Jurisprudence Justinien Décrets Rescrits

de la République romaine, à l'Empire. o On peut dire que le droit des origines s'écoule des origines de Rome (-753). C'est à l'époque de l'Empire que le système juridique romain atteint sa perfection, marquée par les "Codifications" de l'Empereur Justinien.  §1 : Le droit romain, de la Royauté à la fin de la République (-753 ; -27)  Au départ, en 753 av. J-C, le droit subi une influence du divin. Dans cette période antique, pour exprimer les règles et les rendre obligatoire, il apparait nécessaire

La loi sacrée et limité n’est plus en vigueur, il y a maintenant la volonté de renouveler le droit. Le droit prétorien serait le droit des juges (jurisprudence : ensemble des décisions de justices qui permettent de sanctionner le non respect de la loi.) 2) La naissance de la jurisprudentia. La connaissance prudente du droit c’est la jurisprudence ; JUS (droit) PRUDENTIA (prudente) : ensemble d’opinions donné par des juristes (personnes privées). Il y a un parallèle entre aujourd’hui et avant

3. — LE DÉVELOPPEMENT DE LA LÉGISLATION IMPÉRIALE A / Aux origines de la législation impériale : les sénatus-consultes B / L’empereur législateur C / Les différentes sortes de constitutions impériales 1 / Les édits 2 / Les rescrits et les pragmatiques sanctions 3 / Les décrets 4 / Les mandats § 4. — LES PREMIÈRES GRANDES CODIFICATIONS DU DROIT A / La codification du droit dans la partie occidentale de l’Empire 1 / Les codifications privées : les codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La

création de nouvelles actions par le préteur  : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis, Année universitaire 2007-2008. 6 § 3 - Les débuts de la Jurisprudence à la fin de la République : - sens originel : prudentia - les premiers jurisconsultes laïcs CHAPITRE III : LE DROIT SOUS L’EMPIRE ROMAIN   Section 1 : La crise politique à la fin de la République § 1 - Les principales raisons de la crise

Solon et Dracon à Athènes Lycurgue à Sparte. St restées des législations municipales. Rome = Différent car le droit local va conquérir l'univers. Deux gds « monuments » du droit romain: loi des XII Tables les compilations de Justinien plus d'un millénaire les sépare. Droit romain = dvpt complet d'un système juridique. Continue après la chute de Rome, survit pdt le Haut MA, puis reprend son dvpt à partir du XIIème s. Abolition royauté en 509 avt JC. Ds les 1ers tps

l'empire d'Occident. C'est donc le dernier empereur Romulus Augustul. L'Empire romain va disparaître en 476. L'empire romain d'Orient va se prolonger et ce jusqu'en 1453 (date de la prise de Constantinople par les Turcs). L'un des empereurs d'Orient, Justinien, va rédiger une très célèbre constitution : corpus juris civilis. C'est de ce document que l'on désigne au XIIe siècle lors de la renaissance du droit romain. Section première : le droit romain archaïque. La période dite archaïque est celle qui

L'approche historique permet donc d'échapper à la seule vision historique du droit, de relativisé cette technique en comprenant par avance que les règles de droit sont amené à évolué dans le temps. La loi fait partie des études de droit, la coutume, la jurisprudence, puis d'autres notions plus tard. Comment fabrique-t-on du droit ? Les règles dr droits changent. On ne produit pas du droit à Rome comme on le fait aujourd'hui. Plan du cours chronologique : - Chapitre 1 : Droit du proche-Orient 
 - Chapitre 2

droit est surtout religieux et rituel Période Classique (-150/Mi IIIème) : Période de maturation du droit, le droit n’est plus complétement religieux, il évolue. Période féconde, c’est la période de formation du noyau du droit romain par la jurisprudence Période Postclassique : Le droit est récupéré par l’Empereur, il détient la science du droit et fait les lois. Mise en place d’un droit impérial. Section 1 : Maturation progressive du droit privé Pourquoi le droit privé ? Les romains sont

sous l’influence des patriciens en se livrant dans un travail d’interprétation ainsi qu’adaptation de la loi. Le droit évolue par la pratique au moment des procès. Le prêteur est un homme politique qui est assiste à des conseils juridiques ( jurisprudence ou les juras-consuls), ils sont capable d’avoir un regard critique sur le droit civil, et de faire des propositions pour corriger le droit civil. L’évolution dans les procès est donc due au prêteur et c’est grâce a eux que le droit se sollicitera

1 La maturité du droit des obligations dans l’Europe du droit commun (circa 1200 - ca. 1800) Introduction Reprenant les leçons des juristes romains, les matériaux retrouvés dans les livres de Justinien et surtout les méthodes employées par les juristes classiques, appliquant en particulier le principe de l’autonomie scientifique du droit, les juristes européens entre le XIIIe et le XVIIIe siècle ont élaboré un droit auquel on a donné le nom de jus commune, le droit commun. On l’a appelé