercredi les élèves ne sont pas très contents, car

contenir la lettre d'observations remise à l'issue du contrôle Urssaf ? 142-30 - Que doit contenir la lettre d'observations remise à l'issue du contrôle Urssaf ? Cliquez ici pour voir la dernière mise à jour de janvier 2014 À l'issue du contrôle, l'inspecteur du recouvrement remet à l'employeur une lettre d'observations comportant différentes mentions obligatoires. L'employeur a 30 jours pour y répondre. Autrement dit, à ce stade, la situation n'est pas figée. La lettre d'observations ne constitue pas

Résumé : L'inspecteur Germain et sa stagiaire Laure- Gisèle sont tous les deux passionnés par le théâtre. Ils ont prévu de regarder la retransmission de la nouvelle pièce intitulée "Meurtre en direct". Après le lever du rideau, le public découvre l'actrice principale, Mathilda, gisant sur la scène, un poignard planté dans le dos. Pendant les premiers instants, tout le monde croit à une spectaculaire mise en scène mais ils se rendent vite compte qu'elle est bel et bien morte. L’inspecteur Germain

Les enquêtes de l’Inspecteur Lafouine Les enquêtes policières proposées sont de quatre types : 1 Les énigmes que l’on résout par élimination des suspects. (1 – 2 – 10 – 13 – 20 – 22 – 24 – 25 – 26 – 27 – 29 – 32 - 33 – 34) Démarche. Relever les indices. Faire la liste des suspects. Eliminer les personnes qui ne peuvent pas avoir fait le coup. 2 Les énigmes qui possèdent un code. (7 – 11 – 14 – 19 – 36) Démarche. Procéder par expérimentation. 3 Les énigmes qui comportent un mensonge. (3

arabes à la fin du VIIe siècle. L’homme du livre (Balland-Eddif, 1984 - 1995) Une évocation anticonformiste de Mahomet. Naissance à l'aube (1986) L’inspecteur Ali (1993 Gallimard) Résumé du livre: Driss Chraïbi s'essaye à la littérature policière... d'un genre tout à fait personnel. Ce livre entame un cycle consacré à l'inspecteur Ali, anti-héros par excellence, vulgaire et coureur. Il semble que l'auteur ait cette fois opté pour la légéreté et la dérision, mais pas par pure gratuité

avis positif ou négatif à l’encontre du document. L’avis du comité d’entreprise n’est pas en sois déterminant pour l’acceptation du règlement car le CE n’a pas le pouvoir d’annuler, de refuser le règlement mais il peut influencer le jugement de l’inspecteur du travail. Si l'employeur ne soumet pas le règlement intérieur à l’avis des représentants du personnel, ce règlement ne s'impose pas aux salariés. Par ailleurs, l'employeur peut être condamné pour délit d’entrave. Car en effet lors de la deuxième

montre à quel point peut montrer la dépendance de la drogue : tuer de vieilles dames sans défense pour les voler et de se procurer de l'argent pour une «petite piqure». L’intrigue central est aussi représentez sous d’autres aspect, par exemple : l’inspecteur Van Thian qui est un « grand consommateur de médicaments» dont les parents, qui tenaient un entrepôt de vin, qui cachait dans l’arrière-boutique, une fumerie d’opium qui était souvent visité par le gouverneur colonial Corrençon. Sa file, Julie

opérations de cautionnement à l’occasion desquelles l’employeur se fait remettre des sommes d’argent ou des titres par ses salariés. émargé par l’employeur et le salarié, il doit être conservé pendant trois ans et être mis à la disposition de l’inspecteur du travail. Registre des congés annuels : (article 240 à 246 du code de travail) Ce document contient les noms des salariés soumis à un régime particulier de repos hebdomadaire, ainsi que les caractéristiques de ce repos. Devant être conservé